Loi Des Burgondes

cette époque, on inscrit sur des tablettes les actes de la pratique afin de régler les litiges rencontrés. Ceci montre déjà un Etat de droit diffèrent du notre. Le droit est alors issu de la pratique : c’est la Casuistique. * Il n’y a alors pas de loi générale qui systématise de grands principes, même si une sorte de classification du droit existait. Vers -1750, des codes rassemblant un grand nombre des règlements et des droits de la Mésopotamie apparaissent. * Le plus connu d’entre eux :

Aetius, fils d’un généralissime d’origine scythe, était otage des Huns, il tente de neutraliser Valentinien III. Il change de camp et se rapproche de Rome. Il est nommé généralissime puis Patrice. Il devient le bras armé de Rome en Gaule : il bat les Burgondes (Jura et lac Léman) et leur fait passer un foedus (446-451). Il fait passer aussi les Francs et le roi Chlodio (grand père de Clovis) sur une région comprise entre Bruxelles et Cambrai. => la position des Francs se précise. Aetius se rapprochent

veiller au respect des rites et ne surtout pas s’aventurer à créer de nouvelles normes sociales. La société doit s’autoréguler. S’il y a eu un droit, ce fut un droit pénal, applicable qu’à ceux qui n’étaient pas Chinois (ceux extérieur à la société). La loi était bonne aussi pour les criminels endurcis. On trouve dans l’histoire de la Chine une exception, qui sert de prélude à l’empire chinois. Au IIIème siècle avant J.C, c’est la période des royaumes combattants. C’est une période de type féodale caractérisée

Différent des romains par leur aspect physique déjà. Longueur de leurs cheveux. La chevelure pour eux est un signe de charisme. La loi salique dit que si on coupe les cheveux d’un petit garçon on était passible d’une belle amende. Il faut relativiser, car les mérovingiens avaient une sorte d’admiration pour les romains. Clovis portait le titre des patrices romains. La loi salique est très imprégnée de droit romain. La dynastie carolingienne : Un empereur : Charlemagne (Carlos Magnus). Second roi

coutumier et peu évolué. Ils vont donc, sur modèle romain commencer à rédiger leur droit en latin. Ils rédigent trois textes : · La loi des wisigoths  promulguée par le roi des wisigoths. Sur la sécurité juridique, reprend de nombreux éléments du droit romain · La loi burgonde (502)

juristes consultes ne faisait que montrer le pouvoir de l’administration royale de l’époque. Troisième étape : 426 après J.C Théodose va promulgué ce que l’on appel la loi des citations, va distingué 5 grands juristes consultes de l’époque : - Gaius Papinien Paul Ulpien Modestin Si ils ne sont pas d’accord entres eux la loi des citations dit qu’il faut suivre la majorité et si il y a égalité entre les auteurs, ou suivre Papinien si tout les autres n’ont pas traité toutes les questions. Il n’y

constitués ss l'autorités des chefs barbares qui ont défendus rome avant rome disparraisent au sud ouest dans l'ancienne province d'aquitaine on trouve un royaune qui est celui des wisigoths, au sud est un autre royaume puissant c'est le royaume des burgond au nord sur les terres de l'anciennes provinces de belgiques , on a le rouyaume des francs ce sont les francs , vont parvenir par la force à réunifié la gaulle , ils vont dominer l'ens des territoires qui autrefois formée la gaulle cette réussite

de Droit de Nice Sophia-Antipolis 4    Section 3 : La Loi des XII Tables et les débuts de la République Quelques mots sur la chute définitive de la royauté ; répères chronologiques § 1 - La remise en cause du rôle des pontifes : - le refus du privilège des pontifes en matière d’interprétation des coutumes - le rejet du droit “ sacré ”, inspiré par les dieux § 2 - Les causes politiques et sociales de la rédaction de la Loi des Douze Tables : - les causes profondes : les inégalités politiques

est du royaume et l'Aquitaine), Childebert Ier (reçoit le royaume de Paris) et Clodomir (obtient le royaume d'Orléans) domine rapidement le territoire, en 511, à la mort de Clovis, seul les Burgondes font encore résistance face à l’hégémonie Franque. Ce sont les fils de Clovis qui écraseront le roi Burgondes Sigismond. La Chute de l’Empire Romain d’Occident a conduit l’Eglise à prendre une place de premier choix dans la société Franque, les évêques deviennent ainsi des personnages de premier plan

son pouvoir (perpétuel et absolu), et elle est exclusive, c’est-à-dire qu’en droit, sur son territoire, elle élimine toute autre autorité. Sur le terrain, elle se reconnait à la présence de marques de souveraineté : - Imposer la loi (la donner, la casser, la remplacer) ; - Décider de la guerre et de la paix, assurer la conduite des affaires internationales en temps de paix ; - Nommer les fonctionnaires ; - Juger en dernier