Loi Des Burgondes

va l’interroger en lui posant la question : « SUB QUA LEGE VIVIS ? » sous quelle loi vis-tu ? A quelle loi es-tu soumis ? De sa réponse va dépendre le corps des règles juridiques pour trancher le litige. Parce que les deux plaideurs appartiennent au même peuple, il n’y a pas de difficulté. Dans le cas contraire, où les plaideurs ne sont pas du même peuple, et revendiquent une loi différente, le juge va choisir la loi du défendeur. Il existe bien évidemment des règles qui s’appliquent à tous. Ce sont

Eglise = conservatoire des instit romaine. Elle est créée et structurée pdt empire romain et donc calquée sur instit romaines, elle conserve donc des aspects ] Pour produire des normes, elle a un moyen privilégié, concile = assemblée d’évêques. Loi issus de ces conciles = canons conciliaires => droit canonique. Droits canonique et séculier coexistent en parallèle pdt toute la durée du MA. Droit canonique s’applique dans 2 situations : - A des pers particuliere : clergé - A tous le monde

des droits dt l’origine est diff ( droit des francs , droit de l’église catholique , droit royal et a nv le droit romain ) . On peut cerner 3 grandes sources auquelles le droit français est venu puiser : * Les droits barbares ( loi salique , loi des burgondes .. ) * Le droit de l’église catholique romaine ( droit canonique ) * Le droit romain ( redécouverte compilation de Justinien au 11è siècle) 1ère pèriode : le Haut moyen age ( 5è au 10è siècle ) 2è periode : ( 117 siècle

royaumes burgondes, wisigoth ou francs. Le droit de ces peuples barbares était issue de la coutume et n'était pas écrite, mais dictée et régit par les coutumes barbares, cependant la multitude de petits royaumes voulant faire appliquer leurs droits coutumiers à impliqué la mise en place de réformes législatives afin d'établir une stabilité juridique. On retrouve notamment la mise en places de lois écrites comme le code d'euric des wisigoths qui est un texte de loi qui fixe par écrit les loi orales

Titre 2 : Le Haut MA Avènement nouvelle civilisation. La Gaule se retrouve partager entre plusieurs royaumes. Au Nord, les Francs. Dans le Sud-Est, les Wisigoths et dans le Sud-Ouest, les Burgondes. Les descendants de Clovis, les Mérovingiens, ont régné jusqu’en 714. Une autre dynastie s’est alors mise en place qui s’est maintenu jusqu’au Xe s. Ces deux dynasties sont des Francs. Les Francs ont amené avec eux des usages assez différents des Romains. Ces usages se sont mélangés avec usages Romains

explique la raison de la perte du droit romain dans le pays du domaine des Francs et de la conservation dans le pays du domaine des Goths et des bourguignons. En 410, les Wisigothes intègrent de manière pacifique et fidèle la cité romaine. Les Burgondes s’installent d’abord en Savoie et vont s’étendre jusqu’en Provence et en Bourgogne. A partir de là, ces peuples vont prospérer et vont bénéficier d’un système juridique romain que l’on appelle « l’hospitalitas », ils font donc parti des « invités »

de regles :le droit civil (citoyens) 2eme corps de règles :jus gentium Peregrin+citoyens créer par le prêteur peregrin 242av jc 3eme corps de regles :jus naturale S'inspire des grecques (aristote) Commun aux hommes et aux animaux Dicté par la loi de nature Organisation de la famille (Chef ...) Section 2 La def de l'ideal de justice L'ancien droit romain a l'origine (Il est necessairement juste ) Le droit va au fur et a mesure se detache de la religion il va devenir jus et plus faste

d'analyse on est une science. Les grecques ont inventer la science politique. Ces outils, ces analyses portent sur la politique. On a vu que chez les grecques, la loi était le fondement de la cité. Le mot grecque pour dire cité c'est Polis. Si la droit en Grèce s'intéresse à la cité alors elle s'intéresse a la politique. A Athènes la loi est considéré comme du droit public puisqu'elles visent à maintenir l'ordre public de la cité. En Grèce il y a les philosophes qui ont réfléchit au droit. Sophocle

mais l’une des difficultés est de déterminé la loi personnelle de chaque individu (B). A- « A chaque peuple son droit ». Chaque tribu à sa propre loi. Ainsi, les Barbares ont leur propre loi (1), tout comme les Gallos Romains (2). 1- La loi des Barbares. Jusqu’aux invasions, les Barbares sont dirigés par de simples usages oraux, du nom de « coutume des ancêtres », transmis de génération en génération. Ce sont les Wisigoths, les Burgondes et les Francs qui sont les premiers à rédiger leur

suivantes : La loi des Burgondes qui à été réalisée en Gaule, au début du VIème siècle. La loi Gombette fournit un modèle relativement exact de ce qu'étaient les législations germaniques anciennes. Ce droit consiste à un système d'amendes de composition, déstinées à réparer ainsi qu'a sanctionner les actes dommageables, commis avec l'intesion ou non de nuireet dont la preuve comme le duel judiciaire ou le serment, est bien souvent irrationnelle. Ensuite il y a eu l'apparition de a loi des Wisigoths