La Règle De Primogéniture

Enfin, un clergé inférieur dirigé par l’évêque dans chaque diocèse ; le clergé séculier (vit dans le siècle, au milieu des fidèles, soient les prêtres des paroisses dans le diocèse) ; ainsi que le clergé régulier (formé de moines, vivant selon une règle de vie, et chaque abbé dirige l’abbaye). Cette organisation va inspirer les Etats. 2°Eglise et droit Le droit spécifique de l’Eglise se forme au premier siècle ; ce droit se forme à partir de sources diverses ; œuvre de synthèse. (formé à partir

succession avaient évolué en faveur de l’indivisibilité du royaume, ce qui créa des conflits à l’intérieur de la famille régnante pourvue de plusieurs fils adultes et restés laïcs. Bien sur ce n’était pas une règle clairement définie, mais la coutume allait dans ce sens, mettant en avant la primogéniture et donc la relégation des cadets au second rang. Or, ici Otton avait favorisé le cadet qui était Hermann et lui attribuant le duché de Saxe ce qui le plaça au dessus de son ainé Wicmann. L’ordre traditionnel

distincte deux types de règles et deux sources distinctes du droit: Le droit civil, et le droit de l'Eglise catholique: 'droit canonique'. L'Eglise s'en est doté pour régir les rapports entre les croyants. Les premières règles s'appelaient les 'canons': règle en latin. Ces règles étaient déjà ancienne à l'époque que nous examinons. Ces règles ont donc traversé les siècles. La signification ordinaire de canonique c'est ancien. Soit le droit de l'Eglise. Dans notre système étatique centralisé le droit est

la loi personnelle des francs. Qui vont progressivement imposer leur pouvoir a la plus gde partie de l’occident européen. Cette loi contient peu de règles de droit privé, mais l’une d’entre elle devait marquer l’histoire de France. Il s’agit de la règle qui empêche les femmes de succéder à la terre de leur père. Au 14ème siècle, on va redécouvrir la loi salique. Ce sera là l’un des fondements juridiques qui empêchera les femmes d’accéder au trône de France. Bien qu’écrite en latin, cette loi a peu

Enfin, un clergé inférieur dirigé par l’évêque dans chaque diocèse ; le clergé séculier (vit dans le siècle, au milieu des fidèles, soient les prêtres des paroisses dans le diocèse) ; ainsi que le clergé régulier (formé de moines, vivant selon une règle de vie, et chaque abbé dirige l’abbaye). Cette organisation va inspirer les Etats. 2° : Eglise et droit Le droit spécifique de l’Eglise se forme au premier siècle ; ce droit se forme à partir de sources diverses ; œuvre de synthèse. (formé à partir

philosophique. Problème de droit révélé dans le cadre d'un monothéisme? Place des écrits et des raisonnements (encadré/ par analogie) plus disposé a permettre de réparé des lacunes mais pas de réelles évolution. Différence entre principe éternel et règle structurelle ne traduisant qu'un principe. Question est de savoir si c'est le droit ou la société qui doit évolué? Depuis le 18eme siècle la civilisation arabo-musulmane est l'une des plus brillante. Il y a eu un souci d'assimilé les cultures les

fils a été le premier roi à ne pas faire sacrer son fils de son vivant. Après l’hérédité le deuxième élément qui va être recherché est d’éviter l’affaiblissement du pouvoir par la division du royaume entre les héritiers. On parle alors de primogéniture (Primo : premier – géniture : génération). Il faut remarquer que pour une partie des intellectuelles de l’époque c'est-à-dire les clercs (les hommes d’églises) le modèle dominant est celui dans lequel l’ainé est le plus âgé donc le plus fort,

IXème, les premières principautés apparaissent = un état dans lequel le prince exerce l'autorité publique précédemment dévolue au roi. Cette autorité peut s'exercer légalement ou être usurpée, mais elle est toujours à titre héréditaire = la règle de la primogéniture masculine. D'importantes dynasties se constituent, car les princes battent monnaies, font la guerre et la paix, prennent le contrôle des évêchés et abbayes = exercent les attributs de la souveraineté royale sur le territoire qu'ils contrôlent

diminué dans ses pouvoirs. Dans la C. de 1791 ; les constituants consacrent le mode traditionnelle et coutumiers d’accession au trône royale, on se contente de mettre par écrit les lois fondamentales du royaume (principe d’hérédité, masculinité, primogéniture). Toute fois on ne reprend pas le Sacre à Reims il consacré le roi dans sa fonction de ministre serviteur de dieu dans l’ancien régime. Il est supprimé. Le nouveau rite est le serment de fidélité du roi à la nation, la nation a pris la place de

l'appartenance à la communauté musulmane; la constitution n'apporte de modification sur ce point ni aux dispositions du Code de la nationalité promulgué en 1957 qui prévoit la possibilité pour des non-musulmans de naître ou de devenir marocain, ni à la règle traditionnelle, selon laquelle les israélites d'origine maro(1) Le référendum constitutionnel du 7 décembre 1962 est étudié dans un autre article du présent annuaire. C'est la raison pour laquelle il n'en sera pas traité ici. caine ont toujours