La Règle De Primogéniture

y a du droit ». C'est évident. Si, dans une société le droit est menacé, si les normes sont dévalorisées (comme maintenant), on peut s'interroger à juste titre sur l'état de la société. On ne peut vivre dans le chaos, et il n'y a pas d'ordre sans règle. Par conséquent, le droit est l'instrument de l'ordre, là pour établir un équilibre. Voilà pourquoi le symbole du droit est la balance. Une volonté de donner a chacun ce qui lui revient. Appelé par Aristote « le droit géométrique ». Nous retrouvons

peuple menu» (ou petit peuple). Le roi - Le roi de France est un monarque absolu de droit divin. Tous les pouvoirs sont concentrés dans sa personne. La couronne est héréditaire de mâle en mâle, selon l’ordre de primogéniture. Les femmes sont exclues de la succession mais peuvent exercer la régence. C’est de Dieu que le roi tient sa couronne ; il est sacré (lui conférer solennellement lors d'une cérémonie religieuse catholique un titre et un caractère religieux) à Reims

social, politique et économique. C'est une enquête sur l'ancienne société qui mettra l'accent sur les lignes de force de l'évolution des institutions en étroite relation avec les mutations de la société française. Chaque règle de droit a une histoire, voir derrière la technique. Le droit c'est l'ensemble des règles assorties de sanctions qui ordonnance les intérêts des hommes dans leurs rapports sociaux. Le droit est

avec les états-généraux, qui ont certainement été pour les ordres un élément de cristallisation primordial. Etats-généraux, qui ont certainement été pour les ordres un élément de cristallisation primordial. 2. Cette observation se réfère à une règle souvent passée inaperçue de notre ancien droit public, à savoir que l’existence de ces groupements intermédiaires (qui caractérisent donc cette nation organisée) est indépendante de la permanence de leur représentation. D’abord, le fait que la noblesse

L’empereur partage le pouvoir avec les provinces : La Gaule va être responsabilisée, et des institutions sont crées. Il n’y a pas d’hérédité (comme dans une monarchie). Dans la réalité, elle s’installe. Au 2ème siècle ap JC, l’hérédité devient la règle. Il y a deux dynasties : les Flaviens et les Antonins. Les Antonins (le plus important d’entre eux est Hadrien, empereur de 117 à 138). Hadrien peuple don conseil de juristes (qui ne sont pas des nobles). L’empire essaye de se structurer, se centraliser

proviennents (ses sanctions publiques) de l’Etat. ORDONNER ET CONCILIER POUR EVITER LES CONFLITS Une règle sociale ne devient une règle de Droit que lorsque le pouvoir décide de sanctionner sa violation par une sanction organisée (par le remords: fort intense, métaphysique: “t’iras en enfer”). L’Etat n’intervient pas, donc pas de Droit (ex : la violation du règle de politesse n’est pas sanctionner par l’Etat mais par la moquerie). L’autorité publique

Cent Ans  (1337 – 1453) 1. Causes de la guerre Les trois fils de Philippe le Bel règnent tour à tour sans donner d'héritiers. Problème, Édouard III, roi d'Angleterre et petit fils de Philippe le Bel devrait hériter du royaume de France. Règle de primogéniture et refus des Français d'être gouverné par un souverain anglais. Philippe VI de Valois devient roi de France. En 1337, Philippe VI exige qu'Édouard III lui prête allégeance (celui-ci est également duc de Guyenne) Édouard III refuse et réclame

génération la plus ancienne, intermédiaire naturel entre les vivants et les morts. Il célèbre le culte et préside le conseil des Anciens. Son prestige est uniquement religieux. Il ne peut pas commander, expliquait un Dogon, mais on doit lui obéir. Il règle les différends ( rares parce que les biens sont collectifs et périodiquement redistribués). Les meurtres sont une offense aux ancêtres, entraînant l'exclusion du groupe, sanction terrible car le coupable devient alors étranger à tous les groupes et

sont soumises à des lois différentes comment se règlent les litiges ? (problèmes d'harmonisation entre les lois), la législation barbare a donc crée des règles générales : En matière de mariage on suit la loi du mari, pour les contrats la forme est réglée par le droit romain et le fond de l’affaire par la loi du défendeur, pour la propriété on applique la loi du propriétaire, en matière criminelle on applique la loi de l accusé. Pendant des siècles, romains et germains vivent séparés, chacun conservant

auxquels on a attribué, sous César, la citoyenneté latine. E) L’acquisition de la citoyenneté romaine - Elle s’acquière par une naissance en juste noce. Quand il y a naissance hors mariage l’enfant suit le statut de la mère, mais cette règle n’est pas absolue. A la fin de la République l’enfant suit la situation la pire des deux parents. Si une citoyenne romaine a un enfant d’un esclave, la mère et l’enfant deviennent les esclaves du maître du père. - Elle s’acquière aussi par l’affranchissement