Marchandises Reçues Non Facturées

ZINE-EDDINE Yasmine Série N°3 Les régulations : Exercice 1 : Une société a constaté au 31/12/200N : 1- facture n°12 enregistrée le 25/12/200N d’un net à payer de 5700 DHS; les marchandises concernées ne sont pas encore réceptionnées au 31/12/200N. 2- fournitures de bureau (non stockées) non consommées au 31/12/200N d’un montant de 500 dhs HT 3- loyer annuel de 48 000 DHS (période du 1/10/200N au 30/9/200N+1) payé le 1/10/200N 4- abonnement annuel (période de 1/5/200N

TVA DEDUCTIBILITE ET SYNTHESE Plan du cours: I) DEDUCTIBILITE. II) PAIEMENT. III) RESOLUTION DES EXERCICES 5 ET 6. Première partie : DEDUCTIBILITE. Principe général: L'exercice du droit à déduction. Si en principe toute TVA facturée à l’entreprise, à quelque titre que se soit, ouvre droit à déduction, il n'en reste pas moins que la déduction est subordonnée à un minimum de conditions et qu'elle supporte un certains nombre d'exception. (arti.271 du CGI). A) Les conditions

l’aider dans la prise de décisions. À cette fin, le contrôle interne joue un rôle primordial : il contribue à détecter les failles et l’économie liées à certains processus décisionnels et permet d’apporter des solutions pour minimiser les risques de non- contrôle et d’inexactitude sur les données financières. Il vise à s’assurer que les opérations effectuées par le personnel sont exécutées conformément aux procédures établies et validées par la direction. Une étude a été menée concernant l’organisation

Universitaire de Technologie BURECO : Bureau d’Etudes Comptables et d’Organisations ACI : Agence de Cessions Immobilières CAN : Coupe d’Afrique des Nations OCAECAM : Ordre des Comptables Agrées et Experts Comptables Agrées du Mali ONG : Organisation Non Gouvernementale APEJ : Association Pour l’Emploi des Jeunes N : Année en cours SYSCOA : Système Comptable Ouest Africain HT : Hors Taxe TTC : Toutes Taxes Comprises OD : Opérations Diverses SB : Salaire de base ITS : Impôt sur les Traitements et Salaires

tertiaires. C’est dans cette optique que l’état à instauré le Brevet de Technicien Supérieur (BTS).Le BTS est donc un diplôme d’Etat acquis en deux phases : ➢ Une phase théorique qui dure deux à trois ans selon qu’on soit titulaire ou non du Baccalauréat. Au cours de cette phase l’étudiant obtient un diplôme d’admissibilité au BTS selon l’option de formation dans laquelle il se trouve. ➢ Une phase pratique qui nécessite un stage en entreprise qui est généralement soldé par

s’applique :  Aux opérations de nature industrielle, commerciale, artisanales ou relevant de l’exercice d’une profession libérale accomplie au Maroc  Aux opérations d’importation  Aux opérations, effectuées par les personnes, autres que l’Etat non entrepreneur, agissant à titre habituel ou occasionnel quels que soient leur statut juridique, la forme ou la nature de leur intervention. L’institution de la TVA est principalement dominée par le triple soucis de simplification des techniques d’administration

financement de l'exploitation d'une entreprise. Il permet également d'examiner les comptes de gestion afin de porter un jugement sur les choix techniques et économiques des dirigeants d'entreprises. 7. Les opérations courantes d’achats et ventes de marchandises : Ce chapitre traite des factures et de leur comptabilisation chez le client et chez le fournisseur. Il traite aussi de la TVA qui est un impôt qui frappe la consommation des agents économiques. Cet impôt est calculé en appliquant au prix de

délivré un véhicule sans défectuosité apparente. Un état descriptif est signé après le retour du véhicule. 1 Le véhicule est remis propre au locataire et doit être rendu dans l’état de propreté dans lequel il a été reçu, à défaut une somme forfaitaire de 40 euros sera facturée en sus du prix de la location au locataire pour le nettoyage du véhicule. Usage du véhicule Le locataire s’engage à utiliser le véhicule loué en « bon père de famille ». Il s’engage à l’utiliser selon sa destination

est en vigueur au sein de la société Ech-chaab à partir du 01/05/2005. CHAPITRE I PRESENTATION GENERALE 1.1. Définition des stocks Les stocks sont constitués par l'ensemble des marchandises destinées à la revente en l'état ou des matières premières nécessaires à la production de biens ou au fonctionnement des moyens de production ou de prestation de la société. On peut citer, pour la société Ech-chaab, les cas les plus fréquents

un transporteur tiers. Il est évalué forfaitairement au prix de 100 € HT. Les cas suivants ont été présentés au comptable : Facturation Marchandises HT Port : - clause contractuelle - facturation Cas 1 1 000 Cas 2 1 000 Cas 3 1 000 Départ 100 Cas 4 1 100 Départ (1) Cas 5 1 000 Arrivée 100 Départ Arrivée Franco de port Franco de port (1) Prix du transport non dissocié du montant de la vente Indiquez les conséquences en matière de TVA. Cas 3 : Les opérations sur emballages La société LAGE