Saleilles

doits nationaux et supranationaux, la cour EDH ou la CJCE fait référence aux droits nationaux. Les comparatistes postmoderniste et traditionaliste. Le droit comparé moderne est né vers les Années 1870 avec des grands noms français comme Raymond Saleilles et Lambert. Cela revenait à comparer tel ou tel système dans les différents pays afin d’aider à la rédaction et à l’amélioration des codes et des lois. Il av ait tendance à englober le plus grands nombre possible de système juridique pour créer des

victimes. Dans ces conditions, il est apparu de plus en plus injuste de ne pas indemniser les victimes qui étaient dans l'incapacité de démontrer la faute de celui à qui on pourrait attacher le dommage, notamment dans le cas d'accidents de travail. SALEILLES et JOSSERAND ont développé cette théorie du risque en expliquant que la responsabilité civile ne peut pas avoir pour seul fondement la faute mais doit également prendre en compte celui qui va faire peser un risque sur autrui en tirant un profit,

Que ces risque n’était pas nécessairement lié à l’action directe de l’homme ( réalisation d’une faute humaine ) . Il on comprit que des dommages allait survenir sans que l’on puisse à partir des articles trouvé un fautif. Ces auteur son Labé , Saleilles et Josserand . Ces juristes , s’accapare une littérature sur la théorie du risque et cherche à trouver dans le code civil , le moyen de la faire appliquer. Cette théorie du risque est faite de plusieurs ramification. Par exemple , la théorie du risque

de l'inégalité : matérielle et personnelle -1- Matérielle : Cette approche veut appréhender un type de contrat intrinsèquement inégalitaire. On se fonde sur un type de contrat inégalitaire qui est le contrat d'adhésion qui a été inventé par Saleilles. Le droit Américain et le droit communautaire l'ont fait leur. Un contrat d'adhésion est un contrat non négociable donc c'est l'opposé du contrat de gré à gré du code civil. On a un contrat pré rédigé par la partie forte en fonction de ses seuls

comme fondement de la responsabilité civile, parce qu’un tel fondement laissait sans réparation beaucoup de victimes avec l’essor de l’industrialisation. C’est dans ce contexte qu’est née la théorie du risque avec pour têtes de file JOSSERAND et SALEILLES. Pour ces auteurs, le recours à la faute comme fondement de la responsabilité civile est inutile et inadapté et opère une confusion avec la morale. Pour eux, ce qui explique qu’une personne soit déclarée responsable, c’est le risque duquel dérive

comme fondement de la responsabilité civile, parce qu’un tel fondement laissait sans réparation beaucoup de victimes avec l’essor de l’industrialisation. C’est dans ce contexte qu’est née la théorie du risque avec pour têtes de file JOSSERAND et SALEILLES. Pour ces auteurs, le recours à la faute comme fondement de la responsabilité civile est inutile et inadapté et opère une confusion avec la morale. Pour eux, ce qui explique qu’une personne soit déclarée responsable, c’est le risque duquel dérive

contrat a donné lieu à une théorisation au début du XXè: Saleilles. Pour lui, c'est un acte unilatéral émanant d'une volonté privé. Il faudrait admettre un contrôle de cet acte par le juge. Depuis, on a eu une influence de cette théorie. En effet, la multiplication des contrats d'adhésion a entrainé des abus de puissance économique, c'est-à-dire le professionnel au détriment du consommateur. La réaction sera ce qu'avait prévu Saleilles: la multiplication des lois spéciales qui réglementent de

exemple, on est obligé, dès lors qu’on a une voiture, de la faire assurer ; le contrat d’assurance est un bon exemple d’un contrat d’adhésion. a. La théorie du contrat d’adhésion Cette théorie est née au XXe siècle. C’est l’expression de Saleilles. Saleilles met un nom sur une réalité existante et propose de soumettre cette notion à un régime particulier. Il va assez loin en ce sens que pour lui, les contrats d’adhésion ne sont pas de véritables contrats. C’est une analyse de la notion assez radicale :

fondement de la responsabilité civile, parce qu’un tel fondement laissait sans réparation beaucoup de victimes avec l’essor de l’industrialisation. C’est dans ce contexte qu’est née la théorie du risque avec pour têtes de file JOSSERAND et SALEILLES. Pour ces auteurs, le recours à la faute comme fondement de la responsabilité civile est inutile et inadapté et opère une confusion avec la morale. Pour eux, ce qui explique qu’une personne soit déclarée responsable, c’est le risque duquel dérive

fondement de la responsabilité civile, parce qu’un tel fondement laissait sans réparation beaucoup de victimes avec l’essor de l’industrialisation. C’est dans ce contexte qu’est née la théorie du risque avec pour têtes de file JOSSERAND et SALEILLES. Pour ces auteurs, le recours à la faute comme fondement de la responsabilité civile est inutile et inadapté et opère une confusion avec la morale. Pour eux, ce qui explique qu’une personne soit déclarée responsable, c’est le risque duquel dérive