Loi Des Burgondes

la Plèbe en 493. - La possibilités de se marier entre Patriciens et Plébéiens; C’est la loi «  Lex Canuleia. - Accession aux consulats en 366. - Accession à la dictature qui est un magistrat cad le plein pouvoir pendant 6 mois. - Accession à la censure cela consiste à compter et classer les citoyens dans la plèbe selon leurs classes sociales. Au sens du dt elle connaît l’apparition de la « loi des Douze Tables » en 450 gravé dans le marbre et exposé sur le forum ( grande place au milieu

Or les règles ne suffisent pas à les comprendre , il faut des définitions afin de les comprendre . En assimilant le droit à la règle , on confond le droit et sa source . Le droit peut provenir d'une règle mais il ne s'identifie pas uniquement à la loi . Le droit est toujours en mouvement ( il connait des évolutions ) , il change souvent en fonction du lieu et des époques . Lorsque lev droit est présenté comme un ensemble e conduite , il se distingue mal des autres ordres normatifs ( règles de morales

acceptent de devenir des soldats de l’armée romaine en échange de terres. Bien entendu, cette hospitalité est l’installation d’ennemis à domicile. Les germains romanisés, appelés aussi fédérés (=federatus, contrat d’alliance). Les premiers, les Burgondes, les Wisigoths, les Ostrogoths et enfin les Francs, les derniers fédérés et les moins romanisés.
 Cette tribu commence à être fédérée en Gaule à partir de 431, et à ce moment l’Empire Romain ne peut pas refuser de les intégrer, et le Général Romain

maintiennent l’ordre. L’échec des huns est un précédent, cette époque du milieu de 5 ème siècle marque la fin du rêve romain. La fondation des monarchies germanique en gaule, on peut dégager deux phases successives, dans un premier temps on a une phase burgonde et gothique des le début du 4 ème siècle. Une nouvelle force politique va émerger dans l’ancien empire d’occident. Clovis réussis a faire main basse sur tout le territoire qui conduit jusqu’à la Loire, il a réussi à intégrer cette ancienne principauté

du droit romain                    Chapitre 1.- Droit ancien ou archaïque                          Section 1.- Origines du droit romain                                                § 1.- La loi des XII Tables                                                § 2.- La procédure des actions de la loi                          Section 2.- Condition juridique et sociale des Romains                                                § 1.- De la propriété collective à la propriété privée                                                §

Pergame eut légué son royaume à Rome (133 av. J.-C.). Elle correspond également à l'introduction de la loi Aebutia (vers 134 av. J.-C.) qui généralise un nouveau système de procédure, la procédure dite « formulaire », et marque le début de la période classique, la grande période du droit romain. Section 1 : Les origines du droit romain ⇨ Dans l’ancien droit romain, on trouve peu de lois. La loi des XII Tables, la plus célèbre de ce temps, ne comportait guère plus d'une centaine de textes très

pouvoir impérial était en principe assorti de limites. Il devait en principe respecter la loi qui est la volonté de l’ensemble des citoyens. D’après les écrits des juristes romains, même si elles n’ont pas toujours été respectées, les empereurs romains étaient tenus de respecter la loi, la volonté commune. Exemple : ils n’avaient pas le droit de faire incarcérer, déporter ou exécuter un individu sans respecter une loi déjà existante (le principe de légalité). La conception romaine du pouvoir n’a plus

mosaïque de coutumes et lois. Rien ne fait songer à la codification dans ce paysage, car elle suppose un droit unifié, or, il n'y a aucune unité juridique en France. La France est le système des privilèges (privata leg : Loi privée) : Les statuts particuliers en fonction des individus. La loi n'est pas générale. Ex : le bourgeois était pendu et le noble décapité. Il y a également des différences régionales dans le droit, car le droit est coutumier. Egalement des différences entre les urbains et les ruraux

fait, ni du trésor public, ni du domaine public. En dernier lieu, le pouvoir impérial était assorti de limites, fixées par la Loi exprimant la volonté des citoyens. D’après les écrits des juristes romains, les empereurs étaient tenus de respecter la volonté commune. Ainsi, ils n’avaient pas le droit de faire incarcérer, déporter ou exécuter un individu sans respecter une loi déjà existante (c’est le principe de légalité en droit pénal). Par ces différents traits, la conception romaine du pouvoir

perdrent de l’intérêt du fait de l’évolution de la société romaine et de sa croissance. Au 2ème siècle, ces assemblées seront même remplacées par une commission composée de 30 officiers. La seule acquisition qui semble avoir perduré, c’est le vote de la loi qui confère l’imperium aux magistrats supérieurs car ce vote est essentiel pour que les magistrats puissent faire leur fonction. B) Les comices centuriates Ces assemblées (à la fois politiques et militaires) se composent de ceux qui forment l’armée