Marchandises Reçues Non Facturées

il doit y avoir un équilibre entre les deux. TD n°1 : 1er exercice (chiffres en €) Actif/ Emplois | Passif/ Ressources | Actif immobilisé :Fonds de commerce (1)Matériel de transport (2)Matériel. bureau et infor (3)Actif circulant :Stock de marchandises(Disponibilités) :CaisseBanque | 163 500144 000 =(1)+(2)+(3)= 400 93 000 = (a)825 000(e)+500 (d)450 000 ( c)+50 000 (b)-220 500 (a)-500 (d)-162 000 (e) | CapitalEmpruntFournisseur immobilisation*Autres fournisseurs | 450 000 ( c)50 000

Examen de la solvabilité des clients 3 Facturation 4 Contrôle bon de livraison - facture 5 Contrôle commande - facture 6 Tenue du journal des ventes 7 Vérification de la continuité des numéros de factures comptabilisées 8 Liste des bons de sortie non facturés 9 Tenue des comptes clients 10 Établissement de la balance clients 11 Etablissement de la balance clients par ancienneté de solde 12 Rapprochement balance clients - compte collectif 13 Centralisation des ventes 14 Détermination des conditions

I- Les travaux juridiques 1 : pièces a fournir par la création d’entreprise A- la personne morale :……………………………………17 a- cas de la société anonyme ……………………….17 b- cas de la SARL………………………………………17 c- cas de la société non collective………………….18 d- cas de la société commanditée simple………..18 e- cas de la société commanditée par action…….19 B- la personne physiques…………………………………19 a- cas des commerçants……………………………………..19 b- cas de la

être : • Un délai de paiement de date à date où le décompte se fait en nombre de jours exacts. Exemple : Achat de marchandises le 9 juin 2013, règlement dans 60 jours. Le règlement aura lieu le……………………….. • Un délai de paiement de date à date fin du mois : les jours ne sont décomptés qu’à partir de la fin du mois de l’opération commerciale. Exemple : Achat de marchandises le 9 juin 2013, règlement dans 60 jours fin du mois. Le règlement aura lieu le ……………………….. Section 1 : Les règlements

fournisseurs diffèrent en ce qui concerne la TVA. Les entreprises canadienne et marocaine ne facturent pas de TVA, à la différence du fournisseur de Limoges. 2. La SA W-Sol n’est nullement avantagée ou désavantagée du fait de cette situation. La TVA non facturée par les fournisseurs étrangers se règle à la douane, au taux de TVA français. Tous ces montants de TVA sont déductibles (voir chapitre 5). 3. Les factures envoyées aux clients français contiennent de la TVA ; celles qui ont été envoyées aux clients

évidemment lancée auparavant). • En cas de non réponse, dérouler par la procédure alternative pour valider le solde. 4. Séparation des exercices • Porter une attention particulière à l’enregistrement des ventes réalisées à la fin du mois de décembre 2003 et le début du mois de janvier 2004, s’assurer bien qu’il s’agit des opérations de vente rattachées à l’exercice concerné. • Vérifier la correspondance entre les factures à établir et les factures non parvenues pour les prestations Média et Production

solvabilité des clients - Facturation - Contrôle des bons de livraisons – facture - Contrôle des commande – factures - Tenue du journal des ventes - Vérification de la continuité des numéros des factures comptabilisées - Liste des bons de sortie non facturés - Tenue des comptes clients - Etablissement de la balance des clients - Etablissement de la balance des clients par ancienneté de solde - Rapprochement balance client – compte collectif - Centralisation des ventes - Détermination des

accessoires Le coût d’acquisition doit être hors taxe c'est-à-dire net des réductions commerciales, ce coût est formé essentiellement : • • • • • Droit de douane Les frais de transport Assurance frais de montage Frais de l’installation NB : Les frais non compris dans le coût d’acquisition : • • • Droit d’enregistrement Commission (honoraire,..) Frais d’acte Ils sont enregistrés par la suite dans le compte d’actif ‘’frais d’acquisition ‘’ toute en neutralisant ces charge par le de produit ‘’transfert

activités ponctuelles ou sporadiques en côte d’ivoire est également assujettie à la TVA. Pour se faire elle doit avoir un représentant permanent en côte d’ivoire chargé d’exécuter toutes les opérations fiscales qui lui incombe. Toutefois, en cas de non-paiement de la TVA, elle sera réclamée au bénéficiaire du bien et/ou service en côte d’ivoire. II. CALCUL DE LA TVA Le calcul de la TVA fait intervenir 3 étapes que sont le fait générateur et l’exigibilité, l’assiette ou base imposable et le

I. II. Liste de contrôle pour la TVA à la fin de l’exercice commercial . . . . . . . . . . . . . . Concordance des chiffres d’affaires pour l’exercice commercial allant du 1er janvier au 31 décembre 2010. Décomptes TVA selon les contre-prestations reçues/comptabilisation au net. Exclusivement des chiffres d’affaires imposables au taux normal.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Concordance des chiffres d’affaires pour l’exercice commercial