Saleilles

comme le premier maillon d'une longue évolutionen permettant pour la premiere fois la reparation d'un dommage sans qu'il soit nécéssaire de démontrer une faute a la charge du débiteur. Par 2 : le risque une autre théorie doctrinale fondée par Saleilles et Josserand, de nature a fonder de nouveaux types de responsabilité a été introduit au fil du tps, c'est la théorie de risque. Cette théorie a eu plusieurs versions. On a dabord évoqué l'idée du risque profit, qui profite a lactivité d'une autre

moral essentiellement. La responsabilité civile n’a rien à voir avec la responsabilité pénale qui est la punition et non la réparation. Différent des responsabilités objectives ou sans faute : le risque. Elle a été théorisée par Josserand et Saleilles. Leur position: Toute activité faisant naitre un risque pour autrui entraine pour contrepartie la responsabilité du préjudice qu’elle peut causer sans que la victime ait à prouver une faute du responsable. Parfois son fondement est la solidarité

comme fondement de la responsabilité civile, parce qu’un tel fondement laissait sans réparation beaucoup de victimes avec l’essor de l’industrialisation. C’est dans ce contexte qu’est née la théorie du risque avec pour têtes de file JOSSERAND et SALEILLES. Pour ces auteurs, le recours à la faute comme fondement de la responsabilité civile est inutile et inadapté et opère une confusion avec la morale. Pour eux, ce qui explique qu’une personne soit déclarée responsable, c’est le risque duquel dérive

un risque. Dans une société qui se développe, les nouvelles activités créent de nouveaux risques ( Dommages qui peuvent découler de ces nouveaux risques ne doivent pas être supportés par les victimes mais par ceux qui en bénéficient. ( Raymond Saleilles et Louis Josserand : théorie du risque. La responsabilité pour risque peut prendre deux formes : - Pour risques créés : Parfois, on fait courir un risque à autrui par son activité. - Pour risques profits : Les risques que l’on fait

protéger le parti faible. A la fin du 19ème siècle le contexte change avec la révolution industriel, la consommation, les contrats vont se multiplié et standardisé. C’est l’apparition du fameux contrat d’adhésion. Ce contrat mis en lumière par SALEILLES, cette l’impossibilité de négocier pour la partie faible. II.Le droit des contrats aujourd’hui. A.Lutte contre les excès de l’individualiste On peut citer deux manifestations contre cela : 1.L’ordre public et son développement.

s’est engagé par sa seule volonté peut révoquer son engagement. Donc est-ce qu’on peut imaginer qu’une seule volonté lie un débiteur à un créancier de façon irrévocable. Cette question à fait lieu de débat au 19ème certains auteurs comme Gény ou Saleilles ces auteurs préconisait son admission comme sources d’obligations, ces auteurs faisait partie de la doctrine sociale. a) L’opposition classique. D’autre auteur ont contesté l’admission de cette théorie de l’EU, ont estimé que dans la mesure

vient d’être promulgué, le recueil Fenet qui est tous les débats autour du CV. La méthode de l’exégèse ce qui est le travail sur le texte. -En 1804 on a plus de 70% de rural (classe ouvrière). -La libre interprétation scientifique : Gény et Saleilles = impose d’utiliser toutes les ressources du CV pour comprendre l’esprit du CV soit plutôt l’idéologie du CV pour créer. Le juge Magniod estimer que ce qui été au-dessus du D été la justice donc écarter souvent le D. (=fin 19e S.) -A partir des

culte de la loi. Il faut réformer cette méthode, cette manière de pensée car code civil est dans la réalité sociale. Le juge devient un personnage central pour une génération montante de civilistes. Les chefs de file de ces esprits novateurs sont Saleilles, Gény, Planiol. Tous ces juristes considèrent que la méthode de l’exegèse n’est plus admissible. Il faut dégager des principes par induction en observant la réalité concrète. 2. Le modèle doctrinal nord-américain : son caractère pluraliste

Dans son ouvrage « Méthode d’interprétation du droit »publié en 1899, il écrivait « le droit doit rester chose vivante », cad « lutter en vue d’une parfaite et constante adaptations aux exigences de la vie sociale ». Dans la préface de cet ouvrage, Saleilles allait dans ce sens : « le droit est avant tout une science sociale, la science sociale par excellence ; cad qui doit d’adapter à la vie de la collectivité pour laquelle elle est faite, et donner satisfaction à toutes les exigences des nécessités

selon les mêmes règles même si l’application varie selon les individus. Le principe d’égalité reste et demeure un principe important en matière pénale. Le principe d’individualisation de la sanction. Ce principe a été développé en doctrine par Saleilles à la fin du XIX. Cela signifie que le juge doit adapter le prononcé de la sanction pénale à la personne du délinquant et aux circonstances de l’infraction, c’est ce principe qui fait qu’il y a une indifférence des mobiles dans la qualification de