Loi Des Burgondes

décisions politiques se font. La troisième particularité c’est que contrairement aux romains, les germains ne sont pas chrétiens. C’est-à-dire qu’ils adorent de multiples dieux comme les francs et les saxons. D’autres comme les wisigohts, les burgondes, les vandales, les ostrogoths se sont convertis à l’arianisme qui est une hérésie diffusée en Europe au ive siècle. C’est une déviance partant de la foi chré- tienne où un grand prêtre d’Alexandrie a enseigné que le Christ n’était pas un dieu

habitants. 5) Les coutumes de la seigneurie banale  À partir de la fin du 9e siècle, dans la Francie, le système de la personnalité des lois disparaît. On oublie qu’il y a eu des lois pour les Gallo-romains, des lois pour les Francs, pour les Burgondes… On oublie qu’il y a eu personnalité des lois puisque les populations ont fusionné. Les origines de chaque population deviennent indiscernables. Le morcellement territorial de l’Empire carolingien a accentué le phénomène. Les juges, les instances

concile qu’apparaît le droit d’Asile. 2- L’Eglise, la conquête et les pouvoirs francs a) Une conquête qui favorise l’unité chrétienne Il a été décidé de maintenir dans le clergé les évêques Ariens si ceux-ci en sont jugés dignes. Chez les Burgondes, dès 505, le fils de Gondebaud, Sigismond, devient catholique. Il réunit en 517 le concile d’Epône et prévoit la conversion de son peuple. Saint Avit annonce le déclin de l’arianisme. Sous les attaques des trois fils de Clovis, la Burgondie disparaît

France ont dû s’adapter à l’acquis principal de la réforme grégorienne : l’investiture laïque. Son application est restée souple car le pape à besoin de la France pour contrecarrer les ambitions germaniques. Les autorités religieuses transigent avec la loi pourvu qu’on ne laisse pas des prélats indignes s’installer. La réforme s’impose peu à peu en suivant la solution proposée par Yves de Chartres : au Pape l’investiture religieuse, au souverain la confirmation temporelle des droits et terres liés à la

particuliers; en même temps, le basque était parlé dans les hautes vallées des Pyrénées. Quant aux langues franco-provençales (voir le texte de Manuel Meune а ce sujet) du Centre-Est, elles correspondaient plus ou moins а des anciennes possessions des Burgondes, puis de l'empereur du Saint Empire romain germanique. Bref, а l'aube du Xe siècle, l'aire des grands changements distinguant les aires d'oïl, d'oc et franco-provençale étaient terminées, mais non la fragmentation dialectale de chacune de ces aires

I. Le cadre pérenne de la loi des 12 tables. A. La fixation de l’imperium consulaire. Cadre ne peuvent pas sortir les H politiques qui dirigent la cité. Magistrat sont les titulaire de l’imperium → puissance du commandement, puissance absolue. Loi des 12 tables : cadre pour l’imperium consulaire. Cette loi va entourer le pouvoir pour ne pas tomber sous la démesure. Régime n'est jamais absolu car l'imperium est contre balance par d'autres pouvoirs, d'autres organes. Sénat est toujours là

judiciaires .............................................. 14 III. La divulgation du mode d'emploi ..................................................... 15 §3 : Des sources propres pour le droit : les sources du droit romain.................... 15 I. La loi.............................................................................................. 15 II. La jurisprudence............................................................................. 15 III. L’édit du préteur ...........................

droits Romain). L’antiquité va devenir un modèle. => A la révolution Française, on a fait des références permanentes a l’antiquité (mais pas pour tout). Les révolutionnaires en 1989 vont redécouvrir l’antiquité et vont chercher la place de la loi, de la souveraineté (définition notamment), la figure du citoyen => Au XIXème siècle, Napoléon restaure l’empire rattaché à l’histoire Romaine, le code civil est pétri de droit Romain, le Sénat renvoi également à l’Antiquité. En conclusion,

influence en particulier l’élaboration de la loi. - Les assemblées :qui réunissent le peuple romain en entier et s'appelle les comices. Ces assemblées sont de 3 sortes : Les curiate qui réunissent les citoyens selon leurs origines Les comices centuriates qui réunissent les citoyens romains selon leur fortune et leur âge. Les comices tributes réunissent les citoyens selon le lieu de leur domicile. Chacune de ces assemblées participent au vote de la loi de même qu’elles participent à l’élection des

ont percés dans les classes sociales = plusieurs coup d’états à l’intérieur de l’empire romain.     En germain, il ya plusieurs confédérations tribales :    FRANCS               France    SAXONS              ANGLAIS   Nées à cause de plusieurs coups  BURGONDES              BOURGOGNE  d’état. Au lieu de former un grand empire.   GOTHS              CATALUNA  ANDALES             ANDALUSIE     Saxons  ont  conquis  la  Bretagne  en  44  avant  Jésus‐Christ.  Depuis  plusieurs  tribus  se  sont