Loi Des Burgondes

conséquences Après 476, chute de l’Empire romain d’Occident, la Gaulle = divisée en différents royaumes barbares. Le sud-ouest (ancienne province d’aquitaine) est dominé par les Visigoths, le sud-est (ancienne province la Lyonnaise) est dominé par les Burgondes, tandis que le Nord (ancienne Belgique) est dominé par les Francs. Néanmoins, il existe encore des zones où ce sont des gallo-romains qui administrent le territoire (régions entre la Loire et la Somme) grâce au général SYAGRIUS, qui reconnaît uniquement

une lutte entre l’ancienne civilisation et la barbarie. La victoire est finalement acquise aux nouveaux venus c’est-à-dire les peuples barbares. Ainsi après les Huns et les vandales qui profitèrent de l’affaiblissement du pouvoir de l’empire, les Burgondes, wisigoths, Alamans et autres Francs saliens et Rhénan prirent l’initiative de s’installer durablement sur les territoires de l’ancien empire romain et chacun créa son royaume autonome. De l’écroulement de cet empire, va aussi naître la notion franque

Commentaire de texte : Loi salique (introduction, plan, chapeaux et transitions) « Le texte barbare le plus remarquable est évidemment la loi salique, loi des Francs saliens » relève J.M Carbasse dans son Manuel d’introduction historique au droit . La loi salique , est un corpus de 65 titres consistant en une mise par écrit du droit franc, une compilation étayée de normes coutumières des francs saliens. Elle a été publiée en latin entre 507

types d’épreuves : * Le commentaire de texte Intro en 5 étapes : Phrase d’accroche (citation historique…) Présentation du contexte historique dans lequel s’inscrit le texte Présentation de l’auteur et de la nature du texte (extrait d’une loi, d’un code…) Présentation de l’intérêt du sujet = problématique Annonce du plan Plan dichotomique : 2 parties, 2 sous parties ; et apparent ->Chapeau et transition entre I et II Comment trouver le plan ? Plan linéaire -> découper le

s'appliquant aux barbabres -Le Bréviaire d'Alaric (506) s'appliquant aux gallo-romains =>Lois des Burgondes : -la Gombette  s'appliquant aux barbares -Loi du Papien  s'appliquant aux gallo-romains, comprenant des règles de droit romain. =>Lois franques Surtout destinées aux barbares -Loi Ripuaire : inspirée de la loi Salique et du droit romain, s'appliquant aux francs seulement. -Loi Salique =Loi de la mascunilité   Principe de la personnalité des lois pose problème : conflits de lois, fusion

des différents peuples (francs, les alamans, les wisigots, les burgondes). En général, celle-ci est determinée par la naissance de l’enfant en suivant en principe la nationalité du père, lorsque l’enfant est légitime. Si l’enfant est naturel en revanche, il prend la loi de la mère avec une modification si le père naturel vient à épouser ensuite la mère, l’enfant comme la mère relèveront ensuite de la loi du père. Chacun garde donc sa loi d’origine à l’exception des femmes qui se soumettent aux lois

organes du pouvoir Le régime républicain romain combine 3 organes: - Coniss : les Assemblées qui réunissent l'Ensemble du peuple. La Plèbe. Autres type d'Assemblé : les conciles de la Plèbe : ne réunissent que des plébéiens. Voter loi, élire magistrats Le Sénat: il rassemble l'ensemble des magistrats sortis de charge. Rôle fondamental. Le Sénat confère un pouvoir: l'autorité du Sénat. Les magistrats: puissance exécutive. Ils sont élu pour un an. Pouvoir annal. La

Sujet : Les origines de la loi salique : création d’un droit nouveau ? Intro : Accroche : « Les francs… lois saliques ». Cet extrait de l’Esprit des lois  de Montesquieu montre bien l’importance qu’il convient d’accorder à la création de la loi salique et à son contexte hitorique. Définitions : Elle se présente sous forme de texte manuscrit, rassemblant une grande partie des coutumes franques du début du 6eme siècle. A l’époque, le droit est un instrument encore extrêmement limité et se résume

présentation et son style de rédaction qui est bref et impératif. - Le terme de code ne doit être confondu avec celui de compilation La compilation est un vaste ensemble de textes d’origine et de dates divers alors que le code n’est qu’un recueil de loi. Le code n’est pas une collection. Une collection est un ensemble plus ou moins ample de textes juridiques réunis selon certain ordre. Quelles sont les formes prises par processus de codification ? Les premiers codes sont des œuvres purement privées

descendaient au sud à la recherche de richesse et de terres plus hospitalières) : * Peuple guerrier * Culte de l’ancêtre mythique (monde différent de l’empire) * 3 groupes : * Ouest : francs, alamans, lombards… * Est : Goths, burgondes, vandales… * Nord : Huns, saxons… B) L’installation des nouveaux barbares et ses conséquences : * IV ème : véritable installations : du pillage vers une collaboration avec les gallo-romains : ils vont de + en + occuper les postes