Léon Duguit Doctrine

travaux d’Emile Durkheim, fondateur de la sociologie en France. Cette théorie doit être retenue car elle a fortement influencé les idées politiques sous la IIIe République, à travers le mouvement solidariste, ainsi que la doctrine juridique chez des auteurs comme Léon Duguit ou Georges Scelle. Selon Durkheim, les sociétés naissent d’une solidarité mécanique. Les individus se rassemblent par similitudes. Ainsi, les sociétés primitives sont fragmentées en petites unités (tribus) au sein desquelles

aveugle de la théorie révolutionnaire Chapitre IV. Critiques des droits de l'homme Section 1. La critique contre-révolutionnaire Section 2. La critique marxiste des droits de l'homme TITRE III. LES POSITIVISMES JURIDIQUES Chapitre I : La doctrine kantienne du droit Section 1. Une pensée critique du droit Section 2. La distinction du droit et de la morale Section 3. Une leçon kantienne Chapitre II : Du positivisme philosophique au positivisme juridique Section 1. Naissances

se former des bandes. Il ne faut pas considérer que la prise en charge des mendiants territorialisé se fait par l’Eglise. Cette logique est tout de même une logique de charité (mais ne venant pas forcément de l’Eglise). C’est une logique de la doctrine chrétienne. 2°) La constitution d’un Etat protecteur : la bienfaisance publique : 1789-1884 Question n°2 : Quelle est la conception de la relation Etat/Société civile dans le modèle de l’Etat libéral-protecteur ? (Théorie de la souveraineté nationale

tension entre l’individualisation du droit (droit de l’individu) et la collectivisation du droit (un droit social). Tous les grands juristes : Maurice Hauriou, Adhémar Esmein, Henri Capitant, Raymond Saleilles, Marcel Planiol, François Gény, Léon Duguit et Edouard Lambert. Ils vont renouveler le droit. Il y a la naissance de discipline comme la sociologie (Emile Durckeim). Tous ces auteurs pensent que le droit doit évoluer en même temps que la société. « Le droit ne crée pas la société, il

externe et interne. Dans ce que l'on appelle la monarchie absolue la souveraineté se manifeste encore plus. Les titulaires de la souveraineté ne sont pas prioritaires car la théorie du pouvoir politique de l'époque se fonde sur un principe de la doctrine chrétienne. Tout pouvoir appartient à dieu. Les juristes de l’Église ont par la suite ajoutée une précision, tout pouvoir appartient à dieu pour le bien du peuple. C'est pour cela que les rois de France se donnent le nom de Lieutenant de Dieu sur

de partager un même devoir être qui puisse la prévenir de la guerre civile. Le droit est le lieu d’une représentation commune de la justice qui peut certes être démentie par les faits ms qui donne un sens commun à l’action des hommes.   Dans sa doctrine du droit, Kant, en 1791, écrit que « le droit est l’ensemble des conditions sous lesquelles la volonté individuelle de l’un peut s’unir et s’associer à la volonté individuelle de l’autre conformément à une loi universelle de liberté. » Cette définition

l’administration mais au XIX°, elles étaient peu nombreuses. Dans la mesure où les lois existantes n’étaient pas suffisantes, il a fallu chercher d’autres critères de reconnaissance. De la fin du XIX° au début du XX°, un travail intense a été fait par la doctrine et la jurisprudence dans ce seul but. Il y a de multiples critères : Compétence du juge. La loi du 24 mai 1872 a transformé le CE en une juridiction administrative. Avant on utilisé le système de l’administrateur juge, donc on peut maintenant

Cela signifie que ce sont les juges qui vont déterminer des principes non écrits. Le DC ne se résume pas aux textes. II. Le droit constitutionnel, une discipline scientifique A. Les différentes facettes de la science du droit constitutionnel Doctrine : ensemble des enseignants spécialistes. Division classique : positivistes contre justnaturalistes / dogmatiques Positivisme simple : décrire ce que dit la constitution, plus théorique : généraliser l’étude des systèmes. Volonté de construire

II. Les définitions du droit administratif A l’origine, pour déterminer le critère du droit administratif, plusieurs théories ont été opposées. Actuellement, la doctrine prend en compte toutes les théories. A Les théories classiques 1 L’école du service public Cette école a été fondée au début du XX° siècle par Léon Duguit (1859-1928) à l’époque Doyen de la faculté de droit de Bordeaux. Elle repose sur la notion de fin. L’administration a pour but l’intérêt général pour exercer les missions

niveau des fonctions juridictionnelles. La théorie du droit objectif, élaborée par Léon Duguit. La règle du droit émane de la solidarité sociale. C’est la règle dont on considèrent que les consciences individuelles s’imposent à tous. Il en résulte que la règle du droit est supérieur à l’Etat. Les mesures prisent par l’Etat n’ont de validité que si elle respectent la règle de droit de la solidarité sociale. Duguit rejette le droit naturel et aussi l’autorité de l’Etat. Cette théorie met en cause l’autorité