égalité Ddhc 1793

propre comportement. La liberté a ici bel et bien un caractère abstrait puisqu’il implique que si l’esclave n’est pas libre, l’homme pauvre sera tout aussi libre que l’homme riche. On retrouve très clairement cette approche dans l’article 1er de la DDHC lorsqu’il est indiqué que « les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droit ». Cependant, l’égalité de la liberté est une fiction mais il faut convenir que c’est une fiction nécessaire, utile, salutaire. Selon la 2nde, la liberté est

projet qu’en septembre 1792 après la victoire de Valmy en se disant que c’est un projet qui n’a aucunes chances d’aboutir mais il aurait bien aimé prendre la tête d’une armée et mettre tous les révolutionnaires dehors. Quand Louis XVI est exécuté en 1793, le comte de Provence estime que le fils de Louis XVI est devenu le roi légitime et ce jour là, il proclame le fils de Louis XI « Louis XVII » et se proclame lui-même régent en charge des intérêts de son neveu. Quand le nouveau Louis XVII meurt en

auxquels renvois le préambule. a- Le contenu du préambule Le préambule de la constitution de 1958 renvois à 3 textes : la déclaration de 1789, le préambule de la constitution de 1946 et la charte de l'environnement de 2004. La DDHC de 1789 est une déclaration des droits, c'est un exposé en forme solennelle da droits que les hommes tiennent de la nature et/ou de la raison, et que la morale commune oblige à respecter, cela veut dire que les déclarations de droit n'ont pas de valeur

langue fr, d'autant que la révolution française se heurte à des fortes résistances, plusieurs territoires se soulèvent contre la révolution fr: la Vendée en 1793-93. ex: en Bretagne, provence, normandie, franche conté, … l'usage de patois comme forme de résistance dans certains territoires, a déterminé la décision de guerre aux patois: 1793: l'Etat cherche à faire reculer les patois, et produit un discours négatif sur ces langues régionales, considérées comme des reliquats du passé, d'un monde ancien

existe un seul pouvoir constituant c’est a dire le pouvoir originaire constituant détenu par la seule nation il n'y a en réalité plus de différence entre écriture initial et révision de la constitution ; c’est une idée qu’on trouve dans quelques textes 1793 en France l’an 1 " un peuple a toujours le droit de revoir de reformer et de changer sa constitution mais cette transposition est rare la plupart du temps les textes consacrent l’existence d’un pouvoir constituant dérivé sous deux formes: *

fédérations: la confédération d’états , l’état fédéral et une union d’états confédération d’état: c’est la fore la plus ancienne : à son origine le traité international qui permet d’associer 2 ou plusieurs états: tous les états sont dans une égalité juridique stricte! Ils mettent en commun un certain nombre de compétences : objectifs? coordonner la politique commerciale et mise en commun de la défense Cependant, chacun des états conserve sa propre souveraineté internationale et peut quitter

des droits de 1789 amene les principes traditionnels de liberté des individus, la legalité des peines et le droit de propriété /le preambule de 1946 amene des droits à caractere economique et social (greve...). => il est difficile de faire mettre à egalité un texte de fin 18e et un autre du 20e. Les principes du preambule de 1946 etaient d’abord des lois ordinaires donc on ne peut savoir si ce sont des lois constitutionnelles , seul un critere materiel nous eclaire. La grande flexibilité de cette notion

initiale à la Révolution et qui va dominer pendant toute la 1ere partie de la période Révolutionnaire - Le socialisme: prend corps au cours de la Révolution et va dominer dans la pratique à l'époque de la Montagne et au travers la Constitution de 1793. - Le conservatisme: rejet total ou partiel de la Révolution ou rejet catégorique ou relatif de l'héritage révolutionnaire. Partie I : LES LIBERALISMES Origine du mot « libéralisme »: substantif libéral a enrichi le politique dans les 1eres

la souveraineté est exclusivement nationale, cad que la souveraineté réside dans la nation, dans la Collectivité nationale dans son ensemble. Ce principe de souveraineté nationale est consacré dès le début des évènements de 1789, par l’art3 de la DDHC « le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation. Nul corps, nul individu, ne peut exercer d’autorité qui n’en émane expressément ». Dans cette doctrine révolutionnaire de la SN qui est due à l’abbé Seyiès, la nation n’est

dans cet état de nature il va distinguer quatre étapes : L’homme vit seul, il a des besoins limités, son seul intérêt est de survivre, il vit comme un nomade dans un état de solitude et d’indépendance. Dans cet état de nature règne une certaine égalité entre les hommes, et comme l’homme est seul et craint les autres il les évite. Donc nous sommes dans un Etat pacifique. A partir du moment où l’homme noue des relations avec les autres hommes il n’est plus nomade, il se sédentarise. Trois choses