Loi Des Burgondes

de ces crises : GUERRES CIVILES Au II s av JC, les frères Gracques, chevaliers publicains populares. Tibérius, frère ainé, veut créer une réforme agraire. →redonner les terres de l’agere publicus en indemnisant les propriétaires aux pauvres. La loi est votée mais la nobilitas fait intervenir l’armée dans l’assemblée, Tibérius et ses amis sont massacrés. Son frère Caïus reprend son idée et veut mettre en place la même réforme. Il veut en plus supprimer une partie des compétences judiciaires du

migrations Européennes A.En Europe Au X eme siècle avant notre ère commence une importante migration des populations du nord (Suède , Norvège , Danemark) qui se dirige tous vers le Sud, vers l'Europe Centrale. Ce sont les vandales, les Goths, les Burgondes, les Longombarts, les Frisons. Au III eme siècle avant JC, suite a un refroidissement du climat commence la migration des Simbres du Danemark vers la Pologne. En ce qui concerne les Celtes, c'est a partir du 7 eme siècle avant JC qu'ils commencent

montre la Constitution de 1958 en parlant de pouvoir (potestas) législatif et d’autorité (auctoritas) judiciaire. Auparavant, l’auctoritas était bien supérieure au potestas. En effet, dans la conception classique, on rend justice en se servant de la loi ; les normes ne sont que des instruments au service du juge afin qu’il rende la justice. Alors qu’aujourd’hui, les lois sont faites avant que les juges jugent. Quand le roi faisaient des ordonnances, il s’agissait d’instruments pour rendre la justice

montre la Constitution de 1958 en parlant de pouvoir (potestas) législatif et d’autorité (auctoritas) judiciaire. Auparavant, l’auctoritas était bien supérieure au potestas. En effet, dans la conception classique, on rend justice en se servant de la loi ; les normes ne sont que des instruments au service du juge afin qu’il rende la justice. Alors qu’aujourd’hui, les lois sont faites avant que les juges jugent. Quand le roi faisaient des ordonnances, il s’agissait d’instruments pour rendre la justice

droit, Thémis → finalité droit = « rendre à chacun son dû »,jurisconsulte Ulpien au 3ème s. → début République romaine en 509 avt JC avec expulsion Tarquin le Superbe, roi étrusque, royauté=tyrannie depuis pour la République (chose de tous) → la loi des 12 tables → les compilations juridiques de l’Empereur Justinien → patriciens = grandes familles constituées en castes fermées qui dirigent Rome au début de la Rep. Dans le cadre du sénat, reste population (plébéiens) écartés, luttes entre les

principat. Ce pouvoir va évoluer dans le sens d'un pouvoir absolu, et les empereurs vont neutraliser tous les contre pouvoirs avec pour allier le sénat : il va enlevé du pouvoir aux magistrats pour les donnés à des fonctionnaires proches (création de loi …). Les fonctions officiels ne sont plus alors que honorifiques. Plus d'assemblée populaire en suite car « trop de citoyen ». Puis enfin noyautage du sénat par des nouvelles famille qui font perdre de sa superbe à cette assemblée. En 284 arrive l'empereur

consul à l’encontre d’une personne ou d’un groupe, c’est une aide individuelle ou collective. Pour mener à bien ces missions ; on reconnaît au tribun une inviolabilité Le peuple à prêter serment de respecter les institutions qu’il a crée * Loi sacrée Celui qui empêche le tribun d’exercer ses fonctions sera maudit (sacer) 449 av JC pour que soit reconnu l’institution des plébéiens. Le tribun a le pouvoir de punir toutes personnes qui atteint sa propre personne Lorsque le peuple fait

-Francs-Saliens N-E -> chef Childeric (en bon lien avec Syagrius) puis Clovis (détruira Sygnerius), depuis le IIIeme siècle, font partie en tout point de l'ERO -Wisigoths S-O -> chef Alaric (II), puissant militairement. (met rome à sac en 410) -Burgondes S-E -> chef Gondebaud. Ils sont riches et puissant, partenaire de Rome. II) Clovis et la naissance de la monarchie française (481-511) Les Francs-Saliens vont lutter contre les Francs ripuaires aux cotés de l'ERO. Le roi Childeric est représenté

FORMATION HISTORIQUE AU DROIT Objectif de la matière: permettre de répondre à des questions fondamentales, Qu’est-ce que le droit ? Comment se forme-t-il? Dans toutes les sociétés il y a du droit.il Ne se résume pas à la loi, le droit est une matière multiforme. La matière va nous montrer les racines historiques du droit. Le droit: c’est le produit d’une maturation qui est lente, il est présent à tous les stades de l’évolution d’une société. Comprendre les stades d’évolution du droit: ils

des colonisés sans se substituer à elle. Au IIIème siècle, quelques incursions des peuples germaniques. Au Vème siècle, de véritables invasions, les peuples vont s'installer en Gaule. Par exemple les Alamand s'installent à l'Est (Alsacien), les Burgondes investissent la Bourgogne (mais pas de traces de la langue). Les Wisigoths vont s'implanter en Espagne et vont très vite se romaniser. Ces peuples sont regroupés sous le nom de barbares. Parmi ces barbares, les Francs vont jouer un rôle très important