Les Remontrances Du Parlement

ruinée. Cette situation s’explique par trois éléments : la cour, la guerre, et le départ des protestants. Un mécontentement commence alors à émerger dans la population qui subit le poids des impôts et qui est touché par les protestants. Les parlements reprennent alors de l’importance. Au XVIIIème siècle, la société d’ordre et l’absolutisme ne correspondent plus à l’attente des Français. En quoi la contestation du régime s’est-elle affirmée tout au long du siècle pour aboutir à une crise de

Bouvines (victoire du roi de France, Philippe II sur le roi d’Angleterre et sur l’empereur. 1223 : ordonnance qui devait être appliquée autant par les barons signataires que par les autres. 1226 (1270) Saint Louis : conseil le roi, chancelier, parlement, chambre des comptes. 1270 Etablissements de Saint Louis 1283 Philippe de Beaumanoir Coutumes de Beauvaisis : le souverain est souverain par dessus tout mais il doit œuvrer pour le commun profit (Aristote et Thomas d’Aquin), et cela doit être conforme

dynastie qui pratiquait l absolutisme. c est le roi Charles I qui entre en lutte contre le parlement composé de deux chambres (chambre des Lords et chambre des communes) c est ce qu on apel le long parlement c est une veritable guerre civile qui s en suit et celle ci debouche pour la premiere fois sur la defaite des armees du Roi, et l arrestation de celui ci, sur le jugement politique de ce Roi par le parlement lui meme et le roi charles I est le premier roi d europe occidental reconnu coupable condané

représentent de la nation peuvent coexisté dans un régime eu on dit que le roi est la nation Née du caprice d’un roi et elle disparais du caprice d’un autre en 1789 on aura aucune mémoire de ceux ci B la réunion parlementaire brisée B1) le parlement rouage essentiel de la monarchie La cour de paris est la plus haute cour ces origine remonte a Saint louis Les seigneurs c’était créer des cour de justice il va récupérer la justice en installant sa propre cour de justice pus douce et performent

statut de pays états. 3ème type d’opposition  : Les Parlements Assemblé composée de magistrat et dotés de compétence judiciaire mais aussi d’ordre législatif. · Pour qu’un édit royal soit exécutoire, il faut qu’il soit enregistré par les parlements. · Ces parlements peuvent s’opposer à l’enregistrement d’un édit ( remontrances ). · Pour imposer l’enregistrement, le

donc d’accroitre son influence. Au XVI siècle émerge la notion d’armée et d’impôt, certains impôts vont devenir permanents au XVI siècle ; ce seront des moyens qui serviront à la royauté pour assoir d’autant plus son pouvoir. Vont voir le jour un Parlement à Toulouse (1443). La royauté va entendre un mouvement de clarification et de classification des coutumes, l’ordonnance de codification des coutumes l’ordonnance de Montils-les-Tours (1454) ; ordonnance entreprise par la royauté elle-même (Charles

et milicesMAIS le culte public reste interdit dans la majorité des villes et louis XIV révoque l’édit de Nantes par l’édit de fontainebleau l’édit rencontre cependant une résistance du parlement cet édit n’est pas accepter chez la majorité catholique. Le parlement fait jouer son droit de remontrance et le parlement de rouen ne validera l’édit que en 1609.B) la paix de vervins avec l’espagne (2 mai 1598)la questions des frontières l’affirmation du pouvoir royal sur son territoire C) La reconquête militaire

tout ce qui contrarie son absolutisme » Octave Pirmez. Le texte étudié est un procès-verbal d’un discours du monarque Louis XV prononcé lors de la séance du parlement de Paris du 3 mars 1766, séance dite « de la Flagellation ». On peut aussi nommer le discours de Louis XV « lit de justice », cela signifie que le roi est venu lui-même au parlement pour imposer sa décision. Le terme flagellation désigne un acte qui consiste à fouetter le corps humain avec un fouet ou autre objet y ressemblant, c’est souvent

résistance du parlement , il arrive même au 18ème siècle que le parlement abroge certaine loi. Il arrive parfois que le roi souhaite prendre des décision de droit civil , il est amené a s’entourer d’une multitude de précaution , car en agissant seul cette loi ne sera pas appliquer . […] SI le parlement décidait d’enregistrer , la loi entrer en vigueur . Le parlement pouvait estimer que le texte était critiquable, dans un tel cas e parlement adressé au roi un arrêt de « remontrance » qui critiquait

France depuis la disparition du régime féodal (XVè siècle) jusqu’à la Révolution de 1789. Le régime est, dans l’idéal, une monarchie absolue de droit divin ; dans les faits, le pouvoir royal est borné par les corps intermédiaires, états provinciaux, parlements…  Comme le fait comprendre Jean Boutillier, les droits du roi sont nombreux : « si le roi de France peut faire ordonnances qui tiennent et valent lois, ordonner et constituer constitutions, il peut aussi remettre, quitter et pardonner tout crime