Loi Des Burgondes

Dissertation : Epoque Franques : De la personnalité des lois à la territorialité des lois. « Sub qua lege vivis (sous quelle loi vis-tu) ? », c’est par cette question qu’un juge devait déterminer la loi applicable à un plaideur lorsqu’un conflit était porté en jugement sur le royaume des Francs. Cette question est caractéristique de la personnalité du droit. Rome instaura diverses lois. Le jus civil propre aux citoyens romains, le jus gentium pour les étrangers. Mais en plus, il existait un

jusqu'a la chute de l'empire Romain d'orient. Les Huns on poussée certaine civilisation qui sont atteint dans l'ancien empire Romain. Il va y avoir un phoébus entre ces différents peuple. Phoébus : Il y a une bataille elle oppose les Burgonds et les Huns. Les Burgonds vont être défaient Aetuis “ami” d'Atila va installer ses troupes une bourgogne et en Savoie. En 450 les Huns se dirigent vers la Gaule, Aetius va changer de camps et va se joindre au Roi Wisigoth qui est Théodoric Ier. Cette bataille

les magistrats. -Le Sénat Rome a toujours eu un Sénat (en latin Sénatus, Senex = le vieux). C’est l’assemblée des sages. Il rassemble l’ensemble des magistrats sortis de charges.Lorsque les comices votent une loi, le Sénat la ratifie ou non. Le Sénat par le senatus consulte (la loi qui vient d’être votée) peut faire l’autorité du Sénat. Le texte a une puissance supérieure = l’autorité des sages. -Les magistrats Du latin : magistere. C’est un exécutant.Ils sont élus pour 1 an = principe de

par les francs ripuaires et le midi. La majeure partie de la gaulle passe sous la domination de Clovis en quelques années. Mais il reste des zones vers la Bourgogne (qui vient du peuple des burgondes), le littoral méditerranéen et l’Espagne. A la fin du règne il y la publication de Clovis qui est la fameuse loi salique. Le pouvoir à l’époque mérovingienne est un pouvoir de nature charismatique, appartenance à la famille régnante dans les conceptions franques. C’est une notion qui permet au roi de

La mission d’un gouvernement selon la tradition grecquo-romaine est de sauvegardé le bien commun, l’intérêt général. Il y avait une prééminence du Sénat, de l’Empereur qui était encore plus évidente, il y avait une forte passivité du peuple. « La loi est ce que veut le peuple ». B) Les pouvoirs exorbitants de droit commun Le droit public confère des avantages, un pouvoir d’action unilatéral. Impérium : un pouvoir de commandement Il n’y a pas d’Etat sans souveraineté. Cette souveraineté

la conception de la loi « Dans les lois qui nous régissent, Athéniens, figurent les prescriptions aussi précises que claires sur toute la procédure à suivre dans la proposition des lois. Avant toute chose, elles fixent l’époque où l’action judiciaire est admise. En second lieu, alors même, elles ne permettent pas à tout citoyen de l’exercer à sa fantaisie. Il faut d’une part que le texte soit transcrit et affiché au regard de tous devant les Eponymes 1 d’autre part que la loi s’applique également

premiers codes Ces tablettes expliquent avec quoi se forme le droit. Les sources principales du droit sont : La coutume, principalement orale (ex : actes de pratiques (droit de successions) et juridiction locales comme l'assemblée des anciens) La loi rassemblées dans des codes La documentation des tablettes nous provient principalement de la pratique avec des textes législatifs rassemblés dans des codes (édits royaux également). Ces premiers codes sont caractérisés principalement par des textes

primaire l’enseignement des « langues dialectales » à travers deux lois (1941, 1942), mais elles sont abrogées à la Libération. En 1951, la loi Deixonne autorise l’enseignement facultatif des langues régionales de France. Parallèlement à ces mesures en faveur des langues régionales, plusieurs lois visant à protéger le français de l’anglais sont promulguées, notamment la Loi Toubon. ------------------------------------------------- Langues régionales ou minoritaires de France Les langues régionales ou minoritaires de France sont

résurrection des corps et, les Germains occidentaux, enterraient les morts avec leurs objets précieux et leurs armes, afin de continuer à menner la guerre et à festoyer après que Wotan les aient envoyés dans le Walhalla (Valhöll). Les Germains orientaux (Burgondes, Goths...) purent pratiquer des rites funéraires différents, à cause de divergence en cette croyance. Wotan Organisation militaire Les Francs eux-mêmes utilisaient des scramasaxes (épée de taille moyenne), des angons ou framées (lances à crochet

peuple (une vingtaine : les Francs, les Burgondes, les Goths, etc…) Chaque peuple est divisé en tribu et chaque tribu est constituée d’un ensemble de famille, des confédérations de famille (une alliance entre les familles). Le principe est que chaque famille vit en toute indépendance, elle n’a d’ordre à recevoir de personne, elle n’a aucun compte à rendre. Chez les germains, personnes ne légifère, il n’y a aucune autorité qui a le pouvoir de faire la loi, mise à part une certaine autorité du mari