Léon Duguit Doctrine

toute idée de droit subjectif, c'est le cas de Léon DUGUIT : le droit subjectif ne peut pas exister parce qu'il serait anti-social. Selon lui, la vocation du droit c'est assurer la cohésion sociale. On ne peut pas définir le droit uniquement par rapport à son objet. DUGUIT : Le droit de propriété : C'est un droit que le Code civil présente comme un droit exclusif ( c'est la faculté d'exclure autrui quelque soit les atteintes) . Ce que veut montrer DUGUIT, c'est que le droit est un échange et non une

l’œuvre de Raymond Carré de Malberg (1861-1935) n’a jamais cessé de susciter l’intérêt voire l’admiration ainsi que la réflexion des juristes de droit public tant en France qu’à l’étranger. Carré de Malberg exerça une forte influence sur la doctrine de son temps au point qu’à sa mort, certains voyaient en lui l’« un des guides 1 de la pensée juridique française » . Reçu premier au concours d’agrégation de 1890, Carré de Malberg commença sa carrière de professeur à la Faculté de droit de

politique garantissant la liberté politique. Pour une totale garantie de la liberté, Montesquieu a élaboré sa doctrine de la séparation des pouvoirs qui est aujourd’hui l’élément essentiel des démocraties modernes. Il doit y avoir indépendance et souveraineté entre les trois pouvoirs. Bien que Montesquieu était partisan d’un état séculier et autonome, il défendait aussi la doctrine de la loi morale naturelle. Il existe des lois de justice immuables et universelles qui ne peuvent être modifiées

proudhonisme diffus, le contractualisme est l’expression d’une nouvelle conception de la légitimité du pouvoir. On préfère la négociation réelle, formalisée dans des conventions plutôt que le recours à l’argument d’autorité. Ah, il est loin le temps où Léon Duguit affirmait qu’on acceptait plus facilement les manifestations de volonté unilatérale parce qu’on avait une notion chaque jour plus nette de la solidarité sociale. Ce courant s’étend au-delà de la sphère administrative (les modes alternatifs de règlement

service d’intérêt général Selon cette définition, la notion de service public repose sur l’idée qu’au nom des exigences de la solidarité nationale -Léon DUGUIT parlait de « l’interdépendance sociale » certaines activités parce qu’elles répondent à des besoins essentiels pour la collectivité doivent être prise en charge par la Puissance publique. Léon Duguit (Traité de droit constitutionnel ; Tome 2 ; 3° édition, 1928) expliquait ainsi que « L’Et at n’est pas comme on a voulu le faire et comme on a cru

ce sentiment qui est à l’origine du sentiment national à l’origine de la revendication nationale. De nombreux facteurs discutables entre en ligne de compte pour déterminer, face à un groupement humain, si on est face à une nation. Deux grandes doctrines ce sont affrontées au 19ème siècle sans qu’aucune d’elles n’aient jamais triomphé. Mais le débat contemporain fait resurgir l’affrontement sous des apparences différentes. * La thèse allemande issue du romantisme allemand est dites objective

est sous la compétence du juge administratif. Le TC est un juge qui siège à 8, il ne siège à 9 (le garde des seaux) que lors d’égalité des voix. B. La doctrine : la fondation conceptuelle du droit administratif. La doctrine, c’est les auteurs, les professeurs qui écrivent sur le DA. La doctrine s’appuie sur la Jurisprudence. La doctrine classique= école de la puissance publique= école de Toulouse => Maurice HAURIOU, il va engager le DA sur les moyens. Pour lui les moyens c’est ce qui permet

avant de dire ce qu’elles renferment. Le mot doctrine veut dire enseigner et se définie à la vérité comme un enseignement suffisamment cohérant et étoffé pour formé un ensemble et même un système. C’est pourquoi il faut noter qu’en tant que message intellectuel la doctrine est comme une vérité incontestée. *comme valeur : sorte de polarité intellectuel qui forge l’opinion d’une communauté ; *comme jugement de valeur : elle exclu, prescrit. La doctrine renvoie à l’idée de consécration de maitrise

mal s'il restait détaché de la vie politique. Deux grands publicistes, qui dominèrent la discipline du droit public au début de ce siècle, avaient été impressionnés par la richesse virtuelle de la contribution de la sociologie au droit public. Léon Duguit, disciple de Durkheim et de Lucien Lévy-Bruhl, en reprit les enseignements essentiels. Maurice Hauriou, influencé par Tarde et par Bergson, fit de son côté la part de la sociologie dans son oeuvre. Georges Scelle, Gabriel Lebras, Henri Lévy-Bruhl

11Le positivisme juridique. PAGEREF _Toc430242569 \h 11Hans Kelsen. PAGEREF _Toc430242570 \h 11L’apport sociologique. PAGEREF _Toc430242571 \h 11Emile Durkheim, le positivisme sociologique. PAGEREF _Toc430242572 \h 11Théorie générale du droit de Léon Duguit. PAGEREF _Toc430242573 \h 12Section 2 : L’originalité scientifique du droit. PAGEREF _Toc430242574 \h 12A.Le raisonnement juridique : initiation à la méthodologie. PAGEREF _Toc430242575 \h 121)Le raisonnement pratique. PAGEREF _Toc430242576 \h 122)Le