Loi Des Burgondes

HISTOIRE DU DROIT SEMESTRE 1 : Objectif : permet de répondre aux questions fondamentales ; qu’est-ce que le droit ; comment se forme-t-il ; dès qu’il y a une société du droit les futurs juristes doivent le comprendre. Le droit c’est la loi, c’est aussi bien plus que ça, le droit est une matière multiforme. Pourquoi ? Le droit c’est le produit d’une maturation qui est lente. Ca peut être brutal mais il est présent à tous les stades de l’évo d’une société. Dans n’importe quelle partie du monde

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT : Sources du droit : *loi *jurisprudence *coutume *doctrine 4 grandes périodes : *L’Antiquité : débute avec le début de l’écriture, 30 siècle avant JC et finit en 476 avec la chute de l’Empire romain d’Occident. *Le Moyen Age : commence en 476 et se termine en 1492 avec la découverte de l’Amérique *Les Temps Modernes : débute en 1492 et finit en 1789 avec la Révolution. *L’Epoque Contemporaine Ces périodes ne collent pas avec la réalité historique

-2e siècle à la fin du +3e siècle) ; - Le droit post-classique (jusqu’à la mort de Justinien). §1. L’ANCIEN DROIT ROMAIN La procédure va toujours jouer un rôle déterminant à Rome : ensemble archaïque, oral et formaliste (=actions de la loi). Prééminence de la coutume et de grands groupes familiaux puissants : les gentes, mais aussi les coutumes de la cité elle-même. Après la chute de la royauté, en 509, Rome va être le théâtre d’une intense agitation sociale et politique : la lutte

DROIT CONTEMPORAIN (1789-1814) ................................65 CHAPITRE 1 : « LEGICENTRISME » ET DROIT INTERMEDIAIRE (1789-1799).....................66 Section I. La révolution et l’apogée de la loi comme source du droit......................67 § 1. De l’émergence progressive à l’avènement de la loi.....................................67 § 2. La déclaration des droits de l’homme et du citoyen......................................68 § 3. L’uniformisation du droit ...............................

et l’évolution des mœurs le statut d’esclave s’est amélioré, dès la fin de la république on considère qu’un esclave peut faire un acte juridique, c’est sous l’empire que le statut évolue le plus, les empereurs vont établir quelques protections, la loi Petronia qui interdit au maitre d’utiliser un esclave contre une bête féroce au cirque. L’empereur Antonin condamne à mort tout maitre qui tue son esclave sans raison ou pourra être contraint à vendre son esclave. Sous le bas empire une coutume voulait

un objet nouveau. 1.2. Par l’étymologie. Le droit au sens juridique : « jus » : juste. « Directus » : au sens propre, droit, angle droit : pas le droit au sens d’Ajd. Au sens figuré : « sans détour » puis « justice », « application de la loi », « règles », « ensemble de lois ». 1.3. Par l’histoire. Par les juristes romains * Certains juristes ont tenté de dire « ce que le droit est » : jus est ars aequi et boni : « le droit est l’art de l’équitable et du bon » Celse.

Aquitaine avec comme capitale Toulon !! C’est ici que le monde bascule réellement (d’après les hommes du tps : St Augustin) Pendant ce temps, du côté du Rhin, une autre vague a déjà commencée (406/407) Les Vandales, les Alamans, les Francs et les Burgondes en Gaule Gaule saccagée du N au S jusqu’à l’ESP ER abandonne complètement ses terres j Angleterre Invasions les Picts (Ecosse) et les Scots (Irlande) en ENG puis eux-mêmes envahis 40000 ET 200000 Individus, on considère présence environ 1million

qu'il doivent également repondre des actes du roi au moment des jugement dernier. L'empereur n'a donc de diriger la religion mais de promulguer des lois auxquelles les papes sont soumis. On retrouve l'idée « les chrétiens doivent se soumettre à la loi du prince » voyons maintenant l'influence de ces théories sur la place de l'église en Gaule : on a eu un influence directe de ces principes sur la façon dont celle-ci s'est organisé dans la partie occidentale de l'empire. Concernant le pouvoir spirituel

les Carolingiens ( 751 – 987 ) Section 1 les Mérovingiens. À la chute de Rome, il y a des royaumes qui se constituent, ils héritent de la culture romaine. On a, à l’époque plein de royaumes : des Wisigoths, des Ostrogoths, les Ravennes, les Burgondes … Le roi mérovingien est un roi , un chef , qui s’appuie sur ses serviteurs. Ils doivent s’affirmer face à leurs serviteurs , ainsi on va assister à une mise en place d’institution. Paragraphe 1 Le Roi Le roi tient le pouvoir. Il prend son

théodosien elle consacre la famille naturelle et c’est celle que l’on retrouvera dans le code civil. II) La famille germanique. En 476 chute empire romain à la place on retrouve vont cohabiter les royaumes barbares des francs des visigoths des burgondes ou encore des gallos romains. Toutes ces familles d’origines barbares vivent de coutumes misent à l’écrit, avant même leur arrivé en Gaule la famille germanique est organisé sous le plan clanique ce ne sont que des suppositions, en général on se