égalité Ddhc 1793

convention est composée de républicains convaincus, des députés souhaitant destitués Louis XVI. Tendance radicale qui l’emporte au départ. Après avoir décidé cette abolition, Louis XVI est jugé pour Haute Trahison, il est exécuté. Constitution du 24 Juin 1793, un texte très démocratique, qui correspondaient aux idées politiques des Montagnards, cependant son application est suspendue jusqu’à la paix entre la France et l’Europe. Dans ce contexte de guerre, elle n’est pas applicable, alors elle met en place

Francs-Maçons régicide n'est donc pas cohérente. Des centaines de Francs-Maçons furent aussi exécutés en 1793 et 1794. Des Francs-Maçons imprimèrent cependant leur patte à une série de textes et mesures comme le serment du Jeu de Paume, la Constitution, l'abolition des privilèges, la déclaration des droits de l'homme et du citoyen. La franc maçonnerie a participé a la rédaction de la DDHC et leur intervention est visible jusque dans la représentation ce celle-ci sous forme d‟une vue artistique

l’édifice des droits de l’homme. Certains pays fêtent même les anniversaires des grands textes : DDHC 1789, Déclaration Universelle DHC 1948, CEDH 1950… Pour parvenir à ces textes, il a fallu une longue maturation. De l’idée de liberté à sa concrétisation juridique, le passage est long et compliqué. Une organisation juridique doit prévoir un contrôle juridictionnel, doté d’éventuelles sanctions. DDHC, 1ère phrase : « les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits ». A cette époque, ce

pour l’égalité explication n° 4 Le mariage de Figaro (page 21) 2 I. Préambule Introduction : [AMORCE ET PRÉSENTATION] Olympe de Gouges, femme de lettres qui s’inscrit dans le mouvement des Lumières par ses œuvres progressistes, réécrit en 1793 Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen (1789) pour énoncer les principes de l’égalité entre les sexes. Elle en modifie alors le titre pour la Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne. En jouant sur l’intertextualité, elle offre

une profession et supprime les corporation qui contrôlaient l'accès aux professions, loi Le Chapelier 1791 qui supprime les communautés professionnelles (plus de guildes, de jurandes), laïcité établie. La Révolution impose 3 grands principes : -Égalité civile (abolition des privilèges) cf : site légi france déclaration des droits de l'homme et du citoyen « Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droit » art.1 -La liberté individuelle (action et expression) « La liberté consiste à faire

traditionnelles qui paraissaient inacceptable. Il s'agissait aussi de fonder la nouvelle société sur l'égalité naturelle. C'est ainsi que l'assemblée constituante vota la suppression de la dime et la fin des privilèges fiscaux. Le décret annonce ainsi une égalité de tous devant l'impôt. Sont également supprimés les privilèges des provinces et des villes avec leurs franchises. Et le décret annonce un droit commun applicable à tous les français sur tout le territoire unifié. Sont supprimés encore les privilèges

Positiviste étatique s’en tient au texte uniquement la CTGE sous intituler « d’après les donner fourni par le droit positif français » Les textes constitutionnels traduise l’absence contenue constitutionnel des lois, il n y a pas de juge qui vérifie ; et la DDHC de 1789 n’est pas rattacher aux trois lois constitutionnel de 1875. Il en déduit la volonté de l’état de ne pas se soumettre au droit, celons lui il n y a pas d’état de droit mais un état légal. Celons Carre de Malberg un état de droit c’est état dans

tiers états soit doublé. Il explique que le tiers état représente 98% de la population, ils pourraient au moins avoir 2 fois plus de députés que le clergé et le noblesse. Il faut instaurer un vote individuel de manière à ce que le tiers état soit à égalité avec le député du clergé et de la noblesse. 600 députés du tiers état pourraient s'opposer aux 300 de la noblesse et du clergé. Brochure apparue en janvier 1789. Depuis 27 décembre 1788, le roi a cédé sur 1 point, il a accordé le doublement du tiers

l’assemblée représentative des 3 ordres du royaume. (Clergé, noblesse, tiers états). Depuis le milieu du siècle, le roi et ses ministres essaient de réformer les institutions de la monarchie. Le roi veut modifier des réformes en matière fiscale, donc égalité devant l’impôt mais le clergé et la noblesse rejette cette idée car cela les priverait de leurs privilèges. Le roi se heurte également aux parlements. Les parlements ont une compétence en matière de justice mais sont aussi chargés de l’enregistrement

Tableau de la société française à la veille de la Révolution Française : Il s’agit d’une rupture dans l’histoire. En 1789 on a voulu éradiqué le passé. 1804 avec l’apparition du code civile l’Eglise et de l’Etat deviennent deux entité bien distinct. La DDHC de 1789 et constitution de 1958 ainsi que la Révolution Industrielle, L’ENA école de l’administration sont devenus des classiques de la société Française. Louis XIV a mis en place l’absolutisme en France à partir de sa chambre au Château de Versailles