La Règle De Primogéniture

l’empire romain de jadis. ______A____ Elle est fondée par la première alliance entre les élites gallo-romaines et les chefs francs au VIe siècle. ______C_____ Dynastie de la fin du Xe siècle, elle est très stable, grâce, entre-autre, à la primogéniture, les rois de cette dynastie centraliseront toujours un peu plus l’administration royale jusqu’au XIVe siècle. II. Question à choix multiples 1. La Querelles des Investitures c’est : A) La forme que prendra la résistance aux réformes de

Un usage répété et non écrit Un usage répété En l’absence d’un corps de règle écrit, les individus imaginent spontanément des comportements, des pratiquent, qui forment un cadre juridique dans lequel s’ordonne les rapports sociaux. Ces usages, s’imposent peu à peu parce qu’ils sont régulièrement s imités, répétés et enrichies. Et lorsqu’un certain seuil est franchi dans la répétition, l’usage s’impose comme une règle obligatoire. Ainsi, un acte isolé ne se serait constitué une coutume et l’on

Couronne est héréditaire de mâle en mâle par ordre de primogéniture : En l’absence de tout successible direct du Monarque défunt, la couronne est dévolu à l’infini à l’aîné de la branche collatérale la plus proche (qui devient la nouvelle branche aînée) Pourquoi la masculinité ? Le Roy de France est oint par le sacre (sacrement comparable qui confère leur autorité aux évêques) et, Lieutenant du Christ, il est chef des Armées. Cette règle vise à empêcher que le Royaume de France ne tombe sous

pour parfaire la notion de couronne. Les plus anciens sont apparus sous les premiers capétiens, avec le rétablissement de l’hérédité. La dernière association au trône et sacre anticipée eu lieu en 1179 au profit de Philippe II. Le principe de primogéniture fut également établi. A la mort du roi, tout partage du royaume étant exclu, l’usage s’est instauré, lorsqu’il y avait plusieurs fils, de ne reconnaître que l’ainé. Les autres fils reçoivent des apanages : des dotations de terres. Les filles, exclues

la même chose jusqu'au règne de Philippe Auguste (1180), qui lui jugera inutile de faire élire et sacrer son fils par anticipation car à ce moment là la règle de l'hérédité l'aura définitivement emporter. Donc dès le règne Hugues Capet, on a sur le trône 2 roi égaux, le père et le fils b) H C est aussi à l'origine de la futur règle de primogéniture . A partir de Capet le roi associe à son règne l'aîné de ses fils. Pour que cela fonctionne le roi doit avoir des fils, les capétiens ont eu énormément

la mystification de la fonction royale. Lois fondamentales A. l’hérédité. Le fils du roi succède à son père. B. la primogéniture et collatéralité masculine. Le droit d’ainesse : le plus âgé des fils du roi qui devient roi. En cas d’absence d’héritier male, la Couronne revient au frère du roi. On écarte les filles de la succession. La raison première de cette règle est la volonté d’éviter que le royaume qui constitue une dot ne passe en des mains étrangères. La loi salique est une réinterprétation

I-Des institutions et des lois:une limite au pouvoir royal A- Les lois divines et fondamentales : une forme de constitution -obligation d'obéir à dieu -respecter la volonté divine -le sacrement -loi salique = primogéniture, continuité, indisponibilité de la couronne, règle de masculinité et hérédité B-Des limites institutionnelles : le gouvernement à grand conseil -les gardes des sceaux= doivent opposer les sceaux royaux sur les ordonnances -enregistrement des textes par les parlements

spontanément dans la pratique de la dévolution du pouvoir; en résolvant de façon identique des problèmes politiques sur une longue période. → Le caractère obligatoire de ces lois a été érigé lui même comme une nouvelle loi fondamentale. On l'appelle la règle d'indisponibilité de la Couronne. On peut dire que comme le roi n'est pas le propriétaire du pouvoir politique représenté par la Couronne, il peut pas en disposer et donc la Couronne est donc indisponible. A) Une force coutumière. Le force coutumière

(fondée sur la vertu et non sur une « lâcheté ou paresse de l'âme »8) pour éviter le glissement à la monarchie ou le despotisme. Dans les deux cas la transparence est indispensable. Le despotisme, régime d'asservissement où « un seul, sans loi et sans règle, entraîne tout par sa volonté et par ses caprices »5 dirigé par un dictateur ne se soumettant pas aux lois, qui repose sur la crainte9. Selon le jugement actuel, il est surprenant de constater que, pour Montesquieu, la monarchie permet plus de liberté

préférence pour Henri alors que Constance préfère le dernier Robert. En droit médiéval, on favorisait l’aîné. Pour les religieux, il fallait favoriser l’aîné car c’est l’ordre voulu par D. Au niveau de la couronne royale, le fait de mettre en place la primogéniture, on sort la désignation du successeur au roi de la main de l’homme – ça devient une affaire divine. C’est D qui décide de l’ordre de succession de la couronne. A la mort de Robert II, une guerre éclate entre les deux frères. La plupart des grands