Loi Des Burgondes

l’empire. Gaulle = population gallo-romaine + peuple germanique barbe. Elle se divise en plusieurs royaumes : royaume gallo-romain (ile de France) royaume de franc saliens (nord est de la Gaulle) royaume des wisigoths (sud-ouest) royaume des burgondes (est) 476 : chute empire romain d’occident. Odoacre (dernier empereur) appelé Romulus. Les seuls pouvoir qui restent sont les rois barbares. Ce sont les seuls autorités présentent, ils vont donc se mettre a la tête de toute la population

 TD: Scéance 4 Sous quelle loi vis-tu? c'est par cette question que débutait tout jugement à l'époque franque la réponse était une professio juris,c'est à dire énoncer solenellement quelle est sa loi, sur laquelle il sera juger. Montesquieu ( 1689-1755) qui vivait alors sous le joug de l'ancien régime où les principales souces du Droit était le pouvoir législatif royale en effet la monarchie après l'affaiblissement du pouvoir feodal, elle a pu s'emparer du pouvoir législatif et le roi pouvait

Martin Mireille Lundi 8 novembre 2010 Loi salique, LVII, 1-3 (H.Geffcken, Lex Salica zum akademischen Gebrauche, Leipzig, Veit & comp, 1898). Les Francs sont un peuple germanique, sous la forme d'une confédération de tribus au moment des grandes invasions. Certains d’entre eux jouent un rôle important et central dans l'histoire de France, des Pays-Bas, de Belgique et d'Allemagne à compter de leur implantation en Gaule romaine. Les Francs étaient à l'époque romaine l'un des nombreux

Champs catalauniques par une armée de Gallo-romains et de fédérés (peuples barbares) dirigés par le général romain d’origine barbare, Aetius. Rome semble être sauvée. A mort d'Aetius (453), les fédérés qu'il a installés dans l'Empire (Francs saliens, Burgondes, Wisigoths) voient leur autonomie s'accroître. 476 : Odoacre dépose l’empereur Romulus Augustule. Chute de Rome → Odoacre (chef des Hérules alliés aux Huns et ministre d’Attila) dépose dernier empereur d’Occident, Romulus Augustule, et renvoie

en partie christianisée Installé à Soissons, où il a renversé un général romain nommé Syagrius, Clovis est sans doute d'abord sensible aux conseils de sa femme burgonde, Clothilde, convertie au catholicisme, et à ceux de l'évêque de Reims, Rémi. Après une suite de victoires sur ses rivaux barbares, notamment sur les Burgondes lors de la bataille d'Autun, Clovis apparaît donc comme l'un des premiers rois germains d'Occident à avoir adopté la religion chrétienne dominante, celle de Rome, contrairement

- Les Vandales s’installent les premiers, d’abord au sud de l’Espagne puis en Afrique du Nord (les Vandales sont à l’origine de l’Andalousie). - À peu près à la même époque, les Burgondes s’installent dans la région de Lyon et dans la Bourgogne actuelle ( Burgondy ). Ce peuple contrôle une grande partie de l’est de la Gaule. - Autre grand peuple germanique : le peuple

transitoire : les sénatus-consultes - proviennent de l’ordre du prince - pendant absolutisme, sénatus-consultes disparaissent C. Les constitutions impériales 1° Origines et caractères généraux - ulpien : constitutions impériales à la même autorité que la loi - IIè constitutions préparés par conseil impérial 2°Les différentes sortes de constitutions impériales - édits impériaux - décrets (décision magistrat) - rescrits (réponse donnée par l’empereur) - les mandats (instructions admin adressé par l’empereur

Mérovingienne le pouvoir va interférer avec la légiférassion. En Gaulle on va passer à l’application du droit romain à l’application d’une multitude de droit. On assistera donc à une situation de pluralisme juridique. CHAP 1 : L’éclipse de la loi 1) Le système juridique au début de l’époque Franque On appliquait le système de la personnalisation des lois. C'est-à-dire qu’on appliquait à un individu le droit de son ethnie. ex : « sous quelles lois vis-tu ? » au début des procès Cette personnalité

France (pyrénnée). Une partie reste en Italie : les ostrogoths. -Les vandales, viennent d'europe centrale et traversent le rhin en 406 et le détroit de gibraltar et s'installent au Nord de l'Afrique. Ils fondent leur capitale en Tunisie. -Les Burgondes s'installent en France. Ils viennent d'europe centrale et s'installent en bourgogne au V e siecle. -Les Francs et les Allemands : viennent d'europe centrale, les allemands s'installent en Suisse et les francs au nord de la france et en belgiQUE;

Sujet : De la personnalité à la territorialité des lois. "Sous quelle loi vis-tu?". La procédure juridique, notamment en droit privé, était fondée sur cette question, illustration du principe de personnalité de la loi. La personnalité de la loi est un principe selon lequel le droit utilisé dépend de la personne jugé. Dans les royaumes fondés par les tribus germaniques en Occident, la personnalité des lois a pour caractéristiques de différenciation l'origine ethnique. Au contraire