Suppléant

Postes et la B.E.A.C. TITRE I - ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT Article 3.- La Commission Bancaire est présidée par le Gouverneur de la B.E.A.C., assisté du Vice-Gouverneur, suppléant. Elle comprend en outre : - les trois Censeurs de la B.E.A.C ou leurs suppléants, - sept membres, ou leurs suppléants, choisis pour leurs compétences en matières bancaire, financière et juridique et leur honorabilité. Ils sont nommés, pour un mandat de 3 ans renouvelable deux fois, sur proposition du Gouverneur

accord collectif ou convention. Le nombre de représentants du personnel au CE varie selon l’effectif de l’entreprise il est élue autant de représentants suppléants que de titulaire. 2) Nombre de représentants De 50 à 74 salariés, on aura 3 titulaires et 3 suppléants. De 75 salariés à 99 salariés, 4. De 100 à 399, on aura 5 titulaires et 5 suppléants. De 400 à 749, 6. De 750 à 999, 7… 3) Conditions pour être électeur Agés d’au moins 16 ans, travaillé depuis 3 mois minimum dans l’entreprise, et ne

délégué suppléant ; De vingt-six à cinquante salariés : deux délégués titulaires et deux délégués suppléants ; De cinquante et un à cent salariés : trois délégués titulaires et trois délégués suppléants ; De cent un à deux cent cinquante salariés : cinq délégués titulaires et cinq délégués suppléants ; De deux cent cinquante et un à cinq cents salariés : sept délégués titulaires et sept délégués suppléants ; De cinq cent et un à mille salariés : neuf délégués titulaires et neuf délégués suppléants ; Un

Nom: DIOUANE Prénom: Hakim Classe: 3°A RAPPORT DE STAGE Nom de l'entreprise: Franprix SEAP Nanterre Nom et métier du tuteur de stage: AMRAOUI Youssef, Adjoint Suppléant Date du stage: Du 17/12/12 au 21/12/12 1/7 Sommaire Informations générales: p.3 Organigramme p.4 Description de l'établissement: p.5 Présentation de l'entreprise: p.5 Choix du stage: p.5 Description des tâches: p.6 Conclusion/Avis personnel: p.7 Remerciements: p.7 2/7

des statuts de Damartex, le contrôle des comptes est exercé par deux commissaires aux comptes titulaires et par deux commissaires aux comptes suppléants. Ainsi pour l’exercice 2009-2010, les commissaires aux comptes titulaires sont la société Ernst & Young (renouvellement du mandat) et la société LEDOUBLE S.A. ; et les commissaires aux comptes suppléants sont la société Auditex et Sylvain MARY. 6. Le Contrôle interne au sein du groupe DAMARTEX Se basant sur « Le dispositif de contrôle

pour conséquence théorique que le parlementaire qui devient membre du gouvernement est remplacé à l'AN et au sénat par son suppléant. On peut noter que depuis 2008 , il y a une révision constitutionnelle qui a consacré ou officialisé les pratiques. Avant 2008, en théorie on laissait sa place à son suppléant, et on ne pouvait pas reprendre sa place ; en pratique, les suppléants démissionnaient à leur tour pour remettre à leur place l'ancien ministre comme nouveau député. ART 23 : alinéa 2 2008 :

 MATHIEU (3C privé‐public  Narbonne)‐ S. Général  Dr J. CRETIN (3C privé Nîmes) ‐ S. Général Adjoint  Pr L. MEUNIER (3C public Nîmes)  Dr J.M. LEVECQ (3C privé ‐public Béziers)  Dr P. SOULIER (3C  privé ‐public Alès)  Dr J.L. LABOUREY (3C privé ‐public Carcassonne)      Suppléants  Dr W. JACOT (3C CRLC Montpellier)  Mme C. DOUENCE (3C CHRU Montpellier)  M. J.L. BONNETON (3C Privé Montpellier)  M. P. DELUBAC (3C privé‐public Perpignan)  Dr A. Jean REMY (3C privé‐public Perpignan)  Dr L. BILLES (3C privé‐public Narbonne Lézignan) 

au moins, le dixième du capital social. (Art.376.)  Les sociétés anonymes (SA) ne faisant pas appel public à l’épargne sont tenues de désigner un commissaire aux comptes et un suppléant. Les sociétés anonymes faisant publiquement appel à l’épargne sont tenues de désigner au mois deux CAC et deux suppléants. (Art.702.) Qui nommer ? Pour assurer le contrôle des comptes, il est nécessaire que la personne choisie ait les compétences techniques et morales adéquates afin d’en garantir

permis de porter les | |couleurs juives. [...] | |6. Le Ministre de l'Intérieur du Reich promulgue avec l'accord du suppléant du Führer et du Ministre de la Justice du Reich les mesures de justice et | |d'administration nécessaires à l'application et au complètement de ces lois. [...] | |Nuremberg

ARTICLE 5 : Représentation des stagiaires Dans tous les stages d’une durée supérieure à 200 heures, des représentants des stagiaires sont désignés. Dans chacun de ces stages, il est procédé à l’élection d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant élus simultanément par les stagiaires du stage concerné. Le délégué de F.A.C. Hôtel est responsable de l’organisation et du bon déroulement des élections. Le vote a lieu pendant les heures de formation, au plus tôt 20 heures et au plus tard 40 heures