Loi Des Burgondes

des conquérants, l'oubli de leur propre langue. Les petits-fils de Clovis, d'Alaric, de Gondebaud, d'Alboïn, de Rollon, parlaient déjà roman. Ce fait était lui-même la conséquence d'une autre particularité importante ; c'est que les Francs, les Burgondes, les Goths, les Lombards, les Normands avaient très peu de femmes de leur race avec eux. Pendant plusieurs générations, les chefs ne se marient qu'avec des femmes germaines ; mais leurs concubines sont latines, les nourrices des enfants sont latines

Dans l’antiquité été considéré comme « JUS ARS AEQUI ET BONNI » Une définition latin le droit serai l’art du bon et du juste. ULPIEN. Littérature romanesque française : FLAUBERT : « On ne sait pas ce que c’est » L’homme de la rue : Ce que dit la loi. (La loi est loin d’être la seule source du droit). Cette diversité de définition est liée au faite que le droit peut être appréhendé de différente façon. Certain adopte une vision sociologique du droit. Ces personnes envisagent le droit comme un phénomène

appelons le Moyen-Age. Vient ensuite pour le royaume de France auquel il ns faudra ici réduire notre propos, le moment d'un « droit national », expression juridique de l'indépendance francaise. Et enfin il y a deux siècles, la réduction du droit à la loi et aux Codes; jusqu'à aujourd'hui où émerge, ds la confusion, un nouveau pluralisme. I- Du droit dit par les dieux au droit fait par les hommes. 1- Le droit dit ou dicté par les dieux. Ds un 1er temps, les coutumes ou régles coutumières st

Francs Saliens (les autres minoritaires sont les les Francs ripuaires). Ils se sont installés principalement dans une partie de la Belgique actuelle et le nord de la France. Une autre vague plus contemporaine est celle des Huns, des Alla-mans, des Burgondes. Ces derniers vont principalement s'installer autour du lac de Genève et vont conquérir des territoires assez important. Une dernière vague intéressera surtout l'Italie : les Lombards, qui vont conquérir une grande partie de l'Italie à partir de

un pouvoir de droit, l’empereur ou toute autorité publique était soumis au droit existant. Non seulement ils doivent respecter les personnes sachant que juridiquement aucune autorité publique ne peut donc faire exécuter un individu sans respecter la loi. De même l’empereur ou toute autorité publique doit le respect des biens, ils sont tenu de respecter la propriété des citoyens romains ils ne peuvent donc pas confisquer discrétionnairement leurs biens. Le droit en vigueur devait être respecté ou être

partir de 460 avant JC, un mouvement politique qui vise à encadrer les pouvoirs des magistrats et des consuls est lancé. En 451 av JC, des panneaux en pierres sont créés avec les nouvelles disposition du droit et affichées devant le forum : c’est la loi des 12 tables. Tous peuvent désormais connaître le droit et y avoir accès. Tous ont des droits reconnus et applicables. A cela s’ajoute la création du droit prétorien et donc les édits écrits, les jurisconsultes, les constitutions impériales. Ce long

commenter et des indications pour réaliser votre commentaire. Ce document est valable pour tout le semestre. 1 POUR LA SEANCE 2 (MARDI 5 OCTOBRE) : ORDALIE ET COMPOSITION PECUNIAIRE  Le texte à commenter est le texte n° 4, p. 13 de la fiche : Loi ripuaire, vers 630 (extraits) « XXXV. [De la représentation d’un homme libre]. 1 – Si un homme ingénu qui se trouve dans le pouvoir d’un autre a été inculpé, que celui qui l’a retenu auprès de lui à ce moment-là prenne soin de le représenter et de

tout le monde) Les plébéiens ont gagné : désignation d’un collège de 10 personnes => loi des 12 tables élaborée entre 451 et 449 av JC. La loi des 12 tables en 12 parties sur des plaques de bronze est affichée sur les forums et marque la fondation du droit écrit ! (On passe de jus à lex) On a alors une pluralité des personnes pouvant étudier le droit et il devient le domaine des professionnels. La loi des 12 tables avais mis par écrit les coutumes les plus importantes et les plus controversées :

sur le pavois. Les évènements historiques ont créé la coutume du choix du fils aîné du roi comme nouveau roi, en raison de l'association par son père du fils à l'administration du royaume. Et là encore une ancienne coutume franque s'appliquait : la loi salique (car provenant des Francs saliens comme Clovis), excluant les femmes de l'hérédité dans le souci non seulement que le chef fût toujours un homme capable de faire la guerre s'il le fallait, mais aussi que par mariage le territoire ne soit pas

réussi à capter l’héritage romain catholique (Loi salique (Il choisit une capitale : Paris ( 511 : Il est enterré dans la Basilique des Sains Apôtres (12 tombes en cercle avec la sienne au centre, modèle : 1 empereur romain 2) Entre partages et unités (511 – 613) a) Le royaume franc est divisible (Il est divisé entre les 4 fils de Clovis (Royaume considéré comme un bien privé (Ils annexent le royaume des Burgondes et la Provence (524 : 2 de ses fils veulent