Loi Des Burgondes

le droit serait l'expression de la volonté du législateur, de la volonté générale (DDHC). On regarde les sources. Pour les juristes du 19ème siècle, le droit, c'est la Loi ! Ceux qui avaient découvert la souveraineté nationale étaient convaincus. Mais cette équation n'est pas valable car elle établit un lien entre le droit et la loi, un lien qui est incomplet. Plus tard, on aura une perspective plus large,mais qui s'intéresse j=toujours aux origines. On dira que le droit, c'est aussi ce que dit le

Roma. Il sacrifie un bélier et un taureau. De dépit Rhémus, franchit en arme le fossé vers l’intérieur comme s’il attaquait la future Rome et Romulus le tue. Nous sommes le 21 avril 753. Romulus donne asile aux paysans, aux vagabonds et aux hors la loi. Ces hommes profitent d’une fête donne à Rome et enlève plusieurs femmes (l’enlèvement des sabines) qui conduit à une guerre qui est arrêté par les femmes car elles proclament qu’elles ont été bien traités par les romains. Leurs tâches est de filer

voisinage) Caractère coercitifs Toute règle de droit s’accompagne d’une sanction, vous devez faire qqch ou vous ne devez pas faire qqch (prison, peine de mort, amande, l’inopposabilité, la nullité) la sanction est dissuasif. « Leix imperfecta » , loi imparfaite article 371 du code civil : « l’enfant a toute âge doit honneur et respect a ses pères et mères ». Les fondements du droit Pourquoi les hommes respectent ils les règles de droit ? L’école du droit naturel : Système dualiste, il y a

droit et de loi, peuvent paraître aller de soit. L’état de droit et loi ont des liens réelles mais des liens qui sont trompeurs. Comme le note Pablo Grossi, membre de la cour constitutionnelle italien «  le droit surtout pour qui vit en Europe occidentale a pour horizon la civilisation moderne et apparaît indissolublement lié au pouvoir suprême, au pouvoir politique : l’état. Page sur 1 106 D’ou la tentation de voir le droit comme un commandement qui vient d’en haut, à savoir une loi; la voix

la constitution, ils sont à l’origine des 3 pouvoirs : législatif, exécutif et judiciaire. (Montesquieu et la théorie du pouvoir). Période légaliste : toutes les décisions doivent être le résultat du contrat social, loi doit être le reflet de la volonté générale (Rousseauiste). Une loi qui va permettre de donner aux français leur premier code pénal rédigé par les constituants en 1791 (par Le Peletier). 1795 – 1799 : met un terme à cette terreur qui caractérise la période révolutionnaire. Mise en

divine. 3ème code : 1930 avt JC -> c’est le code du Roi Lipit-Istar ce qui laisse entendre qu’il a unifié pour un temps ces deux Cités antagonistes. Il a pour référent divin le Dieu Soleil Enmil. Même période on a retrouvé des fragments de la loi d’Esnunna une ville proche de Bagdad qui évoque quant à elle la divinité Supur-sama. Et enfin on a retrouvé dans sa quasi intégralité le code d’Amurabi 1754 avt JC. Le code d’Amurabi : Amurabi était un Roi de Babylone qui a unifié politiquement

période c'est le reigne de la loi qui domine avec partage de souveraineté et domination du pouvoir. Rénovation de la justice criminel, ce sont les révolutionnaire et constituant de 1791 qui vont donner le 1ier code pénal. Ainsi les base de droit nouveaux va être imposé et la loi devenir source essentielle de droit selon la philosophie rousauiste. La loi devient un instrument choisit par tous les individus assemblé s'expriment par l'intermédiaire des députés. Cette loi doit respecter les principes

philosophiques se pose alors. On distingue : - Les sources formelles (la loi qui émane du législatif, la coutume qui émane de la société, la jurisprudence qui émane des juges et la doctrine qui émane des institutions) ; - Des sources matérielles. Quelle autorité a le pouvoir de faire le droit? Les systèmes juridiques sont divers : - Systèmes romanistes (romano-germaniques) en Europe continentale → prépondérance de la loi ; - Système du common law → prédominance de la jurisprudence et de la

Justinien a disparu. Jusqu’à qu’on le retrouve au 12ème siècle, l’Occident ne connaît le droit romain qu’à travers le bréviaire d’Alaric. Pour les Burgondes, ils ont compilés les lois romaines qu’on appelle la Loi Papien qui est rédigé entre 502 et 516. Cette œuvre est privée et a une influence plutôt minime car elle est de moins bonne qualité que la loi Visigoths quand on la lit. On remarque que le droit romain originel est altéré, moins bien compris. Les barbares n’ont pas les mêmes traditions évoluées

fondamentale. La loi : C’est un ordre de nature général et impersonnel, établi par une autorité constituée qui permet de désigner aussi bien la loi au sens stricte que la constitution… La loi, sur la durée, à toujours été une source de droit déterminante. La loi c’est l’intervention d’une nouvelle autorité dans l’établissement du droit. Intervention d’une volonté politique dans l’art de résoudre les conflits. Cette volonté politique est parfois celle d’un monarque, parfois et surtout la loi exprime une