égalité Ddhc 1793

de l'époque On en reprend les principes, liberté, égalité et on y ajoute la fraternité. On pourrait considérer cela comme une rappel de la DDHC de 1789. La préambule tenterait-t-il de Contenter les modérés, en y inscrivant que la République a pour base la Famille, la Propriété et l'Ordre public. ». Mais il y inscrit encore, que la République a aussi pour base le Travail et doit procurer du travail à ceux qui en ont besoin. On retrouve là 1793, et le citoyen créancier de l'État. On se rapproche

but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles des droits de l’Homme ». Ceci pose le problème de la résistance à l’oppression, parfois proclamée (notamment dans la Constitution montagnarde du 24 juin 1793 : affirmation de cette résistance comme le plus sacré des devoirs). - un intérêt pour tout juriste : cette étude présente un intérêt pour 3 éléments : ● discipline carrefour : avant 1953, l’enseignement des libertés publiques était dispersé (droit

peuple français contribue à empêcher la reconnaissance d’un autre peuple au sein de la nation Française. 2. La DDHC Elle était déclarée comme non applicable jusqu’en juillet 1971. En 1973, avec la décision TAXATION D’OFFICE du 29 décembre, on voit la volonté très active du Conseil constitutionnel de rendre effective la DDHC parce qu’il va fonder le principe d’égalité sur la DDHC (alors qu’il aurait pu le faire en le fondant sur l’article 1 Constitution). C’est un texte qui a 220 ans, c’est le

accès aux magistratures les plus élevées car elles sont coûteuses) ; impérialisme. II. Participer ou être représenté : Benjamin Constant, « liberté des Anciens, liberté des Modernes » 1) La philosophie des Lumières et la DDHC. a) La philosophie des Lumières . Le XVIIIe siècle marque un basculement dans la conception de la démocratie. Les philosophes des Lumières croient en l’émancipation de l’homme qui, grâce à

hautes fonctions. Ils sont économiquement tout mais politiquement rien. Cette représentation sociale est dc complètement obsolète. LOUIS XVI convoque les EG. Le Tiers Etat représente 76% de la population et va tout bouleverser, ils réclament une égalité politique. L’avènement de la philosophie des Lumières tient à l’avènement de l’humanisme. L’humanisme c’est ERASTE. On appelle humaniste ceux qui font retour aux humanités c’est-à-dire au latins et au grec. Toute une partie de l’élite intellectuelle

possède les deux, préambule de 46). Cette déclaration énonce les droits et liberté des citoyens que le pouvoir s’engage à respecter. Les déclarations sont apparues en même temps que les premières constitutions écrites au 18 e s, la plus célèbre est la DDHC de 1789 qui fut placé en tête de notre 1ère C de 1791. Il faut distinguer plusieurs textes : par exemple l’Angleterre, ils se sont contenté de garantir leur droits dans la pratique par des procédures concrète qui sont détailler. Ces garanties sont

juridique des droits inhérent à la personne humaine. Cela signifie que les droits des individus vont être protégés par les juges. Protection assurée par le juge de droits et libertés considérés comme naturels et intangibles de la personne humaine (art 2 DDHC). On se rapproche de la notion d’Etat de droit : c’est un Etat dans lequel est assurée la protection des individus face à l’éventuelle hégémonie des gouvernants. Marxiste : Pour Karl Marx, la démocratie n’est pas la garante de la protection des individus

autonomie c'est la sphére d'autonomie individuelle et la la liberté participation c'est la participation à la chose publique ( respublica ) A l'idéal de la racine démocratique , on a un postulat qui dit que les Hommes sont libres et égaux (libertés, égalités et fraternités). Tout individus en quete de liberté doit se mouvoir au sein d'un Etat. Paul Valéry : « si l'Etat est fort il nous écrase , si il est faible nous périssons ». En effet si il est faible c'est la mafiat. L'Etat en tant que tel, c'est

publiques lorsque l’Etat en consacre le principe, en aménage l’exercice et en assure le respect. II. – LES SOURCES DES LIBERTES PUBLIQUES EVOLUTION HISTORIQUE I - Les apports antérieurs à 1789 A- Les sources philosophiques La pensée chrétienne. Egalité de tous les hommes, valeur et respect de la personne humaine, limitation du pouvoir de l’Etat et légitimation de la résistance à l’oppression. La théorie du Droit Naturel (née dans l’Antiquité). Les droits naturels, universels et intangibles qui doivent

mesures pour satisfaire le monde rural d'où la nuit du 4 août 1789 où tous les députés abolirent les privilèges et les droits féodaux → textes Le 5 et 11 août. L'AN constituante a été audacieuse mais le roi n'a pas voulu approuver ces textes. La DDHC le 26 août 1789 devenait la référence suprême et adopta des lois constitutionnelles. Tout d'abord le monocaméralisme car elle avait peur qu'une seconde chambre haute puisse permettre à l'aristocratie de reprendre ses prérogatives. Puis se posa une