Loi Des Burgondes

surtout des toponymes) * Les légions romaines imposent leur loi, leur administration et leu langue, le Latin vulgaire. Cette langue a constitué la langue commune pour ces populations et la véritable base qui permettra l’apparition du français. * Le Latin devient official au IVe siècle après J.-C. * Aux alentours du Ve siècle apr. J.-C., trois envahisseurs ; des Francs (de grande influence), des Wisigoths et des Burgondes, vont avoir une forte influence sur l’évolution de la langue.

chassés vers l'Est. (Ille et vilaine actuelle). Les Scots, s'installent dans le Nord de l'Angleterre (Écosse). Certains peuples s'installent véritablement en gaule romaine : les Alamans qui vont s'installer des deux cotés du Rhin (Allemagne), Les Burgondes qui eux, s'installent dans la région du Rhône (Bourgogne), les Wisigoths, s'installent eux aussi dans l'ancienne gaule romaine, ce sont les premiers à avoir signés un traité d'alliance avec les romains. On les retrouve après le départ des Huns dans

slaves en Orient 3.5.1 Les Ostrogoths en Pannonie et en Italie 3.5.2 Le royaume des Wisigoths 3.5.3 Le royaume vandale d’Afrique du Nord 3.5.4 Le royaume franc 3.5.5 Le royaume des Burgondes 3.5.6 Les Angles, Saxons et Jutes en Bretagne 3.5.7 Les Lombards en Italie 3.5.8 Les Slaves dans l'Empire d'orient et la fin des grandes migrations 4 La situation à la fin de la période des grandes migrations

II. Pluralisme juridique et structuration progressive de la règle de droit § 1. « Sous quelle loi vis-tu ? » : l’adaptation du droit à chacun ou le principe de la personnalité des lois I. Un droit pour les « Romains », revu par Alaric et différemment appliqué localement II. La formalisation écrite des « lois » des Barbares, gage de progrès juridique § 2. L’idée d’un droit « formé » : la loi salique ou le progrès de l’abandon de la vengeance privée Chapitre II. Une mutation juridique

restent des gallo-romains et trois peuplades d'origines germaniques : - les Wisigoths, au nord de l'Espagne et au SO de la France qui ont pour capitale Toulouse. Ils ont obtenus le droit de créer un royaume indépendant en Aquitaine. - Les Burgondes, installés dans la vallée du Rhône - les Francs (frances ripuaires et francs salins) qui occupent les régions entre la Seine et la Loire et qui n'ont de cesse d'étendre leur territoire vers le Sud. ils s'installent en gaule à partir du VIème siècle

de droit qui sont classés par ordre d’importance décroissant : la loi, la jurisprudence, les coutumes et la doctrine. La loi : texte a portée générale votée par les assemblées souveraines. Textes votés par le Parlement. La jurisprudence : décisions rendus par les tribunaux. Sentences ou arrêts. Il s’agit d’une source car les décisions peuvent être interprétés ou complétés par la loi en posant des principes et des règles que la loi ne préciser pas. Il y a donc création de droit. Les coutumes :

l’autorité de Clovis, fils de Childéric, l’unité des Francs est établie. Celui-ci va conquérir le royaume romain de Syagrius dont la capitale est Soissons. Puis il se tourne vers l’Est et repousse les Alamans pour finalement se tourner vers les Burgondes et les Wisigoths qu’il va battre plus tard. Les différents royaumes sont progressivement intégrés par les Francs qui vont se sédentariser comme nous pouvons le lire à la ligne 7 : ils « ne sont pas des nomades ». Et c’est le point de départ de la

Lois barbares Lois romaines Wisigoths Loi rédigé sous le règne du roi Euric entre 466 et 485. Le code Euric aura une grande influence en Espagne. Elle contient des éléments de droit romain. Une lois promulguée en 506 sous le règne Bréviaire d'Alaric elle contient des extraits du code théodosien de 438 et des extraits des œuvres des grands juristes romains des II°s. Clovis va étendre cette loi à tous les sujets gallo-romain de son royaume, cette loi aura un très grand succès en Occident jusqu'à

Les préteurs ont des magistrats judiciaires, ils sont 2 pendant 1 an. Ils forment la magistrature collégiale. L’ « Auctoritas » : le Sénat donne une valeur juridique aux décisions du peuple et des magistrats. La « Promulgatio » : c’est le projet de loi. Droit Casuistique : droit qu’on répète toujours et qui est formé par les précédents cas. L’Edit du Préteur : liste des cas qu’il accepte de traiter/de recevoir. La Jurisprudence : ensemble des décisions prises par la Cour de Cassation. C’est la connaissance

restitués. Le 23 juin 318, un édit de Constantin reconnaît la juridiction des évêques. L’édit prévoit que les parties peuvent choisir avec leur litige d’aller devant les évêques plutôt que devant le juge impérial et peuvent aussi choisir d’appliquer la loi chrétienne pour faire trancher le litige. Cette liberté est donnée devant l’évêque mais aussi devant le juge séculier. Concrètement, ils peuvent demander au juge impérial d’agir au nom des principes chrétiens. Théodose II va aller beaucoup plus loin