Obligations Du Transitaire

II. Les différents prestataires du transport international II- Le choix et le suivi des prestations logistiques III- La facturation du transitaire CHAPITRE VI : LES AUXILIAIRES DE TRANSPORT I- LES SPECIALISATIONS II- LES DIFFERENTES ACTIVITES DU TRANSITAIRE III- LES AUTRES ACTIVITES IV- LA REMUNERATION DU TRANSITAIRE V- LE CHOIX DU TRANSITAIRE CHAPITRE VII: ETUDE D’UN MODE DE TRANSPORT:LE TRANSPORT MARITIME TRAVAUX DIRIGES BIBLIOGRAPHIE Ghislaine LeGrang et Hubert Martini (2008) ; Management

les | | |droits et obligations du transitaire | |Chambre disciplinaire des transitaires du Maroc |Après le passage de ce premier cap, le dossier est transmis à la | | |Chambre disciplinaire des transitaires du Maroc. Cette organisation | |

Glossaire …………………………………………………….......................................8 Introduction Générale ……………………………………………………............9 C HAPITRE 1 : GENERALITES SUR LE TRANSPORT MARITIME ET LE ROLE DES TRANSITAIRES S ection 1 : Transport Maritime 1. Présentation Générale ……………………………………………………...............12 1.1 Les conteneurs maritimes …………………………………………………

Les acteurs de la Logistique Internationale (sché simplifié ma e) EXPORTATEUR Transitaire Port ou Aé roport de dé part Transporteur principal Port ou Aé roport d’arrivée Transitaire IMPORTATEUR Les acteurs de la Logistique Internationale L’exportateur, l’expéditeur ‘Shipper’ (chargeur) Les acteurs de la Logistique Internationale Les acteurs de la Logistique Internationale L’expéditeur (chargeur) «SHIPPER» tâ , ches et responsabilité s • • • • • • Emballage

de la logistique international 
 A. Les transitaires
Définition et Statut : 
 Les transitaire sont des professionnels qui s'occupent de tout ou une partie de la logistique de leurs clients ils sont à même de choisir le chemin le plus adapté; Choix du mode de transporteur et le transporteur; Formalité douanière; Frais fret (marchandise/prix transport/moyen de transport); Les transitaires peuvent posséder leurs propres moyens de transport. Les transitaires peuvent faire appel à des sous traitants

s'arrêtent les obligations du vendeur ? Les différence linguistiques, juridiques, culturelles... rendent très difficile la rédaction de contrats clairs pour les deux parties. Les incoterms peuvent être définis comme une série de règles internationales qui déterminent les obligations du vendeur et de l'acheteur (transfert des frais et des risques) en matière de vente internationale. C'est un contrat type, il définit le point critique à partir duquel le vendeur est libéré de ses obligations et ou

b- Les spécificités de l’assurance transport maritime c- Les garanties de l’assurance transport maritime 3-ASSURANCE TRANSPORT FLUVIAL 4-ASSURANCE TRANSPORT ROUTIER III- LES AUXILIAIRES DE TRANSPORT A1-LE TRANSITAIRE MANDATAIRE A2-LE TRANSITAIRE COMMISSIONNAIRE CONCLUSION INTRODUCTION Pris au sens général l’environnement est l’ensemble de tout ce qui nous entoure. Dans le secteur du transport, on entend par environnement tous les

dans l'affaire. La réponse n'est pas toujours aisée, surtout si les parties brouillent les pistes en débaptisant la convention à leur gré. Pour s'y retrouver, il convient de se référer à la commune intention des parties, et à la nature des obligations qui ont été contractées, peu importe les conditions matérielles d'exécution du contrat ou la qualification donnée[1]. Le juge, le moment venu, ne manquera pas de le faire. Chapitre 1 : Le service de la cargaison : Le chargeur n'a pas

courir, ainsi que toute créance ou valeur sur les entreprises et les particuliers figurant sur la liste arrêter à cet effet. Elle peut revendre sur endos les effets et créances déjà acquis et peut escompter ou prendre en pension les traites ou obligations cautionnées souscrites à l’ordre du Trésor venant à échéance dans un délai de 3 mois. La direction, l’administration et la surveillance de la BCT sont amusées, respectivement, par un gouverneur, un conseil d’administration et censeur .Elle comporte

nationale ou une convention internationale, ni un usage international de commerce ! Les INCOTERMS s’appliquent exclusivement aux relations entre le vendeur et l’acheteur. Ils ne concernent pas des tiers impliqués dans le transport tels que les transitaires, transporteurs ou autres (ceux-ci ne sont pas partie prenante du contrat de vente) ! CE QUE LES INCOTERMS NE DETERMINENT PAS ? (Conditions contractuelles) conclusion et résiliation du contrat le droit de propriété le retard de livraison, respectivement