Loi Des Burgondes

auraient été épargnés corps et âme et seul les païens auraient souffèrent = pillage modèle II- Les Wisigoths, de vaillants guerriers : successeurs des romains A- Les successeurs de Rome par la loi : un peuple fédéré · Les traités : Bataille d’andrinople en 378 = après la bataille les Wisigoths sont fédérés et maitre de la Thrace qu’ils fédèrent eux même = les généraux passent sous le commandements des romains

civilisation Mésopotamienne. Grèce : l’expérience démocratique des cités grecques au VIII av JC va aboutir à une focalisation importante sur la loi (qui est source du Droit). La tradition : la coutume, transmise de manière orale est une source centrale du Droit. Certaines règles de Droit à cette époque ne sont pas écrites. Chez les grecs grâce à la démocratie la loi émise par l’assemblée démocratique acquière une place prépondérante qui crée un décalage avec la tradition et la coutume. Cet héritage provient

histoire de nos sytem juri copmmencent avec histoire de Rome. Droit fc contemp, considerent «3/4 sources de droit (par ordre d’importnce) - loi= textes a porté general voté par parlement et qui emanent de volonté populaire - jurisprudence= ens des decisions rendues par tribunaux en effet Juge applique texte de loi (général) a un cas particulier = il interprete la loi, et de tps en tps l’adapte. = il elabore une sol nvl qui a son tour est creatriuce de D dans mesure ou L pourrait ê appliqué ds circonstance

contre les romains et sous la conduite de leur roi Genséric ils pillent Rome en 455. Les Wisigoths étaient plus puissants, leur roi convoitait le nord de la région occupée par Syagrius général gallo romain et voulait annexer à l’Est le royaume des Burgondes. 3. Faiblesse de ces 3 royaumes 3 peuples convertis au christianisme mais considérés comme hérétiques par les évêques, car il s’agissait d’un christianisme arien. Les évêques étaient très influents et prêt à aider le premier prince barbare

de l’empire même si en pratique les rois barbares sont indépendants de l’empereur.A la fin du Ve siècle, le territoire de la Gaulle, qui continue de relever de l’empire, est partagé par plusieurs royaumes barbares : Royaume Visigothiques, Royaume Burgonde, Royaume des Francs Saliens et Royaume des Francs Ripuaire. En quelques décennies (fin du Ve et début du VIe), les Francs Saliens vont étendre leur domination sur l’ensemble de la Gaulle. Celui qui initie cette conquête est Clovis (premier roi barbares

normes obligatoires car elles sont assorties d’une sanction. Dans l’ancien droit : il y a des coutumes, des règles non écrites fondé sur la croyance d’un groupe et d’un caractère certain. En 1789 la loi est considérer comme la source unique & principale du droit. Article 6 de la DDHC : la loi est l’expression de la volonté générale du peuple. Chapitre préliminaire : L’apport du droit romain Section 1 : De la royauté à la fin de la République En 753 av. JC, Rome est régie par une royauté

l’empereur réuni les évêques (qui deviennent chef de circonscription religieuse, diocèse) en concile de Nicée présidé par l'empereur. Les décisions prises par les évêques une fois qu’elles sont avalisées par l’empereur, elles prennent la forme de loi de l’état. Les conséquences : les non-conformistes sont poursuivis comme étant des rebelles à l’autorité impériale. Au 4éme siècle, les empereurs interviennent dans les conflits entre les Catholiques et les Ariens (adeptes d’un prêtre Argus qui a nié

ainsi d’étudier le contexte historique précis qui résidait à l’époque des Francs mais également contexte juridique. On ne pourra trop s’attarder sur la loi ripuaire du fait de sa courte période d’application. On va principalement analyser les rois et empereurs suivant, Clovis, Pépin, Charlemagne mais également le droit qui était de leur époque, avec la loi salique et le principe de territorialité. Le droit a connu des définitions toutes les unes différentes des autres. Cela variait principalement en

générales provenaient elles-mêmes de coutumes locales qui s’étaient formées le long de la période précédant la période des Temps Modernes. On peut diviser la France en 2 grandes zones = Deux grandes zones linguistiques qui perdureront jusqu’à la loi de l’école obligatoire de Jules Ferry : Les pays de langue d’Oil sur le plan juridiques vont former des coutumes par combinaison de trois traditions : les traditions gauloises, les traditions franques, les traditions romaines, avec le code théodosien

primitives, le droit provient de la Tradition, de Dieu. Les sources principales actuelles sont la coutume, la jurisprudence, la loi et la doctrine. La loi désigne l’ordre impératif qui émane d’une autorité supérieure, c’est une règle écrite, qui possède un caractère de généralité. La loi vise à produire de l’ordre. Soit un ordre préexistant, c’est le cas quand l’autorité publique rédige les lois données par Dieu, comme dans les anciennes civilisations du