La Règle De Primogéniture

personnes etc… . Dans le contenu du droit romain, il y a des aspects qui ont vieilli. Les romains étaient accoutumés à une organisation familiale qui était structurée et dominée par la personnalité du pater familias qui était le chef de la maison. (Règle du Code Justinien). Cette organisation s’est dissoute en France au 19ème et 20ème siècle. // Autre cas : L’esclavage. Malgré cela, il y a des pans entiers de notre droit qui proviennent du droit romain. Les règles gouvernant la propriété privée conçues

difficile auparavant. Jurisprudence : Au 20ème siècle on disait qu'il y avait juste la loi, or dans les définitions du droit, il est possible de définir le droit par ses effets. Certaines lois ne sont pas appliquées. Revirement de jurisprudence : la règle reste la même dans le texte mais l'interprétation est différente. Un juge est toujours chargé d'interpréter une réalité et de faire appliquer les textes =>cohérence entre les 2 Ex : aux USA en matière pénal, pas de place au doute cf. DSK La doctrine

la connaissance, une pédagogie. Le prof, lui attend de nous que l’on soit sérieux. Le fonctionnement d’une institution, d’une interaction sociale est donc le résultat d’un processus d’échange qui ne dépend pas uniquement de règle totalement codifié mais également de réglé informel. Dans la vie politique de tous les jours il y a deux types de normes, la norme juridique et la norme social (ou politique) Ceux-ci vont échapper au droit. Dans la vie politique française on distingue ces deux normes :

exemple est celui de Clovis. Grégoire de Tours parle de ces exploits : Clovis devient le symbole du roi victorieux, son om signifie d'ailleurs "célèbre au combat" et ce nom va être à l'origine du prénom Louis, souvent donné aux roi capétiens. Le règle de clovis est une suite de victoire. Le roi modeste de Tournay va devenir par sa personnalité et ses exploits le fondateur du "REGNUM FRANCORUM". Grégoire de Tours va donner le portrait de Clovis : "C'est un roi pieux, un roi rusé et trompeur". EN

absolu) car elle à un atout, les français obéissent. Le roi a une armée permanente. En 1513 il avait 80 000 hommes. Il a une administration avec des officiers = représentant de roi. On devient roi de père en fils. (Femmes excluent. 1337 : loi de primogéniture mâle). II- Les marge de l’Europe 1/ Le Nord et l’Est - Scandinavie : Densité inférieur à 20 hab./km² Unifié depuis le 14e siècle (Royaume du Danemark et de la Norvège plus le royaume de Suède). Mer Baltique est un enjeu car il y

force de la loi connait quelques assouplissements a- LES LOIS IMPERATIVES ET LES LOIS SUPPLETIVES La force des lois impératives ne pose aucune difficulté. Ce sont des lois qui ne peuvent pas etre écartées par les sujets de droit. C'est également une règle d'ordre public. Définition: article 6 du code civil: " on ne peut déroger par des conventions particulières aux lois qui intéressent l'ordre public et les bonnes moeurs" ( A CONNAITRE ) ex: lois relatives au divorce: ordre public. Si deux personnes

comtale 877 : Charles-le-Chauve part en campagne en Italie. Prévoit que pendant son absence si un comte décède son fils pourra lui succéder jusqu’à la rentrée du roi qui règlera le pb. Sauf que ClC décède en campagne et l’exception devient la règle. Hérédité comtale. Comtes se croient propriétaires de leur charge, gouvernent en leur nom propre. Grands du royaumes grignotent du pouvoir sur le roi, participent à la succession. C. Désintégration de l’Empire 1. Le détachement de

 bon  juriste  :     -­‐ La  rigueur  d’un  mathématicien.   o Raisonnement  logique.   o Mener  une  démonstration.   -­‐ De  la  finesse  et  de  la  subtilité.   o Appliquer  une  règle  générale  à  un  cas  particulier.   -­‐ De  la  rigueur  de  vocabulaire.   o Le  bon  mot,  au  bon  moment.     Dimension  historique  du  droit  :   -­‐ Commence  à  Rome

durables et prévisibles. Les systèmes juridiques actuels sont fondés sur les systèmes anciens. On doit à l'antiquité grecque, la naissance d'une politique et l'empire romain, la naissance d'une science juridique. L'utilité immédiate du droit est : une règle de droit ou une forme d'organisation politique, il n'y a pas de valeurs absolues, de bonnes ou mauvaises lois. Les lois doivent toujours être adaptées à une civilisation donnée. Comme la dit Montesquieu dans sont ouvrage "l'esprit des lois" : "les

roi était sacré du vivant de son père, la continuité se faisait naturellement , le roi désigné par le sacre anticipé succédait à son père . Mais Philippe Auguste refuse de faire sacré de manière anticipé son fils considérant que les règles de primogéniture et d'hérédité assuraient naturellement la continuité . Les juristes se sont occupés de savoir comment justifier la continuité de la couronne (également d'aménager les absences du roi) en cas de minorité . Dans un premier temps on a pensé à la