Obstacles Du Transitaire

IATA : International Air Transport Association (association internationale du transport aérien) PNB : Produit National Brut AUD : Australian Dollar SH : Système Harmonisé APEC : Coopération Economique de la zone Asie Pacifique OTC : Accord sur les obstacles Techniques au Commerce SPS : Mesures Sanitaires et Phytosanitaires 6 Résumé et mots clés • Résumé En 1948, des accords internationaux ont été signés et sont entrés en vigueur afin de libéraliser les échanges commerciaux dans le monde.

Néanmoins, il représente certains inconvénients comme les délais de transport assez long, les encombrements portuaires de certaines zones, les ruptures de charges ou encore le non accès à des ports conteneurisés. Notre choix de transitaire se porte sur Consolair, un transitaire québécois qui offre des services de transport et logistique dans le monde entier. Pour ce faire, nous avons choisi un type d’expédition par conteneur (FCL = Full Container Load = Conteneur complet ou LCL= Less than a container

route et les agences, y compris celles dites de " transports rapides" qui se chargent de la réception, du groupage, de l’expédition par tous modes de locomotion (fer, route, eaux, air) et de la livraison de tous colis ; b) les commissionnaires ou transitaires en douane ; c) les concessionnaires d’entrepôts, docks et magasins généraux ; d) les compagnies d’assurances maritimes, fluviales, terrestres ou aériennes ; e) les destinataires ou les expéditeurs réels des marchandises déclarées en douane ;

route et les agences, y compris celles dites de " transports rapides" qui se chargent de la réception, du groupage, de l’expédition par tous modes de locomotion (fer, route, eaux, air) et de la livraison de tous colis ; b) les commissionnaires ou transitaires en douane ; c) les concessionnaires d’entrepôts, docks et magasins généraux ; d) les compagnies d’assurances maritimes, fluviales, terrestres ou aériennes ; e) les destinataires ou les expéditeurs réels des marchandises déclarées en douane ;

route et les agences, y compris celles dites de " transports rapides" qui se chargent de la réception, du groupage, de l’expédition par tous modes de locomotion (fer, route, eaux, air) et de la livraison de tous colis ; b) les commissionnaires ou transitaires en douane ; c) les concessionnaires d’entrepôts, docks et magasins généraux ; d) les compagnies d’assurances maritimes, fluviales, terrestres ou aériennes ; e) les destinataires ou les expéditeurs réels des marchandises déclarées en douane ; f)

dans les meilleures conditions, de délais, de coûts et de sécurité l’ensemble des navires et des marchandises transitant par les Ports Marocains, depuis l’annonce d’un navire jusqu’à la livraison de la marchandise à son propriétaire ou bien aux transitaires agissant pour compte. Dernière période (du 5 décembre 2006 à nos jours là) A cette date le projet de la loi portant sur la réforme du secteur portuaire partage l’ODEP en deux : Agence National des Port (ANP) et la société d’exploitation

différentes voies de communication (l’air, l’eau, la terre, les rails). D / Les activités des intermédiaires Sous cette rubrique, il convient de distinguer l’intermédiaire ayant en soi la qualité de commerçant (commissionnaire, courtier, transitaire, l’agent commercial) et les intermédiaires n’ayant pas en soi cette qualité. 1.1 Selon l’article 169 de l’acte uniforme portant sur le droit commercial général, « l’intermédiaire de commerce est celui qui a le pouvoir d’agir ou entend agir habituellement

de la négociation du GATT à Tokyo en 1979, dans la mesure où les règles d’établissement de la « valeur en douane » et de calcul des droits de douane se font sur la base de l’incoterm de la facture * L’incoterm ne concerne normalement pas le transitaire et le prestataire organisateur du transport, sauf dans la mesure où il détermine le client à facturer * Si dans certains Incoterms, le lieu du transfert de risques est différent du lieu de transfert de frais, c’est pour des raisons pratiques

l’exploitant des entrepôts. Cette nouvelle plateforme de dédouanement qui commence à connaître une évolution considérable sur la ville de Casablanca présente un grand nombre d’avantages aux opérateurs économiques mais souffre toujours de quelques obstacles qui retardent son développement. a) Les avantages des MEAD : Ils ont constitué un passage de rapports conflictuels entre douane et opérateurs économiques à des rapports de complémentarité. Ce passage a été accompagné par une transformation dans

l’exploitant des entrepôts. Cette nouvelle plateforme de dédouanement qui commence à connaître une évolution considérable sur la ville de Casablanca présente un grand nombre d’avantages aux opérateurs économiques mais souffre toujours de quelques obstacles qui retardent son développement. a) Les avantages des MEAD : Ils ont constitué un passage de rapports conflictuels entre douane et opérateurs économiques à des rapports de complémentarité. Ce passage a été accompagné par une transformation dans