Plan Ordonnance Villers Cotterêts

58 à 51 avant JC. Le latin est la langue commune apporté par les romains. Roma apporte une culture juridique. Les gaulois vont donc recevoir une nouvelle conception du pouvoir, de nouvelles voies de communication. Les classes dirigeantes dans els villes sont complètement romanisé. 2§ un element d’unité le christianisme Rome a toujours eu une tradition d’acueil a l’egard des diférentes religion. Lorsque le christianisme est apparu, elle estait vue comme une secte mais il va très vite estre

les textes trop long , ranger ces textes sous des thèmes uniques et lorsqu’elles existent , supprimer les divergences. Le but de cette œuvre gigantesque est de fournir aux juges et aux plaideurs des solutions fermes, uniformes et présenter selon un plan méthodique. Le travail entrepris par Tribonien est achevé en un temps records, l’empereur avait prévu 10 ans et 3 années seulement vont lui suffire A partir des 3 millions de lignes , 150 milles vont être extraites. Les œuvres de 38 juristes différents

choix clairs, couper les textes trop long, ranger ces textes sous des thèmes uniques et lorsqu’elle existe supprimé les divergences. Le but de cette œuvre est de fournir aux juges et aux plaideurs des solutions fermes uniformes et présentées selon un plan méthodique. Le travail de Tribonien est achevé en un temps record, le temps prévu était de 10ans et en seulement 3 années il fut fait. A partir des 3 millions de lignes, 150 milles vont être extraites, les œuvres de 38 juristes seront utilisés mais

peuvent elles avoir un lien avec les institutions modernes ? I. Les racines du droit français. Il est largement redevable à 3 apports fondamentaux : Celui de Rome, du christianisme et le germano-franc. A) L’apport de Rome. Sur le plan juridique, la consistance de l’héritage romain juridique est considérable. Lorsque les peuples barbares sont arrivés en gaule (3e,4e,5e siècle), ils n’ont pas pu supprimer le droit romain établi pour plusieurs raisons : Les hommes étaient peu nombreux

compilation officielle due à l’empereur d’Orient Théodose II, le Code théodosien. Décidée en 429, confiée à une commission de 16 membres, elle est achevée en 438 et promulguée à la fois en Orient et en Occident. Il s’agissait de rassembler selon un plan systématique toutes les constitutions impériales promulguées depuis Constantin. La matière est répartie en 16 livres, eux-mêmes divisés en titres ; dans chaque titre, les lois sont classées par ordre chronologique. Le Code théodosien restera en vigueur

d'Orient) en 438. Elle est alors encore applicable à tout l'empire (chute de l'empire romain d'Occident en 476) en Orient comme en Occident. On y retrouve toutes les constitutions impériales dont celle adoptée en 312 par Constantin. Cette compilation à un plan systématique répartie en matières 16 livres avec 1- thèmes différents avec dans chacun des livres des titres, toutes les lois y sont classées (constitutions, etc.). Ce code théodosien n'est plus applicable dans l'empire romain d'Occident à partir de

jusqu’en 1948. De 1944 à 1948, les nationalisations concernent les secteurs vitaux de l’économie : l’énergie (Charbonnage de France, EDF, GDF), les transports (Air France, transports parisiens), les banques, le crédit et les assurances. En 1947, un plan de modernisation et d’équipement est mis en œuvre pour encourager la production et les exportations. Les Français rejettent le rétablissement de la IIIème République. Les partis majoritaires à l’Assemblée constituante (PCF, SFIO, MRP), rédigent un

Révolution française marque une rupture plus nette encore, en imposant un nouveau système juridique fondé principalement sur le culte de l'individu. Cette consécration donnera naissance aux multiples codifications, nationales puis internationales. PLAN Ière PARTIE Le temps des fondations : les sources du droit à l'époque antique Chapitre 1 – Le droit dans la société grecque Chapitre 2 – Le droit dans la société romaine Chapitre 3 – Le droit dans la société chrétienne IIème PARTIE

politique étrangère de la France jusqu’à Louis XIV et de ne pas se faire encercler par les possessions des Habsbourg. On surestime la puissance réelle de Charles Quint car malgré ses de 17 couronnes, son empire immense est éclaté et ingouvernable. Les villes et les sociétés sont représentées par des états et des diètes qui avaient un pouvoir considérable. Il s’agit d’une société d’ordres où chacun à sa place dans une hiérarchie stricte que l’on pense constituée par Dieu, issue d’un ordre supérieur du

l'exercice du pouvoir, ce pouvoir ne peut pas être partagé, le roi seul détient le pouvoir. Pourtant, derrière ce principe, dans l'histoire de France on a Histoire du droit Semestre 2 Mr. Leroy Unîmes eu des reines qui ont joué des rôle de premier plan. Exemple : Catherine de Medicis, épouse du Roi Henri II (meurt suite à un tournoi), mère de trois rois qui a joué un rôle politique durant le 15ème siècle. Elle est la principale responsable du massacre de Saint Barthélemy. Marie de Medecis, femme