Les Remontrances Du Parlement

l’Ancien Régime est lié à de multiples facteurs. Tout d’abord nous pouvons parler d’un facteur interne, intrinsèque à l’Ancien Régime qui trouve son origine dans son incapacité à se réformer, se moderniser, ainsi que dans la résistance opiniâtre des parlements à toute modernisation de la société (A). La seconde provient d’un facteur externe à l’Ancien Régime, la diffusion de nouvelles idées dans la société qui sont en contradiction avec les fondements politiques de l’Ancien Régime (B). A) Des fondements

princes de sang qui vont contester cela.b) La diminution des pratiques consultatives à la suite de l’urgence de guerreLe parlement voit son rôle diminuer.Edit de Saint Gernmain en Laye en1641 affirme que le droit de remontrance du parlement -dire des critiques sur les édits en 1641, cet édit va limiter le droit de remontrance du parlement.On va dire au parlement qu’il est défendu « de prendre à l’avenir connaissance d’aucune affaire qui peuvent concerner l’Etat, l’administration

commissaires .......................................7 TD 6 : La justice ............................................................................................................................................9 TD7 : Le conflit entre la monarchie et ses parlements ................................................................................11 TD 8 : La réunion des États généraux de 1789............................................................................................13 1 TD 1 : Présentation

autres. L’opposition des parlements (cour de justice), depuis la fin du règne de Louis XIII est l’une des causes de la révolution. Droit de remontrance pour s’opposer au roi. Louis XIV en 1667 va leur retirer ce droit de remontrance mais en 1715, quand Louis XIV meurt le régent a rendu le droit de remontrance pour accéder au pouvoir. L’opposition va recommencer pendant le règne de Louis XV jusqu’en 1770, le roi nomme un chancelier MAUPEOU qui déclare que le droit de remontrance n’existera qu’apostériori

choses, du début à la fin, il a toujours le dernier mots. Le roi agit pour la justice, c'est son premier devoir, cette justice est rendu pour le droit commun, il ne peut pas alors se tromper. Le roi doit néanmoins gouverner par conseil avec le parlement, les Etats Généraux. La contestation de ce système existe depuis le début de la monarchie, mais c'est au XVIII que la contestation, avec la contestation des Lumières, grandi. Mais cette contestation n'est pas un parti, il y a plusieurs formes

judiciaire « Source de toutes justices ». Cpd roi ne peut prendre les décisions tout seul. Il construit un appareil judiciaire dvp : A la base, Prévôt (prévôté) Baillis et le sénéchal (en fonction de la situation géo) Parlement de Paris, le seul, débordé crée des parlements provinciaux au 15ème Ils rendent la justice déléguée, qui a été mise en place pour abolir justice seigneuriales, le roi va leur retiré certaine affaires quand ses intérêts perso sont engagé Cas royaux. La suzeraineté laisse

La justice de droit divin x. Délégation de la justice si le roi ne le faisait pas lui même il le faisait rendre en son nom. xi. Les parlements sont inféodés au roi. Le roi décide de l’existence des parlements. D’autant plus qu’ils sont sujet au bon vouloir du roi. xii. Processus de remontrance, itérative remontrance et lit de justice, ainsi que le principe de dernier ressort. Correction : « Chacun baron est souverain en ses domaines », saint louis ne se sent pas

l'opposition des parlementaires contre Louis XV. Le parlement se bat contre la pouvoir absolu, la monarchie absolu de son côté le roi lui se bat pour se pouvoir absolu. Édit : Acte législatif, texte de loi, qui émane du roi, qui concerne un sujet particulier ou qui est valable que pour un groupe de personne ou une région. Arrêt de défense : Décision du parlement consistant à bloquer un Edit. Cet édit concerne le parlement et les pouvoirs du parlement. Cet édit s'appelle l'édit de discipline ( il

droit oral qui s’applique uniquement sur un territoire déterminé, un détroit, ce qui signifie qu’il peut y avoir des conflits de coutumes. (Exemple les mariages extra territoriaux). Elles ont été élaborées au 15ème siècle et consacrées par les parlements dans les siècles qui ont suivi. 6. La coutume est constatée par le juge. Elle existe, indépendamment du juge : ce sont les habitants qui ont créé la coutume. Elle existe en dehors du juge : mais s’il y a un conflit de coutume, entre deux

conseil et le conseil étroit. A. Le Parlement Le parlement charger des affaires judiciaires mais aussi administrative. Le Parlement est à l’origine une simple séance de la cour du roi. 1. Les compétences judiciaires du parlementJusqu’au XIII Siècles, la justice est féodale. La cour des Paires rendent la justice. A partir du XIII Siècles, elle perd de son importance car elle se réunit que 6 ou 7 fois en un siècle. La justice rendu par les vassaux disparaît. Le Parlement est un lieu où se rend la justice