Plan Ordonnance Villers Cotterêts

seconde 2009-2010 NB : ce qui suit n'est qu'une proposition de plan, avec une sélection de documents. Ce fichier ne remplace pas le cours, il le complète ; la participation et la prise de notes restent essentielles. 5. Humanisme & Renaissance aux XVe & XVIe siècles Silence is the virtue of fools. Francis Bacon (1561-1626). Introduction Questionnement sur le sujet : « Humanisme & Renaissance » A. Une nouvelle vision de l'homme et du monde α. L'Humanisme β. La Réforme γ. L'élargissement

lieux du pays et jusque sur la porte de la chambre de François Ier, à Amboise. Ils insultent la religion catholique, son clergé et ses rites en des termes si injurieux que même des protestants les désapprouvent. L'ordonnance de Villers-Cotterêts instaurée par François Ier en 1539 limite la justice ecclésiastique aux causes purement religieuses, instaure de nouvelles règles pour la procédure pénale, désormais écrite et secrète. Le concile de Trente (1542) fut convoqué par

de règles communes au droit. b. La législation royale L’ordonnance de Villers Cotterêt 1539, à imposée l’usage du français dans les contrats, les registres, et tout les actes de procédures. On abandonne l’utilisation du latin. L’ordonnance de Moulin, de 1566, a été adoptée sous l’impulsion du chancelier Michel de l’Hospital. Est à l’origine de l’article 1341 du code civil. Les ordonnances de Colbert : Ordonnance criminelle de 1670 : inspirait le code d’instruction criminelle de 1808. L’ordonnance

cités ont une grande place : l’Agora. Puis, une citadelle, refuge en cas de menace. Un temple était dédié à la divinité protectrice de la ville. A Athènes c’était la déesse Athéna. C’est un centre politique, religieux et économique. L’étendue de ces villes n’était pas très importante. Athènes avec les environs et les villages avaient l’étendue du grand duché du Luxembourg (environ 1000mètres carrés). La population au Vème siècle avant JC avait 30 à 40.000 habitants. Il y avait toujours un lien très

classique et de les agencer entre eux pour qu’il y ait une cohérence. Il faut citer la source en raison de son prestige de la source. Dans le digeste on trouve des dispositions désuètes, tout ce qui concerne le droit prétorien ne sert plus à rien sur le plan pratique. Il figure dans ce digeste pour apprendre à réfléchir sur le droit. Le digeste contient aussi beaucoup de solution pratique et pourtant ce digeste n’a eu aucun succès à sa parution en 533 par la constitution TANTA. Parce qu’il est trop théorique

justice par voie d’accusation : sorte de duel figuré entre deux particuliers sur un même plan d’égalité Le juge ne joue aucun rôle actif La voie de justice n’est qu’un ultime recours car aucune entente possible (ni se venger, ni obtenir une qqcq compensation pécuniaire) _ Procédure inquisitoire : ouvert à l’initiative d’un magistrat agissant d’office au nom de l’intérêt général. La victime passe au second plan et peut seulement prétendre à réparation du dommage sous forme d’indemnité accessoirement

› INTRODUCTION HISTORIQUE AU ‹ › DROIT ‹ * * Plan : Introduction Les origines romaines Le pluralisme juridique médiéval L’essor du droit français (du 16° siècle a nos jours) 21 septembre 2010. * Introduction Générale. La naissance du droit est aussi ancienne que l’homme. * Le droit débute dès les premières civilisations, desquelles on a gardé des traces de règlements qui régissaient les relations individuelles/familiales et entre groupe sociaux. * Les

du papyrus. C’est au II siècle av JC, que les Chinois inventèrent le papier. Les Arabes l’on transmit au reste du monde à partir du VIII siècle après JC. En outre, on voit le passage grâce à l’amélioration des conditions de vie du développement de villes de plus en plus espacé. Dans ces conditions ils se sont vu reconnaitre une même autorité. C’est comme cela que les premiers Etats sont nés. Le pouvoir appartenait à une seule personne ou à un groupe de personnes choisies pour leur intelligence et

n’aura plus de carolingiens on parle donc de la dynastie des capétiens. Hugues Capet est très faible. Il a juste l’autorité dans son domaine mais pas dans son royaume. En l’an 1000 c’est la fin d’un monde car l’occident est replié sur lui-même sur le plan économique, politique et culturelle et dans quelque monastère irlandais on prévoit la fin du monde. L’Europe occidental va monter en puissance jusqu’au milieu du XX Siècle. Il faut distinguer plusieurs périodes : Bas moyen age début du X Siècle fin

Collège de France. 1534 : Henri VIII divorce d'avec Catherine d'Aragon, rompt avec la papauté et se proclame chef de l'Église d'Angleterre. 1534 : Jacques Cartier prend possession de la Nouvelle- France au nom de François Ier. 1539 : l'édit de Villers-Cotterêts fait du français la langue officielle en France. 1541 : parution en français d'Institution de la religion chrétienne de Jean Calvin. 1543 : révolution copernicienne. 1553: Marie Tudor (Bloody Mary) est au pouvoir et annule l'Act of Supremacy