Loi Des Burgondes

peuples barbares de bénéficier de l’hospitalitas qui leur donne le contrôle d’une région. Ces barbares alliés ou « fédérés » vont prendre de l’autonomie et constituent des royaumes semi indépendants, comme le royaume wisigothique (418-507), le royaume burgonde ou le royaume franc. De ce fait, c’est une partie réduite de la Gaule qui reste sous le contrôle effectif de l’Empereur. 2. Des causes politiques Elles s’ajoutent à cela. L’Empire centralisé et autoritaire n’a plus la faculté de faire respecter les

les Burgondes et les Francs. Il apparait donc que la société médiévale est une société de superpositions, la superposition des peuples barbares et la superposition de plusieurs civilisations sur le socle de la civilisation gallo-romaine. I. La coexistence des traditions juridiques A. Le respect des droits des vaincus B. L'application du principe de personnalité des lois II. Les prémices d'une identité commune A. L'émergence d'une culture commune B. La mise en place d'une loi commune

révolutionnaires sont de grands centralisateurs. L’Etat républicain sera l’aboutissement de cette évolution vers le centralisme. Aujourd’hui, on est dans une phase où lorsqu’une loi est prise par le Parlement, elle s’applique a tous sans distinction du statut social, de l’origine, du niveau d’étude ou autre. C’est une phase de centralisme, la loi républicaine s’applique à chacun. Pourtant, on est aussi entrain de réinventer, après de nombreux siècles, une forme de pluralisme. Au niveau culturel, l’uniformisation

Wisigoths et les Burgondes Dans le monde germanique depuis longtemps les évènements se précipitent au début du 5ème siècle. 3 grandes vagues successives. Fin 4ème siècle, la brusque arrivée du coté de l’est des Huns (peuplade asiatique) ébranle toute la tribu germanique. Les Geaux sont les premiers à franchir la frontière (Le lîmes). A près avoir erré, ils viennent s’installer en Gaule et passe un traité d’alliance avec l’empire (surtout en Aquitaine). Au même moment, les Burgondes sont refoulés

voiture et donc de son droit d'usage et de vente..). Le droit Objectif énonce des principes (centaines de milliers) complétés par des sanctions. L'éffectivité, pour que les choses ce passent rigouresement, sanction pour ceux qui ne respecte pas la loi. Création de règles entraine la création de sanction pour la mener à bien. Ses sanction se doivent d'être proportionnées. Chaque civilisation possède sa propre vision du droit. Des milliers de systèmes ont donnés naissance à 3 principaux. En France

— L’ÉPOQUE ROYALE OU ARCHAÏQUE (753-509 av. J.-C.) A / Le concept primitif de jus B / La lex, première expression du jus § 2. — L’ÉPOQUE RÉPUBLICAINE (fin VIe – milieu IIe s. av. J.-C.) A / Les sources fondatrices du jus sous la République 1 / La Loi des XII Tables (450-449 av. J.-C.) 2 / Les Pseudo-Lois Royales ou Jus papirianum B / Les sources créatrices de droit sous la République 1 / Les leges rogatae : des lois votées 2 / Les leges datae : des lois octroyées 3 / Les caractères commun aux lois

Introduction : « Sous quelle loi vit-on ? ». Le concept de droit à traversé l’histoire, malgré le fait que cette notion ne fut définie qu’a partir de quatrième siècle avant notre ère, le droit était bien présent dans toutes les sociétés. Que ca soit à Rome ou dans une tribu africaine, toutes les civilisations ont besoin du droit. Dans le temps, le droit à du s’adapter au contexte, il a subi des mutations, mais dans sa définition propre, le droit est resté le même. Si on prend une définition du

vase de Soisson, patrimoine historique Français  Lors de cette bataille qu’eut lieu, selon Grégoire de Tour l’épisode anecdotique du vase de Soisson.  Chez les Francs, le butin doit en principe être partagé entre les guerriers. Mais contre la loi militaire, le roi demanda de soustraire du butin un vase pour le rendre à l’Eglise de Reims(à la demande de l’Evêque Remi). Furieux de voir ainsi bafouées les lois franques, un guerrier détruit l’objet d’un coup de sa francisque. Quelque temps plus

au cours de ces Conciles prennent la forme de loi de l’Etat. Ceux qui n’appliqueront pas ces lois, ils seront vus et poursuivis comme « rebelles » à l’autorité impériale. Au 4e siècle, les empereurs multiplient les interventions dans les conflits catho et les autres. En tant que tuteur de l’église, l’empereur se charge de faire respecter la discipline ecclésiastique en prenant si nécessaire des mesures de punitions pour ceux qui ne respectent pas la loi. 3e conséquence : les influences du christianisme

des lois est appliqué. Ce dernier repose sur l’idée que la loi est personnelle, elle dépend des partis; le droit romain est appliqué s’il y a un conflit entre romains. Mais ce système se complique lorsqu’un conflit éclate entre romain et franc, il est donc décidé que la règle de à droit appliquer sera celle du défendeur. Puis à partir du Vie, la territorialité des lois sera appliquée progressivement, elle consiste à établir que la loi appliquée appliquée sera celle du lieu dans lequel vivent