égalité Des Filiation

cette évolution), qui peut être la société ou le groupe familial. Aujourd'hui au sein de la famille les individus ont de plus en plus d'autonomie : plus de hiérarchie au sein de la famille, et relâchement du lien familial. Vis à vis de l'épouse : égalité en 1985, et vis à vis de l'enfant, ses droits se sont développés. Relâchement constaté par le divorce, le pacs, le concubinage. La libéralisation des mœurs qui a contaminé la loi. Tout d'abord via la reconnaissance des pluralismes des modes

juridique et un comportement social. 2 – La famille et le droit Quel lien entretient la famille avec le droit ? Aucuns des faits naturels qui intéressent la famille n’échappent à des règles juridiques (le mariage : effets, divorce ; la filiation : établissement du lien, constatation). Si le droit est partout, la famille n’est pas saisie que par le droit. D’autres disciplines s’y intéressent et leurs recherchent vont réinterroger le droit. - la sociologie invite le droit à la modestie

famille se conçoit aussi du point de vu juridique parce qu'au sens large mais dans un sens juridique la famille c'est l'ensemble des personnes qui descendent d'un auteur commun et qui sont rattachées entre elles soit par le mariage, soit par la filiation (= arbre généalogique). Il y'a deux grands cadres conceptuels fondamentaux si on rajoute la famille et ça nous renvoi au 3. La famille au sens étroit c'est le groupe formé par les parents et les descendants on peut considérer que la famille est formée

issus d’une union antérieure d’un des conjoints ou des conjoints : famille recomposée. - au sens large mais juridique : ensemble des personnes qui descendent d’un auteur commun et qui sont rattachées entre elle soit par le mariage, soit par la filiation. Deux moyens de rattachement qui constituent deux catégories centrales du droit de la famille. -Au sens du droit : groupe formé par les parents et leurs descendants. La famille prise au sens strict où au sens plus large désigne un ensemble de personne

est nécéssaire, elle n'est pas suffisante. L'atribution de la personnalité juridique est reservé aux etres humains nait vivants et viables. La condition de viabilité est posé implicitement du code civil art 318: aucune action n'est reçu contre la filiation d'un enfant qui n'est pas né viable=> le législateur a estimé qu'il etais plus simple de ne pas tenir compte d'une vie aussi breve qui ne pouvais pas durer. Naitre viable c'est naitre doté des organes nécéssaire et suffisament constitué pour survivre

surtout les femmes, c'est peut-être pour cette raison que nous nous sommes senties concernées et avons voulu étudier ce sujet. L’adoption est une institution destinée à créer un lien fictif de filiation entre deux personnes. Elle s’oppose donc aux filiations reposant sur la vérité biologique. Cette filiation indépendante de la procréation peut-être appréhendée de deux manières différentes. En effet, cette aventure humaine singulière naît de la rencontre de deux attentes : celle d’un enfant sans famille

traditionnel de la famille : évolution sociologique, éco, scientifique. Réformes : nom (2002), divorce (2004), … Convention de New-York 20/11/89 ratifié par la F le 20/01/90. Convention euro des D.H : influence en matière du traitement des transsexuels, égalité des enfants. PARTIE 1 : LES PERSONNAGES Titre 1 : Les personnes physiques. Sous titre 1 : La personnalité juridique. Incapacité de jouissance : pas titulaire de certains dts. Incapacité d’exercice : ne peut pas exercer ses dts. Détenue

de def de la famille. La loi ne définit pas la notion de famille. En revanche terme employé dans de nombreuses notions juridiques : direction de la famille art213cc  et 215 avec le logement , l’ intérêt de la famille art 217cc , de même mariage filiation drt des succession et autorité parentale. Cette conception qu’a le cc de la famille est marqué par l’histoire, la famille est historiquement la famille par l’alliance, c’est d’abord voir seulement le couple marié. 1)Famille par l’alliance : S’établi

la filiation . Le lien de famille peut être fondé sur la filiation (parenté) ou sur le mariage (lien d’alliance). Toutefois, on voit aujourd’hui émerger de nouveaux schémas familiaux qui font s’interroger sur cette définition. La parenté La parenté découle du lien de filiation (qui unit un individu à un autre). Jusqu’à une 15 -aine d’année , le lien de filiation était définit selon

droit, en effet une personne c’est un état, c'est-à-dire tout ce qui individualise la personne, tout ce qui la différentie des une des autres. On est tous différent biologiquement, génétiquement, mais aussi juridiquement : - sexe - filiation - nom & prénom Juridiquement, tout ceci nous identifie par rapports aux voisins. ► Qu’elle est la différence entre l’existence de la personne, et l’individualisation de la personne ? Ex : Pourquoi portons nous le nom de notre père et