égalité Ddhc 1793

Etat. C’est là que les Etats Généraux se sont proclamés «Assemblée Nationale Constituante». Bien que l’émeute populaire du 14 juillet 1789 ai accéléré sa création, l’assemblée mettra deux ans pour finaliser la constitution en 1791. En revanche la DDHC qui sert de préambule à cette constitution a été très vite rédigée. La déclaration de 1789 est la constitution sociale, celle qui s’applique pour gouverner, celle de 1791 est, elle, la constitution politique, celle qui s’applique au gouvernants

oeuvre) Il existe un Etat de nature (il n’a jamais existé mais il faut se l’imaginer). Il faut imaginer un homme sans institutions sociales, seuls biens : nourriture, femelle, repos. Rapports avec ses semblables : il est l'égal des autres. Liberté et égalité. Etat de nature rompu car les besoins des individus augmentent. Ils sont contraints de travailler ensemble, s'associer et donc va apparaitre une institution (la propriété) qui va créer l'inégalité. Propriété privée pour Rousseau : retirer un bien

vers un régime individualiste mais cette évolution est freinée pas l’invasion Hyksos dans les années 50. Mais l’évolution ressemble au régime connu sous l’ancien empire. La loi est prépondérante, et on note l’égalité juridique. Absence de servage, égalité entre fille et garçons. Au 12ème siècle avant notre ère, on note que le clergé cherche à développer son pouvoir. Développement d’Ordalie : mode de preuve irrationnelle qui cherche à manifester la volonté divine. L’Ordalie peut encore existé de nos

de déplacement des paysans et serf. Liberté religieuse et d'opinion (article 10). Liberté d'expression (article 11). Liberté d'expression politique (article 6). 2° Conséquences pratiques de ces droits. Egalité va entrainer la fin des privilèges (article 3), la fin des ordres (article 6), égalité d'accès aux emplois publics (article 6), droit de propriété (article 17, ici influence bourgeoise, ce n'est pas une révolution socialiste mais libérale), sureté (articles 7, 8 et 9, impossibilité d'être

s'entend sur les modalités de la séparation des pouvoirs. A cet égard, les Constitutions de 1791 et de 1793 organisent de façon très différente la séparation des pouvoirs. - un dogme car on arrive à considérer qu'une société qui ne respecte pas le principe de séparation des pouvoirs est inévitablement despotique ou tyrannique. Sa Constitution n'est donc que de papier. D'où l'article 16 de la DDHC de 1789 qui déclare qu'une société dans laquelle la séparation des pouvoirs n'est pas déterminée n'a

(souhaite en finir avec le régime absolu depuis Louis14), c’est la crise de la légitimité de l’aristocrate. Le clergé, le haut clergé n’est pas concerné, mais le bas clergé souhaite des réformes pour améliorer la vie. La bourgeoisie, qui réclame une égalité de traitement avec les nobles (de ne pas payer d’impôts), ils veulent la fin du monopole de la noblesse sur les postes d’officiers. La bourgeoisie veut du changement et presse le roi d’organiser des Etats généraux. La paysannerie qui croule sous

juillet : Grande Peur dans les campagnes. (lien wiki) Nuit du 4 août 1789 : avec une sorte de générosité, mais surtout de peur, les nobles abandonnent les privilèges. Cela marque la fin de la féodalité. 26 août 1789 : rédaction de la DDHC. Elle est composée de 17 articles, non classés car faite dans la précipitation. (lien wiki) |Article 1er | |Article 9 | |

la révolution et la Constituante 106 A. La déclaration des droits de l’homme 106 B. La constitution de 1791 107 C. L’échec de la législative 108 §II. La convention 1793-1794 et son échec constitutionnel 109 A. Le projet de constitution girondine du 15 février 1793 109 B. La constitution montagnarde du 24 juin 1793 109 C. Son inapplication 110 §III. Le Directoire 110 A. La république thermidorienne. 111 B. La constitution de l’an III 111 C. L’échec du Directoire 112 §IV. Le

pouvoir royal et droit de la nation. Le droit de remontrance se trouve assimiler à un droit de vote. Les officiers parlementaires prétendent usurper le pouvoir législatif du roi. Chaque fois que la monarchie tente une réforme ou d'instaurer une égalité fiscale, les parlements se déchainent et refusent l'enregistrement des lois royales. En réalité, ces parlementaires ne payent pas l'impôt. Au XVIIIème siècle, la procédure du lit de justice ne marche plus. On verra les parlements se solidariser

complémentarité. A. Les privilèges, expression juridique des divisions sociales Les classes sont dirigées par un caractère économique = critères sociaux économiques Dans un état démocrate, chaque individu quel que soit sa classe social à les mêmes droits = égalité de droit. Dans notre société ancienne, chaque ordre a une fonction juridique, un statut juridique particulier qui correspond à sa fonction, il n’y a pas d’égalité de droit, il y a des droits en fonction de son appartenance aux différents groupes =