Loi Des Burgondes

pour les réalisations romaines. Mais les lois des peuples barbares ne vont pas toujours bien avec le droit romain. Pendant, un certain temps, le barbare est jugé selon la loi barbare, le Romain selon le droit romain, amis les nombreux procès mixtes rendent difficiles cette pratique. On décide alors de juger chacun selon la loi du lieu où il se trouve ; c’est le signe de la fusion entre peuples romanisées et barbares. Les apports des peuples barbares Les Barbares sont de remarquables métallurgistes

l'application du droit. L'application du droit ds l'espace se fait selon le principe dit de la « personnalité des lois ». en vertu de ce principe, la loi est faite par les hommes d'une race déterminée ie qu'il existe le droit des Francs, des Burgondes etc... et la loi s'applique à ces hommes, où qu'ils se trouvent. Donc par définition, la loi de chaque individu est sa loi d'origine. Ce principe s'applique à l'époque franque et pdt 4 siècles, seulement ce principe ne peut pas résister à l'usure du temps. Les

ils procèdent au saccage de Rome, Rome va donc vite chercher un territoire pour eux : l’Aquitaine, avec pour capitale Toulouse (Loire+une partie du massif central, jusqu’en Provence non incluse) Alaric est un roi wisigothique mais romanisé. Les Burgondes, même schéma. Intention de piller la Gaule, plutôt pour faire pression sur Rome qui va décider de traiter et négocier avec ce peuple. Rome va les installer en Savoie d’abord (avec pour capitale Lyon et Genève) et qui va s’étendre en Bourgogne et

 Datation : -753 : Création de Rome -509 : Création de la République -27 : Création de l’Empire 476 : Chute empire Romain Occident Notion de SPQR (Senatus PopulusQue Romanus) Droit est connu et conçu par l’intermédiaire de deux grands textes  Loi des 12 tables (-450)  Compilation de l’empereur Justinien (529-533) II.    Organisation des institutions : Dirigé par les grandes familles de propriétaires terriens, les patriciens, dirigées par leurs « patres ». Reste de la population =

attaché à la propriété. Doit-elle être collective, ou individuelle ? Les grecs sont très partagés. 1 Platon Platon est à l’origine de 2 idées relatives à l’organisation économique de la cité : au travers de 2 œuvre : La République (cité idéal) et Les Loi Athènes est sur la voie du déclin. Une des 150 cités Etats de la Grèce, qui a connu sont apogée de -450 à -430. Rayonné de la thalassocratie, empire des mers, domination des mers, qui a fait sa fortune, et sont déclin. Point culminant de la démocratie

cérémonial précis pour la procédure. Ensuite viens la période classique (jusqu au 3ème s ) qui est l âge d or du droit romain ( période stable). Viens enfin la période post classique qui correspond à la séparation en 2 de l empire avec une inflation de la loi et des tentatives de codification du droit. Section 2 : le moyen Age (476 à 1453) Expression crée au 16ème s avec une nuance péjorative. Période suivant l antiquité et précèdent la renaissance. Le cliché des humanistes et des philosophes se pose sur

magistrat. Comment agit- il ? Il dispose de l’auctoritas qui est une notion essentielle en droit romain dont l’idée est d’augmenter l’efficacité d’un acte juridique ou d’un droit. Les domaines d’action du Sénat sont : - L’élaboration de la loi - Le vote du budget - L’arbitrage des conflits entre les provinces de l’Empire A partir du moment où l’un de ces éléments prend le dessus, l’équilibre est détruit. B.Le passage à l’Empire. Les structures de la cité- Etat s’avèrent insuffisantes

différents selon les royaumes, les provinces, etc. Avant la révolution il y avait 32 langues, 32 coutumes. L’ancien droit est l’objet principal de ce cours, le pluralisme juridique, pluralité des sources du droit. La source principale du droit est la loi. Lois, jurisprudences, doctrines. Dans l’ancienne Europe : coutumes, droits savants (romains et canoniques ‘l’église’). Comprendre le développement du droit pour voir comment on est arrivé à l’actuel. Le « Mc Carthisme », H. Kantorovitz. Pour lui

familles de Rome, leurs tâches principales est d’approuver les expéditions militaires du roi et aussi d’organiser les cultes. Institution la plus puissante : Le Sénat, chef des grandes familles, organise conseil le roi. B/ Sources du droit Par la loi, sera constitué par les coutumes des grandes familles de Rome. Elles correspondent aux usages familiaux, les problèmes juridiques qui survenaient sont réglés par les GENTES. Le roi ne pourra intervenir qu’entre 2 GENTES ou PATRES différents. Tarquin

décisions à caractère religieux prises par le roi en qualité de chef religieux, de pontife. Lat i l iav ds s m l scomices) reste très réduite. Parmi les lois, celle qui est connue ’ i t é s t e e as b e ( cv é g li e é su lnm d “ des XII Tables” ose o e Loi mérite une attention particulière. Selon la tradition, elle aurait été rédigée (à la demande des plébéiens qui, ignorant les coutumes en vigueur dans la cité, se plaignaient de l ria edsm g t t patriciens) par dix commissaires (decemviri) en 451 avant