Marchandises Reçues Non Facturées

comptable général des entreprises • • Titre I : Etats de synthèse (se référer aux états de synthèse comptables) Titre II : Modalités d'application des règles d'évaluation o Chapitre I : Actif immobilisé Préambule : Etats Financiers Immobilisations en non valeur Immobilisations corporelles et incorporelles Immobilisations financières o Chapitre II : Actif circulant Stocks Créances de l'actif circulant Titres et valeurs de placement Trésorerie o Chapitre III : Dettes du financement permanent et au passif

accidentelles sur marché : Ils résultent de la résiliation des marchés qui donne lieu à la confiscation des cautions de ces marchés et la saisie de leurs retenues de garanties ; Les pénalités sur marchés : il s’agit des pénalités à payer en cas de non respect d’une ou plusieurs clauses de contrat concernant les marchés ; Dégâts causés aux canaux : ces recettes concernent les remboursements des assurances des personnes ayant causé des dégâts aux canaux d’irrigation de l’office ; MAMDA : il s’agit

d’achat ; INTRODUCTION MIEUX ACHETER POUR MIEUX VENDRE, mieux acheter suppose une parfaite maîtrise du processus d’approvisionnement par l’entreprise afin de disposer de la meilleure matière première et/ou marchandises résultantes d’une sélection antérieure des fournisseurs. De ce fait, le processus achat fournisseurs revêt un caractère vital pour l’entreprise sans lequel une estimation exacte de ses besoins ne peut être faite. L’entreprise ne peut maîtriser

général des entreprises • Titre I : Etats de synthèse (se référer aux états de synthèse comptables) • Titre II : Modalités d'application des règles d'évaluation o Chapitre I : Actif immobilisé Préambule : Etats Financiers Immobilisations en non valeur Immobilisations corporelles et incorporelles Immobilisations financières o Chapitre II : Actif circulant Stocks Créances de l'actif circulant Titres et valeurs de placement Trésorerie o Chapitre III : Dettes du financement permanent et

général des entreprises • Titre I : Etats de synthèse (se référer aux états de synthèse comptables) • Titre II : Modalités d'application des règles d'évaluation o Chapitre I : Actif immobilisé ƒ Préambule : Etats Financiers ƒ Immobilisations en non valeur ƒ Immobilisations corporelles et incorporelles ƒ Immobilisations financières o Chapitre II : Actif circulant ƒ Stocks ƒ Créances de l'actif circulant ƒ Titres et valeurs de placement ƒ Trésorerie o Chapitre III : Dettes du financement

Redevables : personnes qui, assujetties ou non, acquittent la taxe. I/ Champ d’applicat ion Champ d’application défini à l’art 2 de la 6ème directive repris à l’art 256- 1 du CGI. Evolution récente : limitation du champ d’application : CJCE + CE : il doit exister un « lien direct » entre le service rendu et la contre- valeur reçue = savoir si l’opération est susceptible de procurer un avantage au client, avec un prix en relation avec l’avantage reçu. A- Opérations imposables 1 : Opérations

Autonome de Cotonou (PAC) Avant le Port de Cotonou et jusqu’à la fin du XIXe siècle, les échanges commerciaux maritimes se faisaient en deux (02) points du littoral : Grand – Popo et Ouidah. En ces deux points, l’embarquement et le débarquement des marchandises et des passagers s’effectuaient par transbordement sur les pirogues qui assuraient la liaison entre les navires mouillant en rades foraines et le rivage. On enregistrait alors beaucoup de pertes (y compris celles en vies humaines) et d’avaries

comptable général des entreprises • • Titre I : Etats de synthèse (se référer aux états de synthèse comptables) Titre II : Modalités d'application des règles d'évaluation o Chapitre I : Actif immobilisé Préambule : Etats Financiers Immobilisations en non valeur Immobilisations corporelles et incorporelles Immobilisations financières o Chapitre II : Actif circulant Stocks Créances de l'actif circulant Titres et valeurs de placement Trésorerie o Chapitre III : Dettes du financement permanent et au passif

les Sociétés s’applique : 6/2/15  À toute personne morale, de droit public ou privé, se livrant à une exploitation ou à des opérations à caractère lucratif.  aux associations et organismes assimilés  aux centres de coordination des sociétés non résidentes  Aux fonds spéciaux Impôt sur les Sociétés I. Personnes assujetties 6/2/15  Exclusions:  Les sociétés de personnes physiques, sauf option  Les sociétés immobilières transparentes  Le Groupement d’Intérêt Économique Impôt

port de Gênes (appelée port d’embarquement) et le port de Casablanca (port appelé port de débarquement). 3 questions peuvent être posées? 1. Quelles sont alors les différentes opérations qui devront être réalisées pour permettre l’acheminement des marchandises jusqu’à leur destination finale ? 2. Quelles sont les risques liées à cette opération tant pour le vendeur que pour l’acheteur ? 3. Quels sont les moyens de se couvrir contre lesdits risques? SECTION 1 : LES DIFFERENTES REALISER UNE EXPORTATION