Cabrillac

Ouvrages - Aubert (J.-L.), et Savaux (E.), Introduction au droit, Sirey, coll. « Université », 14è éd., Sirey. Coll. « Université », 2012 - Buffelan-Lanore (Y.) et Larribau-Teyneyre (V.), Droit civil 1re année, Sirey, 16è éd., 2009 - Cabrillac (R), Introduction général au droit, 9e éd. Dalloz, coll. « cours » 2011. - Carbonnier (J.), Droit civil, Introduction, PUF, coll. Thémis, 2è éd. 2002 - Courbe (P.), Introduction générale au droit, Dalloz, coll. « Mémentos », 11è éd.,

cours Bibliographie - Code civil, éditeur Dalloz ou Litec, (impératif) - Dictionnaires juridiques Vocabulaire juridique, Association Henri CAPITANT, sous la direction de G. CORNU, PUF. Dictionnaire du vocabulaire juridique, sous la direction de R. CABRILLAC, éd. Litec. Lexique des termes juridiques, éd. Dalloz. Dictionnaire de la culture juridique, sous la direction de Denis ALLAND et Stéphane RIALS, Quadrige/Lamy-Puf. - Manuels complémentaires du cours J.-L. AUBERT, Introduction au droit et thèmes

jurisprudence sur chaque décision Résoudre le cas pratique Rédiger une dissertation sur le sujet suivant : « Le droit au couple » Cour de cassation, 1ère Chambre civile, 17 octobre 2000, n° 98-19.527 Bull. civ. I, n° 244 ; D. 2001. 497, note R. Cabrillac ; D. 2002. Somm. 611, obs. J.J. Lemouland ; JCP 2001. II. 10568, note T. Garé ; Defrénois 2001. 93, obs. J. Massip ; Dr. fam. 2000, n° 139, obs. B. Beignier Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles 214 et 220 du Code civil

Capacité et pouvoir (art. 1116 à 1120-2) par Jean Hauser, Guillaume Wicker..............................................................................................................22 Validité – Objet (art. 1121 à 1123) par Jérôme Huet, Rémy Cabrillac............................23 Validité – Cause (art. 1124 à 112661) par Jacques Ghestin.............................................25 Validité – Forme (art. 1127 à 1128-2) par Pierre Catala .................................................30

pays à l’autre, et dans le temps. En France, le style se veut souvent concis au risque d’être purement et simplement incompréhensible. Pour reprendre la formule d’un auteur, « le laconisme des arrêts rendent souvent les décisions hermétiques » (R. Cabrillac, Introduction générale au droit, n° 184, p. 175). Cela vaut surtout pour les décisions de la Cour de cassation. A lire : A. Touffait, A. Tunc, Pour une motivation plus explicite des décisions de justice, notamment de celles de la Cour de cassation

Litec, 1997. – J.-L. AUBERT, Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil : Armand Colin, 2000. – J.-L. BERGEL, Théorie générale du droit : Dalloz, 3e éd., 1998. – Y. BUFFELAN-LANORE, Droit civil, 1re année : Masson, 1998. – R. CABRILLAC, Introduction générale au droit : Dalloz, coll. « Cours », 4e éd., 2001. – J.-M. CARBASSE, Introduction historique au droit privé : PUF, coll. « Droit fondamental », 1998. – J. CARBONNIER, Droit civil. Introduction : PUF, coll. « Thémis », 1998

Elément d’introduction au droit Bibliographie : - François Terré "Introduction général au droit" Edition Dalloz 8éme édition 2009 - Rémy Cabrillac "Introduction général au droit" Edition Dalloz 2009 - Jean Luc Aubert et Eric Savaux "Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil Edition Sirrey 13ème édition 2010 I. Introduction : Objectif : présenter une vision globale du phénomène juridique. Il peut être proche de nous puisque personne ne peut échapper

soit le solde du compte. Cette solution, même si elle est fermement établie, a pendant longtemps été contestée par les banques et a dû être formellement affirmée par la cour de cassation (arrêt de principe du 25.01.1955, JCP 1955 II 8547 note de Cabrillac Henri). La jurisprudence a toutefois apporté des correctifs à cet effet de la novation. L’en étant d’intérêt privé, les parties peuvent y déroger. Le banquier titulaire par escompte de l’effet de commerce, n’est jamais obligé de contre-passer. Il

Loiseau, Yves-Marie Serinet Validité – Capacité et pouvoir (art. 1116 à 1120-2). . . . . . . . . . . 33 Jean Hauser, Guillaume Wicker Validité – Objet (art. 1121 à 1123) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35 Jérôme Huet, Rémy Cabrillac Validité – Cause (art. 1124 à 1126-1) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37 Jacques Ghestin Validité – Forme (art. 1127 à 1128-2). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42 Pierre Catala Sanctions (art. 1129 à 1133) . . . . .

Versailles, autrement composée ; - 41 - Séance 4 Le concubinage et le PACS Document 1 : Document 2 Document 3 Document 4 Document 5 Document 6 Document7 Exercices : Civ. 1ère, 2 mai 2001, Bull. civ. I, n° 111, JCP 2002, II, 10009, note R. Cabrillac, RTD civ. 2001. 565, obs. J. Hauser, Defrénois 2001. 1003, note J. Massip : Civ. 1ère, 17 octobre 2000, Bull. civ. I, n° 244 : Civ. 1ère, 28 juin 2005 : Com. 23 juin 2004 : Civ. 1ère, 7 avril 1998 : TGI Lille, ord. 5 juin 2002, D. 2003. 515, note