Loi Des Burgondes

sont donc appliquées à tout le monde. Les lois sont prises par l’empereur, en coopération avec le sénat. Qu’on soit Gallo-Romain, en Espagne, en Afrique du Nord, ou en Asie, les lois sont les même pour tout l’empire romains. C’est une uniformité de la loi, une grande nouveauté, la justice est donc la même. Des obtentions du statut de « Citoyens Romains » peuvent être acquis avec le temps. Certaines fois plus vite que d’autres, (Les soldats non-romains obtiennent la Citoyenneté Roamine au bout de 25 ans

* connaissance historique: juristes * code civil date de 1804: époque Napoléon * →grd nb de regles juridiques ont déjà +sieurs années * → art, 1382: responsabilité civiles Domat s'appuie sur loi datant du 3e siècle, Existe permanences=peut retrouver même situation * justice propose reflexions qui st reprises Mais tt n'est pas permanent= existe évolution ex: Antiquité: esclavage comme normal Christianisme: disparition intérêt véritable: POURQUOI EVOLUTION

outil de création, d'adaptation de la société selon des règles que la société définit elle-même. Le droit faconne la société. On peut se demander qui fait le droit? On envisage alors les sources formelles du droit: quelle autorité fait le droit (loi, coutume....)? Dans les sociétés anciennes, la cause première de l'apparition est Dieu, les chefs ou le peuple. On peut se demander d'où vient le droit? On envisage alors les sources matérielles. Quelles sont les influences matérielles des sources

CHAPITRE II : LE DROIT SOUS LA RÉPUBLIQUE ROMAINE    Section 1 : La Loi des XII Tables et les débuts de la République Quelques mots sur la chute définitive de la royauté ; répères chronologiques § 1 - La remise en cause du rôle des pontifes : - le refus du privilège des pontifes en matière d’interprétation des coutumes - le rejet du droit “ sacré ”, inspiré par les dieux § 2 - Les causes politiques et sociales de la rédaction de la Loi des Douze Tables : - les causes profondes : les inégalités politiques

Partie I : Les Origines Franques Période de gestation des institutions de la France. Gaule, 5e Siècle, après 476(chute empire romain) Partage entre différents territoires barbares (non romain) : Sud-ouest Wisigoths Sud-est Burgondes Nord Francs Francs : 2 dynasties, Merovingiens (Mérovée ancêtre de Clovis), règnent jusqu’au 8e Siècle. Carolingiens, jusqu’au 10e Siècle (Charles Martel) Chapitre I : La Gaule Merovingienne 5e – 8e Siècle Clovis en 481, jusqu'à Pépin

Principat, continuité avec l’idéologie républicaine. A partir de ce renforcement de l’autorité impériale, ils se considèrent comme empereur et maitre (la période de la Dominat). Les flux d’immigrations continus deviennent non maitrisables par Rome (Burgondes, Wisigoth…). Dislocation de l’Empire. 476, les Germaniques démettent le dernier empereur, et envoient les insignes de l’empereur à l’Empire Byzantin. Pendant un siècle, de nombreuses personnes cherchent à faire renaitre l’Empire ( en autre Clovis)

mais ça s’accorde à l’évolution du pouvoir politique car on avance de plus en plus vers le pouvoir monarchique absolu, le pouvoir politique qui veut tout contrôler laisse de moins en moins de liberté aux jurisprudents, aux docteurs de la loi. Une seule œuvre « la loi des citations » vaut la peine d’être citée, ordonné par l’empereur valentinien 3 en 426, elle confirme l’autorité de l’ensemble des œuvres des 5 grands juristes classiques, Gallus, Papinien, Paul, Ulpien et Modestin. Ces 5 juristes restent

alentour de 2100 avt J.C ce code là est le code Ur Nammu, l’origine de ce droit est bien divine. Celui qui a donné le droit au roi Ur est le Dieu nana le droit vient donc du Dieu, de plus le Dieu est aussi a l’origine du pouvoir royale. Le roi reçoit la loi du Dieu et va ensuite la transmettre a son peuple. Le plus connu des anciens code est le code d’ Hammourabi il était un roi de la première dynastie de Babylone aux alentours du 18es avt J.C. Hammourabi est un conquérant ayant conquis bcp de ville et

etiam si ( et si Dieu n'exister pas ). 2) Les doctrines positivistes Seul importe le droit existant dans une société , c'est par ex la loi écrite , le droit étant considéré comme une science il ne s'agit pas de porté de jugement , le droit n'est donc ni la morale ni a justice. Le plus illustre représentant est Kelsen avec sa pyramide des normes ( cont / loi / ) une norme n'est valable que si elle est conforme à la norme supérieure. Pour Kelsen le système est verrouillé par la Grundnorm. B)

de phénomène socio - les facteur eco - les phénomène religieux (notamment très important) institution : et une forme ou une structure fondamentale d’org sociale établit par la loi ou la coutume d’un groupe d’humain donné. à l’idée d’institution et rattaché l’ides dune réglementation car l’institution est établit par une loi ou une coutume qui permet a des gr d’individus de vivre ensemble. par constitution il y’a des institutions et le droit public et de droit privé. la distinction public et privée