égalité Ddhc 1793

centrale et orientale d. c un dt des libertés rôle de la constitut° : - organiser la répartit° des compétences entre les institut° -garantir des droits et des libertés fondamentales aux citoyens 2 textes importants : la DDHC de 1789 et le préambule de la constitut° de 1946. §3 : construct° du dt constit Il est né en occident & le dt constit français s’est construit sur l’influence libérale de Montesquieu et démocrate de Rousseau. PARTIE 1 / l’encadremt du pouvoir :

corps du christ. Les quelques intellectuel de l’époque ont l’habitude de décrire les choses en prenant des images simplifiées pour faire passer les messages. Comme tout corps le corps social a plusieurs membres. Aspect de propagande. (Malgré les égalités vous faites tous partis du même corps, fiction d’unité) Dans cette société on va donc établir des distinctions, ce sera la fonction que l’on exerce. Il y a trois fonctions dans cette société qui correspond aux trois besoins primaire. -L’aspect

des pouvoirs) La séparation des pouvoirs entraine la prééminence de l’un des organes 1- Prééminence de l’Assemblée, soit le régime de l’Assemblée ou le régime conventionnel Si l’on s’en tient à la constitution : - constitution française de 1793. - le régime suisse où l’Assemblée fédérale désigne et contrôle le conseil fédéral. C’est aussi de cette manière qu’est pratiqué le pouvoir dans la 3ème et 4ème République. 2- Prééminence du

plus objectifs relèvent de valeurs. 1 - Les signes distinctifs objectifs Ce sont d’abord l’emblème national (drapeau bleu, blanc et rouge), l’hymne national (la marseillaise) et le régime politique (République dont la devise est : « liberté, égalité, fraternité » / fraternité ajouté en 1848). 2 - Les valeurs subjectives Tout d’abord l’unité traduite par l’indivisibilité de la nation mais avec une organisation décentralisée. Ensuite la laïcité, ne favorisant aucune religion. La République

2 textes majeurs prit très rapidement (dans le fascicule 2): -Une déclaration qui est prise pendant la nuit du 4 aout 1789, texte essentiel car il met fin à la société d'AR et met en place une société moderne -Le 2- aout 1789 avec la prise de la DDHC A – La nuit du 4 aout 1789 Dans cette nuit du 4 aout 1789, on prend une déclaration (plus souvent on parle de la nuit du 4 aout) qui aboutira sur un décret, cette nuit du 4 aout voit l'abolition du système féodale et de la société d'ordre. Cette

d’entre eux qui souhaite en finir avec se régime et reprendre ses pouvoirs d’en temps le clergé, haut clergé non concerné, bas clergé souhaite des réformes permettant d’augmenter sa condition et celle du peuple le bourgeoisie montante réclame une égalité de traitement avec les nobles, ne pas payer d’impôts, fin du monopole de la noblesse sur les postes d’officier la paysannerie qui croule sous la pression fiscale, rééquilibrage du système fiscale et extension au privilégié (le droit de chasse) Exprimé

du droit), noyau familial génère cette propre règle du droit. * Règles constitutionelles françaises très différentes des autres pays, comprendre la règle de droit comme une manière d'écrire nos sociétés et leur comportement. * Déclaration (DDHC 1789) Droit que l'homme a considéré comme à lui car être humain en société = terme porteur en lui. * Règle de droit: Préjugés = intérêt général mais pas seulement (ex: contrat comme celui de mariage qui n'a un intérêt général que lointain / associé

volonté générale doivent y être contraints. L’opposant qui conteste la volonté générale est « forcé à être libre ». Il s’agit d’une grande naïveté et d’une justification intellectuelle des mécanismes totalitaires (ex : ceux de la Révolution ® la Terreur, 1793-1794, était idéologiquement justifiée par l‘objectif de faire le bien du peuple, même contre sa volonté). Il s’agir de faire le bien des gens contre leur gré. Les études plus récentes sur la pensée de Rousseau la réhabilitent pour montrer qu’il n’est

Joly de Fleury, il n'aura pas le temps de mettre en place sa réforme de l'impôt il est renvoyé en mars 1783 -Calonne, il est nommé en 1784, et tente une réforme fiscale audacieuse, imposer une taxe sur tout les revenus fonciers sans exceptions, ( égalité fiscale. Il va avoir l'idée de faire revivre l'assemblée des notables, représentants des 3 ordres du royaume nommés par le roi (pour ne pas passer devant le parlement). ( certaine forme d'abdication de l'absolutisme. Les actions de ce roi paraissent

stabiliser. Elles peuvent être négatives c’est alors un rejet du régime politique précédent ce qui implique une tentative d’amélioration du régime politique. On dénombre 14 constitution de 1789 à 1958. Certaines d’entre elles n’ont pas été appliquées (1793). Ce chiffre de 14 constitutions ne tiens pas compte de régimes provisoire dont 1848 et 1870. Cette instabilité constitutionnelle de la France contraste avec la stabilité de certaines constitutions, d’autres Etats, comme la constitution des USA 1787