Loi Des Burgondes

la difficulté de faire coexister des peuplades différentes. Les francs sont en minorité face aux gallo-romains. Le haut moyen age (du 5ème siècle au 10ème siècle), la tradition les coutumes des peuples barbares, chacun doit être jugé par sa propre loi, par son droit ethique. C'est le principe de personnalité des lois. Le droit romain est un droit très ancien auquel on peut accéder par écrit (sources écrites) qui ont permis de répandre le droit et des commentaires par des juristes sur les maximes

charisme et peut-être en raison de l'autorité dont lui-même jouit, Remi sait se faire respecter de Clovis et lui sert même de conseiller. Il l'incite notamment à demander en mariage Clotilde, une princesse catholique de haut lignage, fille d'un roi des Burgondes (ce peuple voisin des Francs était établi dans les actuels Dauphiné et Savoie). Le mariage a lieu en 492, probablement à Soissons. Dès lors, selon Grégoire de Tours, Clotilde fait tout pour convaincre son époux de se convertir au christianisme

Loi ripuaire , vers 630 (extraits) C’est en 630 que va etre rédigé pour la premiere fois la loi du peuple des francs ripuaires. Cette rédaction va etre instaurer par le roi franc de l’apoque en la personne de dagobert 1er qui regnera de 629 à 639 .Cette redaction donne suite a la redaction des droits romains dans les terres germaniques qui s’est effectuée un peu plus tot ,et qui donnait par ecrit les peines imputés aux romains en terres barbarres et qui été les mm que celles qu’ils aurait recu

Gaule romanise par des peuples d’origine germanique : Francs Burgondes Wisigoths Chacune de ses peuplades avait sa coutume propre Droit romain pour les gallo-romains Les Salica pour les Francs (Saliens) Lex Wisigothum pour les Wisigoths Lex Burgundionum pour les Burgondes En comparison du droit romain, coutumes germaniques frustes, rudimentaires = ne peuvent remplacer completement le droit romain = chaque individu regi par sa loi personnee, le droit de ses origines (lex originis) Pas de

l'est de son royaume et s'empare de Verdun. Il cherche à déborder les Burgondes en s'installant à Auxerre, à surveiller les Saxons et les Armoricains à l'ouest en forçant Nantes à la reddition. Mais les Bretons résistent, et plutôt que de s'embourber dans une longue guerre, il préfère octroyer à ce peuple farouche son indépendance et l'autorise même à conserver ses chefs nationaux. 493 Il épouse Clotilde, une princesse Burgonde catholique née en 474. Elle est sous la tutelle de son oncle Godegisèle

période d’apogée que l’on situe sous le règne de la dynastie des Antonins. §2 L’évolution des sources du droit Le droit romain va évoluer sous l’influence des patriciens en se livrant dans un travail d’interprétation ainsi qu’adaptation de la loi. Le droit évolue par la pratique au moment des procès. Le prêteur est un homme politique qui est assiste à des conseils juridiques ( jurisprudence ou les juras-consuls), ils sont capable d’avoir un regard critique sur le droit civil, et de faire

une organisation juridique du peuple qui s’oppose à l’ordre arbitraire d’un royaume et c’est dans ce sens que l’on doit saisir la notion de Civitas Libertasqui c’est a dire la notion de liberté romaine : l’ordre dans la soumission volontaire a la loi est délibéré en commun. Ce system de Cité chez les Romains est très éphémères. Section 2 : L’Empire 1. L’apparition de l’Empire La Cité grec hérité par les romains est une construction politique et juridique subtile qui conduit a un territoire

romaine 30 av. J.C. : l’Egypte devient province romaine II. ROME 753-509 av. J.C.: Royauté  509-27 av. J.C. : République 48-44 : César Consul, puis en 44 assassiné 27 av. J.-C. : Octave consul, reçoit le surnom d’Auguste 449 : Loi des douze Tables Après J.C. : 27av. J. C. – 565 : Empire 27av. J.C. – 284 : Haut Empire 284 – 565 : Bas Empire 130 ap. J.C. : rédaction de l’édit du Préteur 212 : édit de Caracalla – attribution de la citoyenneté romaine aux habitants

fixent dans la région de Toulouse. Ils créaient deux textes juridiques : l’édit de Théodoric et le bréviaire d’Alaric II. Les Burgondes se fixent dans la vallée du Rhône. Ils prescrivent par la loi Gambette en 502, les duelles judiciaires. Les Francs  se fixent en Belgique et les Saliens et les Ripières se fixent sur le Rhin. Ils instituent le droit germanique par la loi Salique rédigée en latin. Les Huns peuple mené par Attila dit « le fléau de Dieu » sont battues près de Troie. Les Vandales

règle générale Elle a vocation à s’appliquer à toutes les personnes juridiques placées dans une même situation. Conséquence du principe d’égalité devant la loi (Article 1er, déclaration des droits de l’homme de 1789). 8 3. La règle de droit est abstraite et impersonnelle La plupart des règles de droit résultent de grands principes forgés par la loi où le règlement. Les décisions de jurisprudence n’ont pas valeur de règles juridiques. 9 SON EVOLUTION • ANTIQUITE 10 Antiquité : le droit aurait