Loi Des Burgondes

Dans le futur royaume de France, il y a une absolue diversité des sources, une pluralité des sources du droit. Cette pluralité concerne d’abord les sources au sens traditionnel, au MA nous allons retrouver tous ces personnages familiers (coutume, loi, doctrine, décisions de justice….), toutes ces sources sont là et s’opposent parfois entre elles. Chose nouvelle cependant, sur un même territoire coexistent des droits dont l’origine est différente. Coexiste un droit des francs, un droit des wisigoths

légué le sprincipales bases du droit français. Si 'lon remonte, au temps les plus reculés, c-a-d a l'aube des civilisations, plus de 10000 ans av. JC, il y a eu du droit, cependant ce droit a une particularité, c'est un droit qui vient du ciel : la loi est toujours la création de Dieu. L'origine divine du droit → le chef est l'intermédiaire entre Dieu et les hommes. Dans l'Antiquité, la religion et le droit sont intimement liés. REGARDER COURS SUR FEUILLE CONCLU le droit

sujétion. P2. L'arrivée des germains en Gaule Les invasions Huns forcent les germains à migrer vers l'Ouest. Les 1ers arrivés, les Wisigoths, s'installent assez pacifiquement à partir de 376 (ils pilleront tout de même Rome en 410), suivis des Burgondes en 435. Ils concluent des "foedus" (traités) qui font d'eux des "federatis" disposant des terres. Les Francs préfèrent une conquête belliqueuse. Les Francs saliens sont dirigés par Clovis (petit-fils de Mérovée) qui pérennise leur installation

tribuns de la ! plèbe par les patriciens! ! - 451 av. JC : Les décemvirs remplacent les consuls! !450 av. JC : Publication de la Loi des XII Tables! !449 av. JC : Restauration des consuls sous la pression des plébéiens! !IV° siècle av. JC : Apparition des sénatus-consultes! !!- 287 av. JC : Lois Hortensiennes (les décisions de la plèbe ont une valeur! de loi)! II° siècle av. JC : Publication massive de droit public par les j-c - 200 av. JC : Réel développement du droit romain! !81

indépendant s’étendant de la Loire jusqu’au sud de l’Espagne. Enfin, les Burgondes, qui venaient des îles Baltiques, se sont installés provisoirement en Rhénanie. Une deuxième vague a eu lieu au milieu du Vème siècle. Sous le commandement d’Attila, les Huns ont franchi le Rhin mais ont été arrêtés à Troyes par un général romain, Aetius, qui avait fédéré tous les Germains contre les Huns. Il a alors installé les Burgondes en Savoie, qui ont constitué un royaume indépendant formé des vallées de la

de se constituer en un territoire autonome échappant aussi bien au contrôle des autorités locales qu’à celui de l’Empereur. Le latifundium était à la foi sune unité territoriale, économique, religieuse et politique. En un mot, le potens faisait la loi en assurant le maintien de l’ordre, de la justice et en levant les impôts. Malgré certains excès, les populations préféraient tout de même la domination du potens à l’administration impériale. Il arriva même qu’ils fassent appel à l’aide aux barbares

propre coutume et lois. Un burgonde qui était jugé en pays franc pouvait etre jugé en fct des regles burgondes par ex. Sous le bas empire rome avait également adopter le principe de la personnalité des lois. Les francs ont souhaiter leur propre système legale, il n’y a pas eu de predominance d’un système sur un autre; Le droit romain qui était trop complexe ne s’est pas imposé au detriment des lois nationales. Si litige en matiere de mariage = on applique la loi du mari Si matiere de contrat

et les Eglises ne sont pas régies par le droit canon mais par le bréviaire d’Alaric, adopté en 506-507. Les barbares sont soumis à - La loi salique des francs saliens (début VIe siècle) - La loi gombette des burgondes (début VIe siècle) - La loi ripuaire adoptée sous Dagobert au VIIe siècle - La loi des alamans et des bavarois au VIIIe siècle. - La loi royale, créatrice de normes unitaires Querelle doctrinale sur le principe de personnalité des lois ou principe de territorialité des lois

barbares d'inspiration romaine. A. Le système de personnalité des lois (P) Définition du système de personnalité des lois : les différentes ethnies qui coexistent sur le territoire de l'ancienne Gaulle. Droit privé propre à chaque peuple (pas de loi commune) Deux raisons majeures : 1) population barbare inférieure à celle romaine donc difficulté d’imposer leurs moeurs et leurs usage. En effet, un demi millionvde barbares face à 8 millions de gallo-romains) 2) droit germanique moins élaboré

immuable. Deux groupes de règles : la loi divine et la loi naturelle. → Lois naturelles : de la nature → Lois divines : Législateur (peuple, roi … ) → LOIS HUMAINES (ce que nous apprenons) : pas matière fixe ni absolue. Au moment de la rédaction (avant) : adoration à l’égard de la loi, mythe qui se créait. Mais depuis 1804, le code à été bousculé. → EX : Loi Mariage Homo a bousculé pratiquement tout le code. La loi suit les mœurs. Mais cette loi relève d'un héritage. Le droit lui,