Suppléant

: 1 titulaire et 1 suppléant (Belgique, Danemark, Allemagne, Grèce, Espagne, France, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Autriche, Portugal, Finlande, Suède, Royaume-Uni) pour la France : M. Dominique de VILLEPIN (titulaire) et Mme Pascale ANDREANI (suppléante) Représentants des 15 Parlements nationaux : 2 titulaires et 2 suppléants par état Représentants du Parlement européen : 16 titulaires et 16 suppléants Représentants de la Commission

communication des listes électorales aura lieu le lundi de la semaine 36. Au 1er tour il y aura 2 listes éventuels présentent : Pour la CGT le titulaire, c’est vous-même et le suppléant sera Jean-Pierre Kané. Pour la CGC le titulaire, c’est Michel Fargues et le suppléant sera René Pereira. Il y aura un titulaire et un suppléant à élire dans les délégués du personnel. Le bureau de vote sera composé de Michel Fargues, Martin Label et Martine Paris. Veuillez agréer, Madame, nos respectueuses salutations

mois pour le calcul des effectifs celui-ci se fait à l’aide du registre personnel pour calculer : a/Nombre de délégués : Le nombre de délégués varie selon le nombre de salariés dans l'entreprise ou l'établissement. Il y a autant de délégués suppléants que de titulaires. -Un CDI à temps plein :1=1 -Un CDI à temps partiel : 1=1/2 -Un CDD, les extras, les saisonniers On ne compte pas les salariés qui sont en remplacement, les apprentis, les contrats d’insertion, les salariés intérimaires, les

selon l’effectif de l’entreprise : Effectif de l’entreprise Nombre de délégués 50 à 74 salariés 3 titulaires  et 3 suppléants 75 à 99 salariés 4 titulaires  et 4 suppléants 100 à 124 salariés 5 titulaires  et 5 suppléants 125 à 149 salariés 6 titulaires  et 6 suppléants 150 à 174 salariés 7 titulaires  et 7 suppléants 175 à 199 salariés 8 titulaires  et 8 suppléants Le crédit horaire Les membres de la délégation disposent d’un crédit horaire à l’exercice de leurs attributions. Ce

Schach Le procès de Nuremberg est le premier procès qui a été filmé. Pendant le procès de Nuremberg il y a eu 4 juges : Pour les États-Unis : Francis Biddle, John Parker suppléant ; Pour la France : professeur Henri Donnedieu de Vabres, Robert Falco suppléant ; Pour le Royaume-Uni : Justice Lawrence, Normann Birckett suppléant ; Pour l’URSS : major général Iona T. Nikitchenko, lieutenant-colonel A.F. Volchov Le 18 octobre 1945, à Berlin le procès est inauguré, et se tint selon la procédure

mois; Le protocole électoral a : - institué 2 collèges ( un collège employés, ouvriers ( un collège technicien, cadres - réparti les sièges : ( collège employés, ouvriers : 3 titulaires, 3 suppléants ( collège techniciens et cadres : 1 titulaire et 1 suppléant Pour le collège ouvriers employés, il y avait 2 listes (A et B) et 104 bulletins ont été reconnus valables. Le dépouillement de ces bulletins a abouti aux résultats suivants : |Liste A

un dépassement). Les heures utilisées pour l'exercice du mandat sont considérées et payées comme temps de travail. Le temps passé en réunion avec l'employeur n'est pas décompté de ce crédit. En cas d'absence du titulaire (maladie...), le délégué suppléant peut utiliser le crédit d'heures. - un local et un panneau d'affichage sont mis à leur disposition dans l'établissement ; - un exemplaire à jour de la convention collective leur est fourni par l'employeur ; - l’accès à certains documents obligatoires

nombre de délégués à élire varie selon la taille de l’établissement. Il est élu autant de suppléants que de titulaires. Le nombre de délégués du personnel (qui peut être augmenté par accord collectif) est fixé comme suit : - de 11 à 25 salariés 1 titulaire et 1 suppléant - de 26 à 74 salariés 2 titulaires et 2 suppléants - de 75 à 99 salariés 3 titulaires et 3 suppléants Nombre de collèges : - Le code du travail prévoit la répartition des

3500 habitants ou plus. Cette loi augmente aussi les amandes encourue par les partis qui ne respectent pas ces lois lors des élections législatives. De plus, elle contraint les candidat ou les candidates aux élections cantonales a avoir un suppléant ou une suppléantes du sexe opposé. 31 janvier 2007 : La loi impose une alternance stricte femmes-hommes dans lacomposition des listes électorales municipales (de 3500 habitants et plus) etintroduit une obligation de parité dans les exécutifs régionaux

appel à l'épargne sont tenues de désigner un commissaire aux comptes et un suppléant. Les sociétés anonymes faisant publiquement appel à l'épargne sont tenues de désigner au moins deux commissaires aux comptes et deux suppléants. Le premier commissaire aux comptes et son suppléant sont désignés dans les statuts ou par l'assemblée générale constitutive. En cours de vie sociale, le commissaire aux comptes et son suppléant sont désignés par l'assemblée générale ordinaire. I- DESIGNATION, HONORAIRES