Saleilles

longtemps (les canonistes, doctrines de saint thomas) on considère que le contrat doit être un minimum équilibré et qu’il doit y avoir une justice contractuelle. Cet argument de justice contractuel s’est rependu à travers les juristes positivistes comme Saleil notamment : le droit doit faire reposer le contrat sur la justice et non pas l’inverse, la justice sur le contrat conclue par les partie car elles ne se rendent pas forcement compte de cette juste. D’autres prône un principe de solidarisme contractuel

nombreuses actions judiciaire reste que la théorie de la faute n'est pas suffisante car il existe des dommages échappent au manoeuvre de l'homme. C'est pour cela que d'autres théories sont apparue. La théorie du risque : elle est développée par Saleilles et par Josserand. Elle s'est développés avec l'existence du machinisme à la fin du XIX siècles. Théorie fondé sur le risque dans l'utilisation d'une chose. Elle se décompose en deux volets : la théorie du risque profit et du risque créé. La théorie

nombreuses difficultés à prouver l’éventuelle faute commise par leur employeur. Par ailleurs, la notion d’obligation de sécurité n’étant pas encore mise en exergue, il était inefficace d’invoquer la responsabilité contractuelle. Certains auteurs (R. Saleilles, Les accidents du travail et la responsabilité civile, 1897 et L. Josserand, De la responsabilité du fait des choses inanimées, 1897) estimaient qu’il fallait donner une portée générale à l’article 1384 alinéa 1er. Ainsi, ils proposèrent le concept

dommages graves sans qu’aucune faute n’ait été commise (par exemple dommage corporel résultant d’une mauvaise maitrise d’une machine dangereuse, indépendamment de toute faute du chef d’entreprise dans son obligation d’entretien de la chose). Saleilles et Josserand, juristes fameux du début du XXème siècle, on théorisé la théorie du risque (introduite une première fois en 1898 avec une loi sur la sécurité du travail) selon laquelle est responsable celui qui a commis une faute, mais également celui

d’obligation passive universelle n’existe pas. Cette idée est simplement le droit de tous dans la société. L’autre critique est que cette théorie est accentuée sur les faits dans lesquelles la propriété est atteinte alors qu’elle n’est jamais atteinte. Saleilles défend une analyse objective des droits en ramenant les droits perso au droit réel. Elle se trouve dans l’idée de la valeur des choses puisqu’il observe qu’une créance c’est l’archétype du droit perso (le droit que je détiens sur autrui), cette créance

réformes dans le droit de la famille. Cornu : civiliste, processualiste et spécialiste de la linguistique juridique. Aubry et Rau : auteur de la fin du 19e siècle. Sont devenus conseillers à la CC° et on rendu des arrêts reprenant leurs théories. Saleilles, fin 19e siècle, connu pour avoir proposé en France d’introduire la responsabilité civile du fait des choses. C’est un des pères en France du droit comparé. Il est aussi connu pour l’importance accordée à la jurisprudence et pour avoir reconnu l’existence

doctrinale. Certains auteurs ont cherchés de nouvelles théories pour expliquer de nouvelles responsabilités. Deux théories majeures marquent cette évolution doctrinale. La théorie de risque. Cette théorie est due principalement à deux auteurs : Saleilles et Josserand. Notamment dans un ouvrage majeur de 1897 juste après l’arrêt Teffaine : « les accidents du travail et la responsabilité civile ». Leur thèse est la suivante : le but de la responsabilité n’est pas de protéger le responsable en exigent

du fait d’un ouvrage, le commentaire d’un arrêt, voir d’une consultation rédigée à l’occasion d’un procès. On peut même dire que certaines jurisprudences sont principalement dû à des auteurs qui par leurs travaux ont guidés les tribunaux : ainsi Saleilles et Josserand ont exercés une influence majeur sur la formation de la jurisprudence relative à la responsabilité du fait des choses (article 1384 alinéa 1 du code civil). La doctrine peut aussi exercer une influence sur le législateur en portant un

de la récidive Þ « nothing works » et de la prévention générale cf. accroissement de la délinquance. Aujourd’hui, plusieurs courants coexistent dont le courant néoclassique contemporain dominant, reprise de l’école classique (XIXe siècle _ cf. Saleilles, L’individualisation des peines (1898). L’école néoclassique a fait la synthèse des idées des écoles classiques et positivistes : elle propose de différencier les mesures applicables en fonction des délinquants et réintroduit la notion de libre arbitre

faciles à rapporter. R.Saleilles et L.Josserand ont affirmé qu’il fallait donner une valeur juridique à l’article 1384 al.1 du C.Civ. Il fallait donner une définition plus large de la chose. Le 16 juin 1896, l’arrêt Teffaine vient donner raison à Saleilles et Josserand en consacrant une responsabilité générale du fait des choses. En l’espèce une machine à vapeur explose au bord d’un bateau en tuant le mécanicien. Les ayants cause agissent en responsabilité pour la mort du mécanicien. A priori, il n’y