Saleilles

L’intérêt du travail du comparatiste est de faire en sorte d’exposer son travail pour que les autres puissent en avoir l’accès. Le droit comparé a fait son apparition au début du 20ème siècle, car c’est à cette époque, avec des juristes comme Saleilles, que le droit comparé est devenu important. Les intérêts du droit comparé sont multiples : · Le droit comparé permet la compréhension internationale et donc il facilite les coopérations internationales · Le droit comparé contribue à l’enrichissement

peine) ils considèrent qu’il faut évaluer le degré de responsabilité de chacun pour véritablement personnaliser la peine. ⇨ Les néoclassiques ne sont donc PAS déterministes. Certains auteurs vont plus loin : Tarde et Saleilles (« L’individualisation de la peine »). Saleilles distinguait bien individualisation légale (prévue par le législateur) : circonstances atténuantes ou aggravantes et individualisation judiciaire : possibilité donné au juge d’être autre chose que la bouche de la loi. Le juge

d'interprétation de la loi. Ainsi, selon la méthode de l'interprétation déformante ou constructive préconisée par l'auteur Saleilles, pour résoudre les questions non prévues par les textes. L’interprète doit utiliser les textes existants, les interpréter non pas en fonction de la volonté du législateur mais en fonction des besoins de la société au moment de cette interprétation. Saleilles résume cette méthode de la manière suivante : il utilise la formule « au-delà du CC mais par le CC ». Exemple : l'utilisation

y a eu une objectivation de la responsabilité. La doctrine s’est saisie de la matière, et a cherché un nouveau fondement. Les fondements se sont multipliés. §2LE RISQUE La théorie du risque a été développée à la fin du XIXème siècle par Saleilles et Josserand. L’idée, c’est que celui qui exerce une activité qui fait courir un risque à autrui est tenu de réparer les dommages causés par cette activité, même s’il n’a pas eu un comportement moralement répréhensible, fautif. La responsabilité

avait une faute qui pouvait être imputable à la victime, même légère, la mise en cause de la responsabilité de l'employeur même sur le fondement de la responsabilité du fait des choses inanimées était écartée. Sous l'impulsion de Josserand et de Saleille, et d'un certain nombres de scientifiques éclairé (docteur Villermé qui a fait un rapport à l'époque sur les conditions de travail en France) le débat relatif aux conditions de travail des salariés s'est mis en place. Et s'est formé quand même une

l'inspirer. La e première manifestation de ce phénomène remonte à peine au début du XX siècle, lorsque se créa, sous l'effet de la montée préoccupante du flux des lois, la Société d'études législatives. 1 Bien qu'il fût animé par le bouillonnant Saleilles, ce groupement universitaire, qui se fixait comme objectif, par ses propositions de texte, d'améliorer la qualité des lois qui commençaient à proliférer, eut peu de succès. Il obtint en 1904 la création par le gouvernement d'une commission associant

Mourir de ne pas mourir,t p. 140 • . --- - 17p• E1uard, "Absences", Capita1e de 1a douleur, p. 176. l8p • E1uard, "Dans Ie cy1indre des tribulations", Nourir de ne ~.s. mourir, p. 145. Ail1eurs p on trouve: Aux grandes inondations de soleil Aux saleils renverses Beaux comme des gout tes d I eau. 19 42 Dans les gatlttes dleau, on per~oit la lumiere et la chaleur du soleil. La metaphore L'absence de "camme" dans la paesie rend la transformation analogique plus violente et directe. NOlls arrivons

pourquoi cette théorie n'a pas été consacrée en jurisprudence même si cette théorie s'explique. b) La dépersonnalisation du droit personnel Elle est développée par Saleilles, pour lui le droit personnel doit être ramené à un droit réel. En effet le droit de créance est un bien qui fait parti du patrimoine. Donc Saleilles considère que le droit personnel n'est pas un droit juridique entre 2 personnes, il établi un rapport entre 2 patrimoine, ce droit personnel n'aurait de valeur que économique

jurisprudence va évoluer et va utilisé 1384l’ainéa 1er = on est responsable des choses qu’on a sous sa garde Cas général = responsable des choses qu’on a sous sa garde §2 : l’application du texte Elle a eu lieu tt au long du 19ème s La doctrine SALEILLES et JOSSERAND =) auteur du 19ème s. Considèrent que la notion importante ce n’est pas la faute. Mais ce qui doit conditionner la responsabilité c’est être propriétaire = parce que vous être proprio que vous être responsable de cette chose Cette question

droit subjectifs → tous les hommes en ont en eux. Classiques : l'Homme = animal politique dans un univers préétabli où il n'a aucune volonté, destin tracé. Vision moderne : plusieurs hommes individuels, individus ayant des droits subjectifs. Saleilles, grand civiliste français, a dit en 1902 dans la Revue trimestrielle de droit civique, qu'avec la théorie de Grotius, le droit est passé de l'ordre de la providence à celui de l'humanité. L'Homme devient un maître volontaire et raisonnable et le