Les Remontrances Du Parlement

articles sont accordés et à ce moment la ils entrent en vigueur. Si la population n’est pas d’accord, on dis que les articles sont discordés et à ce moment la, on les envoie au tribunaux les plus importants du royaume, qu’on appelle Parlements. Ce sont ces mêmes parlements qui vont eux même rédiger ces articles pour ensuite les faire entrer en vigueur. Comme très peu de coutumes vont être rédigées, il faudra à la fin du 15ème siècle que le Roi Charles VIII exige à nouveau leur mise par écrit. 2/ La

...................................62 L'organisation juridictionnelle..............................................................................................62 Les parlements......................................................................................................................63 L'organisation des parlements..........................................................................................63 L'exercice de la justice.....................................................

à un droit de remontrance. Elle doit être !10 envoyé au Parlement qui doit enregistrer et peut faire des remontrances. Tt cela reste mais si au 13ème et 14ème il n’y a qu’un seul parlement, au 15ème de new parlement son créé : Toulouse Bordeaux Rennes. Par conséquent la loi devra passer devant chaque parlement. On reconnait de plus en plus de pouvoir au roi mais on complexifie les rouages et augmentation de la limitation. B) Le rôle des cours souveraines On va voir les parlements bloquer presque

décisions royales. Les parlements d’anciens régimes et les états généraux ont le droit d’émettre des avis, éventuellement des critiques (remontrances du parlement), mais le roi reste libre de décider, car il est SOUVERAIN. Tous les pouvoirs sont confondus entre les mains du roi, on ignore lma notion de séparation des pouvoirs, car elle n’existait pas encore. Le roi est législateur, juge souverain et titulaire du pouvoir exécutif. En matière législative, les parlements devaient enregistrer la loi

cours souveraines sont les parlements (juridiction de droit commun qui se trouve au sommet de la hiérarchie judiciaire. Il apparaît des le XIIIème siècle qui se spé très rapidement dans le traitement des affaires judicaires. Jusqu’au début du XVème il n’y a qu’un seul parlement (qui se situe à Paris sur île de la cité) par la suite le roi va crée de nouveau en province : Le parlement de Toulouse en 1420 Le parlement de Bordeaux en 1463 Le parlement de Aix en 1501 Le parlement de Renne en 1554 Ils détiennent

Beaumanoir lorsque les coutumes sont incapable de résoudre une difficulté juridique recourt tout de même au droit romain. On voit ici une ambition un peu scientifique: comparer les coutumes entre elles, puis comparer les coutumes aux décisions du parlement de Paris (qui à l’époque était un tribunal et non un instrument législatif). Idée est de voir ce qu’on conserve d’une coutume lorsqu’elle est soumise au jeu de la justice. (Texte important dans la mesure ou manifestement inspiré de ce qu’il à comprit

achetée = Ils ont fait l’acquisition moyennant finance) Cas : Des juges au parlement ( Paie le dt d‘exercer ( Aujourd‘hui : Les notaires). Hérédité dénoncé des charges ++ charges parlementaires. 8 Fonctionnaires du présent = Les commissaires (préfigurant les fonctionnaires modernes).

du service d’ecriture, il a la garde du sceau royall. Petit a petit il tente a devenir un chef de gouvernement royale : il supplait le roi en son absence, il parle au nom du roi lors des etats generaux et lorsqu’apparaît le parlement, c’est le chancelier qui preside le parlement et devient ainsi en quelque sorte le chef de la justice. On lui doit l’appelation de garde des scaux pour le ministre de la justice. La presidence du conseil du roi vaux au grarde des sceau la presidence en cas d’exception

pouvoir appartient au peuple qui l’exerce par le biais des élections régulières et transparentes. Régimes politiques : 1- Régime parlementaire : Exécutif fort, législatif fort. 2-Régime présidentielle : séparation souple 3-Régime d’assemblée : Parlement 4-Régime fédéral : Change.  Système totalitaire : Existence d’un seul parti qui a tous les pouvoirs. Interdiction du pluralisme politique et systématisation de la violence. Régimes politiques : 1-Stalinisme 2-3éme Reich Système autoritaire

l’Angleterre parce que le rôle du parlement y limite l’autorité du monarque. Rousseau va plus loin encore dans Le contrat social puisqu’il affirme la souveraineté du peuple et les vertus de la démocratie. - Sur le plan pratique le roi voit se dresser en face de lui les Parlements et principalement le Parlement de Paris. Simple cours de justice dont les membres achetaient leur charge, le Parlement de Paris prétendit jouer le rôle que jouait de l’autre côte de la Manche le parlement anglais qui était, quant