Cabrillac

épreuves écrites. Il ne faut surtout pas se reposer sur ses lauriers, et ne pas attendre les résultats pour s'attaquer à la révision des oraux. Pour le Grand oral, j'ai acheté le livre Liberté et droits fondamentaux de Frison-Roche, Revet et Cabrillac. Je l'ai trouvé extrêmement intéressant, il ne m'a pas fallu beaucoup d'efforts pour me plonger dedans. J'ai révisé les procédures communautaires à l'aide de mes cours de M1 et à l'aide des fascicules Dalloz. De même pour le droit commercial

transversale qui par nature est large et riche, transversale car elle a pour objectif de balayer des grandes notions, des grand principes qui trouve a s’appliquer à la matière juridique indépendamment des enseignements (c’est le coté transversale) CABRILLAC dit : « L’introduction doit être l’apéritif qui aiguise la faim de découverte du novice et le fil d’ariane qui le guide dans son apprentissage » Une matière qui a pour objectif l’étude de ses fondamentaux, la solidité de son fondement dépendra de

645-670. 15- ROUJOU (de Boubée), La loi du 17 janvier 1975 sur l’interruption volontaire de grossesse, D., 1975. Chron., p. 209 et s. 16- WACHSMANN (Patrick)., Liberté d’expression, in Libertés et droits fondamentaux, sous la direction de CABRILLAC Rémy, FRISON-ROCHE (Marie-Anne) et REVET Thierry, 10è éd., Dalloz, Paris, 2004, pp. 369-400. 17- WAQUET (Claire), L’application de l’article 1382 du Code civil à la liberté d’expression et au droit de la presse, in Liberté de la presse et droits

d'un nom de domaine, et donc la question de son nantissement, devait toujours être examinée au cas par cas I60 . 158 159 A. BERTRAND, Supra, note. 50, p. 356, n.1 0.11 Sur les sûretés en général et le nantissement de biens incorporels, M. CABRILLAC, C. MOULY, « Droit des sûretés », Litec, (1995). On reconnaît au droit interne le nantissement de logiciel. 160 Me. MURIELLE -ISABELLE CAHEN, Supra, note 56, no. 14. 61 Notons que les tribunaux Canadiennes ont pris une position similaire

un certain nombre de coutumes. Il va s'appliquer un droit très inspiré des occidentaux alors que dans les campagnes s'appliquent encore très largement les coutumes. Car les villes connaissent une grande influence de l'occident. (à lire : Rémi Cabrillac, et regarder le dernier livre inscrit. Dictionnaire : Guinchard, G.Cornu ! Rolland ) 2)Le droit musulman (Tous les pays musulmans (du Maroc, au moyen-orient jusqu'en Indonésie)), Diversité de cultures. La charia, sert de droit aux musulmans. Elle

droit (B) – les revues (C) A. les fondamentaux - lexique des termes juridiques (Dalloz) - legifrance.gouv.fr (recherche de loi, d'arrêt, d'articles) 4 B. les spécifiques à l'introduction générale au droit ● les vrais manuels (1 au choix) - Rémy CABRILLAC Introduction générale au droit (Dalloz) - Raphaël ENCINAS DE MUNAGORRI Introduction au droit (Flammarion) - RICCI Introduction à l'étude du droit (Hachette collection les fondamentaux) ● pour aller plus loin (à lire) - Philippe JESTAZ Le droit (Dalloz)

société contre laquelle la procédure a été initialement ouverte a fait l’objet d’un plan de continuation ou de cession ou que sa procédure a été clôturée dans le cadre d’une liquidation, Cass. com. 22 oct. 1996 : JCP éd. E 1997, I, 681, obs. M. Cabrillac et P. Petel. (49) Cass. com. 17 fév. 1998 : Petites Affiches 12 juin 1998, p. 22, obs. B. Soinne. Ce document provient du site internet du CREDA, http://www.creda.ccip.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. 37

faut donc souhaiter l’intervention du législateur sur cette question avant que les tribunaux ivoiriens s’y trouvent confrontés . En droit français, la doctrine et la jurisprudence abondante ont apporté des droits de réponse. Selon le Professeur Cabrillac, le concessionnaire qui ne pouvait utiliser normalement les marchandises quil a achetées, en les revendant après rupture de contrat ,souffrait d’un trouble de jouissance dû au fait personnel du concédant et que ce dernier lui devait réparation au

8. Ch. CUTAJAR- RIVIÈRE, Le montage société civile immobilière/société d’exploitation à l’épreuve de l’extension jurisprudentielle de la procédure collective, préc., p. 1059 et s.. – Com., 3 février 1998, JCP E., 1998, I, 652, obs. M. CABRILLAC et Ph. PÉTEL ; Bull. Joly, 1998, p. 654, note J.-J. DAIGRE. Dans cette note M. DAIGRE écrit : « La Cour de cassation met les choses au point : pas de confusion des patrimoines entre l’associé resté propriétaire d’un fonds de commerce donné

PRIVE, SCIENCES CRIMINELLES ET CARRIERES JUDICIAIRES c c Finalité recherche - Spécialité Droit privé fondamental (M.-L. MATHIEU-IZORCHE) Finalité professionnelle - Spécialité Droit des contentieux (C. ALBIGES) - Spécialité Droit notarial (S. CABRILLAC / C. LISANTI) - Spécialité Droit immobilier, construction, urbanisme (S. BECQUE - ICKOWICZ) - Spécialité Pratiques juridiques et judiciaires (Montpellier/Nîmes) (O. SAUTEL / S. DARMAISIN) Finalité recherche et professionnelle - Spécialité Droit pénal