Loi Des Burgondes

évoluent, le droit n’est donc plus adapté, il est inefficace. II. La loi : une création de l’Homme Le droit a besoin du temps. Il faut des siècles pour que le droit s’élabore. Très vite, le pouvoir politique s’introduit dans la création de l’ordre juridique. Hammourabi se dit « le roi du droit ». La loi est faite par le pouvoir en place. Peu à peu l’aspect humain de la législation l’emporte sur l’aspect divin. A. La loi de l’Homme dans l’Orient ancien Le peuple de Hittites a établi un code

: clovis succède à Childeric. En 496 : Clovis se fait batiser à Reims -Victoire de clovis contre SYAGRIUS (général romain) : à soisson en 486. -Deuxieme victoire : victoire de clovis contre les wisighoths, battus de vouillé en 507. -les burgondes seront vaincus, par les fils de clovis : en 534. Chapitre 2: Pepin le bref est sacré à 2 reprises (751 saint Boniface à soisson avec l'accord du pape zachari et 3 ans plus tard 754 par le pape etienne II). 817: Louis le Pieux fait rédiger

FORMATION DE ROME CHAPITRE 1 – LA REPUBLIQUE ET SON DROIT Section 1 - La loi des XII Tables §1 - Aux origines de la loi des XII Tables, le conflit entre la plèbe et le patriciat §2 - Les decemvirs et leur œuvre §3 - Le contenu de la loi des XII Tables Section 2 - La procédure des actions de la loi et la pratique judiciaire Section 3 - La loi publique (lex publica) §1 - Les organes qui concourent à la formation de la loi A - Les magistrats B - Les assemblées populaires C - Le Sénat §2 - Les premières

voire des « sciences juridiques et politiques ». Pourtant le droit, pas plus que la politique, n’est une science exacte : les mêmes causes n’y produisent pas toujours les mêmes effets. Un art, donc, mais lequel ? Celui du législateur qui « porte » la loi ? Celui du juge qui « dit » le droit ? Celui des professionnels qui le pratiquent ? Celui de la doctrine qui le commente ? Les approches du droit sont multiples, ses domaines sont nombreux : on parle volontiers aujourd’hui du droit de ceci, ou de cela

évolue-t-il ? Il peut évolué en fonction d’une société, idéologie. Il peut aussi évoluer selon les gouvernants au pouvoir. Comment sont née les notions juridiques que l’on connait. On va voir une approche historique des sources formelles du droit tel que la loi, coutume, jurisprudence, on va voir d’où ça vient et pourquoi. On aura également une approche historique des notions de fond tel que la constitution, la notion de souveraineté, d’état (Droit public) De famille, de mariage, des obligations, les contrats

les juristes romains forgent des maximes, des formules qui seront reprises ensuite par tous les absolutistes, même après Rome. Le juriste le plus connu est Ulpien : « quod principi placuit legis habest vigorem » (ce qui plaît au prince a force de loi), « princeps legibus solutus » (le prince est délié des lois). Ces deux maximes fondent le pouvoir législatif de l’Empereur. Grâce à ces deux maximes, il détient alors d’immenses pouvoirs : il est chef de l’armée (il décide du recrutement, l’armée lui

affaibli par l’enchainement des violences, ce groupe social va alors en limiter les effets selon un principe d’équivalence. La définition est que l’on ne doit pas infliger à l’agresseur un mal supérieur à celui que l’on a soit même subit. C’est la loi du Talion· La composition pécuniaire : C’est une évolution puisque c’est une limitation plus efficace de la violence qui peut être obtenue par le rachat de la vengeance. On pourrait la définir comme une compensation à un dommage causé par l’infraction

s'impose aux membres de la société. On peut également le définir par la norme. Pour que cet norme soit contraignante il faut qu'il y est une autorité légitime. Cet autorité peut agir par différent moyen tel que la loi. D'autre autorités peuvent édicter des normes tel que le juges qui dit la loi, avec deux personnes qui sont en litiges. Il peut y avoir aussi d'autres personnes qui peuvent avoir une influence sur le juges : La doctrine. Souvent le législateur demande au chercheur de réfléchir sur le droit

exister, notion de la « vengeance » : dans les sociétés premières, cette vengeance est avant tout privée, elle correspond à une réaction de l’homme dans l’état de nature. Le philosophe Spinoza nous campe cette état de nature : état où règne la loi du plus fort, l’homme est un être de désir et par conséquent il est fort enclin à la violence, à la violence débridée. Il est nécessaire pour juguler cette violence, que l’homme soit guidé par la raison, cette raison c’est l’État, l’homme doit être

romaine était plus importante dans les provinces méditerranéennes que dans le nord. Lorsque les barbares (Wisigoths, Burgondes) s’installèrent en Gaule au Ve siècle : ils apportèrent leurs propres coutumes et usages. Il y avait autant de codes que de peuplades. A côté d’eux, les Gallo-Romains conservèrent le droit romain. Barbares et Gallo-Romains étaient soumis à leur propre loi. C’est le système de la personnalité des lois. Progressivement, la personnalité des lois disparut après la fusion des