Loi Des Burgondes

Schleiermacher , XVIIIe – XIXe siècles) Introduction historique aux disciplines juridiqueA- Approche générale du droitDroit positive = droit applicable dans une société donnée → toujours se demander pourquoi cette loi à était créer. « Il n’y a pas de société sans droit ; il n’y a pas de droit sans société ; le droit est la première et essentielle des sciences sociales » selon Ortolan , le droit serait indispensable à toute société

celle de Babylone empire constitué par un grand nombre de cités elles sont dirigés par des monarques ce sont des villes. Autour de 1800, le roi HAMMURABI est un roi unificateur des cités, ainsi, il va construire un empire, il va écrire un code de loi très important. Le code va être diffusé dans toute la partie orientale. * L’empire Hittite : correspond à l’Est de la Turquie, cette civilisation ont apporté la métallurgie. Il y deux royaume : le premier autour de 2000 ans avant JC on le connait

foncier et connaissent un impôt sur la capitat qui ressemble à notre actuel impôt sur le revenu. Il y aussi des impôts indirects ceux sont les ton-lieu qui sont des taxes sur le transport des marchandises. Les lois privées, ce sont les exceptions à la loi publique et ce sont des privilèges fiscaux. Ces immunités servent a récompenser l'aristocratie du Roi, le Roi subventionne son entourage. L'immunité si elle peut être accordée aux aristocraties laïque et plus souvent donnée aux aristocratie ecclésiastique

sources traditionnelles : la loi, la coutume, la jurisprudence et la doctrine. Au cours de l'Histoire ces éléments ont eu des proportions et des conceptions différentes dans le droit. I-La Loi Définition : Acte pris pour un pouvoir institutionnel quel qu'il soit. Un acte est un texte écrit qui peut contenir une prescription (commandement) qui a une force obligatoire. La loi implique la sanction. La loi crée le droit. Au sens large, aujourd'hui la loi est la principale source de droit

degré de clarté que le droit Romain. D'autant qu'au XI siècle, le code Justinien est une compilation: il recense toutes les lois Romaines soigneusement retranscrites. Ils ont conçus un plan thématique original. Le code Justinien est divisé avec la loi des 12 tables, 12, représentant la perfection. Il était tellement bien fait que même après la chute de l'empire Romain on a continué a enseigné le livre de Justinien. En 1679 Louis XIV impose au faculté un cours de droit Français(Auparavant exclusivement

romains forgent des maximes, des formules qui seront reprises ensuite même au-delà de Rome, après Rome par tous les absolutistes. Le juriste le plus connu est Ulpien : « quod principi placuit legis habest vigorem » (=ce qui plait au prince à force de loi), « princeps legibus solutus » (=le prince est délié des lois). Ces deux maximes fondent le pouvoir législatif de l’Empereur. Grâce à ces deux maximes, il détient alors d’immenses pouvoirs : chef de l’armée (décide du recrutement, l’armée lui jure fidélité)

Le pvr byzantin est caractérisé par trois traits principaux : Monarchie absolue // Théocratie fondée sur le christianisme // Gouvernement oriental Monarchie absolue : Les empereurs considèrent qu’eux-mêmes sont la loi. Une phrase d’Ulpien mentionne « ce qui plait au prince a force de loi ». Dès le 3e s, les empereurs tirent leur légitimité de l’armée. On instaure un système dynastique dans lequel l’exécutif est aux mains de l’empereur, qui n’est plus soumis à la C°, et désigne ses successeurs. Théocratie

Introduction La langue française s’est élaborée à partir du latin se transformant au gré de ses rencontres avec Celtes, Francs, Burgondes et autres Wisgoths. C’est vers l’époque de Charlemagne que les gens s’aperçoivent de cette évolution. Ils ne parlent plus le latin, mais le §françois¦ l’§ancetre¦ du français. Directement lié à tous les domaines de l’activité humaine, le lexique d’une langue change constamment. Le vocabulaire du français varie aussi et s’enrichie à toute époque. Le renouvellement

la Gaule jusqu'en Espagne[e 47], suivis entre 410 et 420 par les Burgondes et les Wisigoths qui s'installent respectivement au centre-est et au sud-ouest du pays[e 47]. Après l'échec des Huns en 451[e 47], les Alamans et les Francs s'installent au nord-est de la France actuelle[e 47], tandis que la péninsule armoricaine accueille les Bretons chassés de leur île par d'autres peuples germaniques[e 47]. Si les Wisigoths et les Burgondes sont ariens et revendiquent l'héritage romain[e 48], les Alamans

le plus général de l’histoire du droit. Les institutions sont les éléments relativement stables d’une société. Ici, nous voyons les institutions juridiques, c’est-à-dire, qui sont en relation et organise le droit car c’est l’ensemble des règles de loi qui organisent notre vie en société. Seuls les romains ont une pensée spéciale en droit. Attention à ne pas confondre le terme « juridique » (relatif au droit) avec le terme « judiciaire » (relatif à la justice). Les romains sont la source du droit